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Cote : 40M/3Période : 1863 - 1910Extrait de la notice :
…Plaque d'immatriculation de véhicule (sans date).…
…La plaque d'immatriculation a été collectée en 2017.…
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Cote : 2626 W 1 - 2Période : 1944 - 1991Extrait de la notice :
…Répertoire et registres du commerce, dossiers de procédure, déclarations d'immatriculation.…
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Cote : 2689 W 1 - 1726Période : 1941 - 2004Extrait de la notice :
…Registre du commerce et des sociétés : registres d'immatriculation (1941-1953) et de radiations (1955…
…-1959), comptes annuels des sociétés (2000), dossiers d'immatriculation des personnes morales (1955-1999…
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Cote : 4109 W 1 - 212Période : 1950 - 2013Extrait de la notice :
…Jugements et référés (2010-2013) ; dossiers d immatriculation de sociétés radiées (2005-2008) ; dépôt…
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Cote : 2542 W 1 - 215Période : 1940 - 1999Extrait de la notice :
…Dossiers d'immatriculation des sociétés au registre du commerce (1974-1999), plans de redressement et…
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Cote : 2543 W 2 - 327Période : 1942 - 2004Extrait de la notice :
…Actes des sociétés (1918-1946), comptes et bilans annuels des sociétés (2000), dossiers d'immatriculation…
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Cote : 3206 W 1 - 31Période : 1941 - 2007Extrait de la notice :
…Outre les documents relatifs à l'inscription et l'immatriculation des sociétés artisanales au registre…
…et les organisations professionnelles de l'artisanat, une mission de formation, de conseil et d'immatriculation…
….- Inscription et immatriculation au registre des métiers (1941-1946), certificats artisanaux (1947-1960…
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Cote : 3659 W 1 - 38Période : 1919 - 2014Extrait de la notice :
…Les quatre types d'autorisations sont supprimés et remplacés par une immatriculation unique sur le registre…
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Cote : 7R/634-7R/1620Période : 1800 - 1900Extrait de la notice :
…<br> La matricule indique : le nom du navire, son numéro d'immatriculation, l'année et le lieu…
…A son retour au port (pas forcément dans celui d'armement ou d'immatriculation) il est désarm…
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Cote : 2 S 1 - 685Période : 1954 - 1954Extrait de la notice :
…La collection des registres d'immatriculation conservés aux Archives départementales de Saône-et-Loire…