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Cote : E Dépôt 258-4 H 3Période : 1912 - 1915Fonds : Commune de LoublandeExtrait de la notice :
…Immatriculation des étrangers : déclarations, correspondance.…
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Cote : H dépôt 9-K 4Période : 1844 - 1844Extrait de la notice :
…Police du roulage, défaut de plaque d'immatriculation du sieur Girardeau, domestique à l'hospice : délibération…
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Cote : 9 LA 384Période : 1951 - 1999Extrait de la notice :
…sécurité sociale et d’allocations familiales (URSSAF) : correspondance active et passive, carte d’immatriculation…
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Cote : H dépôt 8-B 1Période : 1728 - 1728Extrait de la notice :
…Ratification par le Roi de l'immatriculation de l'hôpital et du chapelain régent de Saint-Loup sur le…
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Cote : 9 LA 388Période : 1951 - 1955Extrait de la notice :
…Immatriculation au registre du commerce : déclaration (1951), formulaire de demande d’inscription modificative…
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Cote : 1 J 382Période : 1905 - 1942Extrait de la notice :
…. - Carte d'immatriculation de Pierre Plessis, 1933. - Photographies : pensionnat du Sacré-Coeur de Niort…
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Période : 1905 - 1994Extrait du PDF d'origine
…licence de pilote d'avions de tourisme, photographie, certificat d'immatriculation…
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Cote : ARCH PC 36 (5)Période : 1936 - 1941Extrait de la notice :
…1936 répartissant les réserves naturelles de Madagascar en deux cantonnements et certificat d'immatriculation…
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Cote : ARCH PC 23 (17)Période : 1923 - 1940Extrait de la notice :
…naturelles de Madagascar en deux cantonnements, - Certificat administratif du 30 octobre 1936 sur l'immatriculation…