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Immatriculation

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  • Tribunal de commerce de Tournus (2626W)
    Cote : 2626 W 1 - 2
    Période : 1944 - 1991
    Extrait de la notice :

    …Répertoire et registres du commerce, dossiers de procédure, déclarations d'immatriculation.…

  • Tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône (2689 W)
    Cote : 2689 W 1 - 1726
    Période : 1941 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Registre du commerce et des sociétés : registres d'immatriculation (1941-1953) et de radiations (1955…

    …-1959), comptes annuels des sociétés (2000), dossiers d'immatriculation des personnes morales (1955-1999…

  • Tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône (4109W)
    Cote : 4109 W 1 - 212
    Période : 1950 - 2013
    Extrait de la notice :

    …Jugements et référés (2010-2013) ; dossiers d immatriculation de sociétés radiées (2005-2008) ; dépôt…

  • Tribunal de commerce d'Autun (2542W)
    Cote : 2542 W 1 - 215
    Période : 1940 - 1999
    Extrait de la notice :

    …Dossiers d'immatriculation des sociétés au registre du commerce (1974-1999), plans de redressement et…

  • Tribunal de commerce du Creusot (2543 W)
    Cote : 2543 W 2 - 327
    Période : 1942 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Actes des sociétés (1918-1946), comptes et bilans annuels des sociétés (2000), dossiers d'immatriculation…

  • Chambre des métiers de Saône-et-Loire (3206W)
    Cote : 3206 W 1 - 31
    Période : 1941 - 2007
    Extrait de la notice :

    …Outre les documents relatifs à l'inscription et l'immatriculation des sociétés artisanales au registre…

    …et les organisations professionnelles de l'artisanat, une mission de formation, de conseil et d'immatriculation…

    ….- Inscription et immatriculation au registre des métiers (1941-1946), certificats artisanaux (1947-1960…

  • Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3659W)
    Cote : 3659 W 1 - 38
    Période : 1919 - 2014
    Extrait de la notice :

    …Les quatre types d'autorisations sont supprimés et remplacés par une immatriculation unique sur le registre…

  • Tribunal de commerce de Marseille (1756-1960)
    Cote : 1903 W, 548 U, 549 U, 531 U, 546 U, 547 U, 533 U, 545 U , 532 U, 530 U
    Période : 1756 - 1960
    Extrait de la notice :

    …Le RA correspond au numéro d’immatriculation du commerçant, de l’artisan ou de la société ; il est repris…

    …L’immatriculation donne l’origine de l’activité et porte, sous forme de mentions, les modifications successives…

  • 6 U 7 - Tribunal de commerce de Tarascon. (1795-1966)
    Cote : 6 U 7
    Période : 1795 - 1966
    Extrait de la notice :

    …L’immatriculation donne l’origine de l’activité et porte, sous forme de mentions…

    …annuel des actes ; le numéro analytique (RA), qui correspond au numéro d’immatriculation…

  • Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
    Cote : 2 S 1 - 685
    Période : 1954 - 1954
    Extrait de la notice :

    …La collection des registres d'immatriculation conservés aux Archives départementales de Saône-et-Loire…

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