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Cote : 1957 W 85 à 91Période : 1936 - 1960Extrait de la notice :
…Les numéros qui figurent dans l’analyse sont ceux du registre analytique (R.A.) des déclarations aux fins d’immatriculation, les déclarations aux fins…
…Enregistrement chronologique des déclarations des artisans aux fins d’immatriculation et aux fins d’inscription modificative.…
…Les numéros qui figurent dans l’analyse sont ceux du registre analytique (R.A.) des déclarations aux fins d’immatriculation, les déclarations aux fins…
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Cote : 6 U 1 301 à 447Période : 1920 - 1954Extrait de la notice :
…Inscriptions des déclarations aux fins d’immatriculation.…
…Inscriptions des déclarations aux fins d’immatriculation.…
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Cote : 3172 W 71Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…[42807] Toulon : recel de vols en bande organisée, usage de fausses plaques d’immatriculation, association de malfaiteurs, faux et usage de faux, prise…
…[42807] Toulon : recel de vols en bande organisée, usage de fausses plaques d’immatriculation, association de malfaiteurs, faux et usage de faux, prise…
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Cote : 6 U 6Période : 1872 - 1954Extrait de la notice :
…L’immatriculation donne l’origine de l’activité et porte, sous forme de mentions, les modifications successives.…
…les registres : le numéro chronologique (RC) renvoie à un ordre d’enregistrement annuel des actes ; le numéro analytique (RA), qui correspond au numéro d’…
…L’immatriculation donne l’origine de l’activité et porte, sous forme de mentions, les modifications successives.…
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Cote : 78 W 15Période : 1943 - 1944Extrait de la notice :
…d'entretien des logements et cantonnements des troupes allemandes (Marseille ; communes ; sans numéro de matricule) ; cahiers d'enregistrement des demandes d'immatriculation…
…d'entretien des logements et cantonnements des troupes allemandes (Marseille ; communes ; sans numéro de matricule) ; cahiers d'enregistrement des demandes d'immatriculation…
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Cote : 2844 W 2Période : 1985 - 1985Fonds : 2844 W - Tribunal de grande instance de Marseille. - Procédures correctionnelles. (1985 - 1985)Extrait de la notice :
…falsification de chèque et usage, falsification de documents administratifs et usage, complicité (n° 12 716/85) ; recels de vols et usage de fausses plaques d'immatriculation…
…falsification de chèque et usage, falsification de documents administratifs et usage, complicité (n° 12 716/85) ; recels de vols et usage de fausses plaques d'immatriculation…
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Cote : 6 U 1Période : 1789 - 1968Extrait de la notice :
…L’immatriculation donne l’origine de l’activité et porte, sous forme de mentions, les modifications successives.…
…chronologique (RC) renvoie à un ordre d’enregistrement annuel des actes ; le numéro analytique (RA), qui correspond au numéro d’immatriculation…
…L’immatriculation donne l’origine de l’activité et porte, sous forme de mentions, les modifications successives.…
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Cote : 184 WPériode : 1936 - 1951Extrait de la notice :
…celles qui figurent sur les feuillets matricules du registre du commerce ou du registre des métiers, même si l’on trouve quelques dossiers de demandes d’…
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Cote : 6 U 7Période : 1795 - 1966Extrait de la notice :
…L’immatriculation donne l’origine de l’activité et porte, sous forme de mentions, les modifications successives.…
…chronologique (RC) renvoie à un ordre d’enregistrement annuel des actes ; le numéro analytique (RA), qui correspond au numéro d’immatriculation…
…L’immatriculation donne l’origine de l’activité et porte, sous forme de mentions, les modifications successives.…