…Décret du 24 octobre 1932…

…Décret du 24 octobre 1932…

…Décret du 24 octobre 1932…

…Décret du 24 octobre 1932…

…Liste des représentants, convention, décret, notes.…

…Liste des représentants, convention, décret, notes.…

…Liste des représentants, convention, décret, notes.…

…Liste des représentants, convention, décret, notes.…

…Liste des représentants, convention, décret, notes.…

…Liste des représentants, convention, décret, notes.…

…Projet d’amendement au décret-loi concernant les artisans…

…Projet d’amendement au décret-loi concernant les artisans…

…Projet d’amendement au décret-loi concernant les artisans…

…Projet d’amendement au décret-loi concernant les artisans…

…Loi sur l'Urbanisme, textes sur la reconstitution d'urgence, notes, avis, décret, correspondance.…

…Loi sur l'Urbanisme, textes sur la reconstitution d'urgence, notes, avis, décret, correspondance.…

…Loi sur l'Urbanisme, textes sur la reconstitution d'urgence, notes, avis, décret, correspondance.…

…Loi sur l'Urbanisme, textes sur la reconstitution d'urgence, notes, avis, décret, correspondance.…

…Texte du Décret pour l’attribution de la Médaille de la Résistance…

…Texte du Décret pour l’attribution de la Médaille de la Résistance…

…Texte du Décret pour l’attribution de la Médaille de la Résistance…

…Texte du Décret pour l’attribution de la Médaille de la Résistance…

…Décret relatif à l’attribution d’indemnités de séjour et de déplacement aux membres des CDL…

…Décret relatif à l’attribution d’indemnités de séjour et de déplacement aux membres des CDL…

…Décret relatif à l’attribution d’indemnités de séjour et de déplacement aux membres des CDL…

…Décret relatif à l’attribution d’indemnités de séjour et de déplacement aux membres des CDL…

…Enseignements techniques supérieurs, organisme consultatif prévu à l'article 35 du décret du 19 novembre 1965…

…Enseignements techniques supérieurs, organisme consultatif prévu à l'article 35 du décret du 19 novembre 1965…

…Enseignements techniques supérieurs, organisme consultatif prévu à l'article 35 du décret du 19 novembre 1965…

…Enseignements techniques supérieurs, organisme consultatif prévu à l'article 35 du décret du 19 novembre 1965…

…Enseignements techniques supérieurs, organisme consultatif prévu à l'article 35 du décret du 19 novembre 1965…

…Enseignements techniques supérieurs, organisme consultatif prévu à l'article 35 du décret du 19 novembre 1965…

…Correspondance de la Commission aux Présidents des CDL concernant le décret du 23 août 1945…

…Correspondance de la Commission aux Présidents des CDL concernant le décret du 23 août 1945…

…Correspondance de la Commission aux Présidents des CDL concernant le décret du 23 août 1945…

…Correspondance de la Commission aux Présidents des CDL concernant le décret du 23 août 1945…

…compte-rendu et procès-verbal de séances du conseil scientifique, procès-verbal de séance du conseil d’université, extrait du Journal officiel (copie), décret…

…et projet de décret, convocations à des soutenances, rapport de soutenance, convocation à un examen, attestations, rapports sur des candidatures pour…

…compte-rendu et procès-verbal de séances du conseil scientifique, procès-verbal de séance du conseil d’université, extrait du Journal officiel (copie), décret…

…Décret du 22 juin 1946 approuvant le statut national du personnel des Industries électriques et gazières…

…Décret du 22 juin 1946 approuvant le statut national du personnel des Industries électriques et gazières…

…Horaire et minutage du meeting, notes, décret portant révocation, tracts, correspondance pour le meeting contre la révocation de Simone Lécluze du 14 mars…

…Horaire et minutage du meeting, notes, décret portant révocation, tracts, correspondance pour le meeting contre la révocation de Simone Lécluze du 14 mars…

…Horaire et minutage du meeting, notes, décret portant révocation, tracts, correspondance pour le meeting contre la révocation de Simone Lécluze du 14 mars…

…Horaire et minutage du meeting, notes, décret portant révocation, tracts, correspondance pour le meeting contre la révocation de Simone Lécluze du 14 mars…

…Décret du 15 janvier 1976 créant une assemblée générale des responsables d’établissements et d’Écoles publiques délivrant le diplôme d’ingénieur ; extraits…

…Institut Industriel du Nord (octobre 1975) ; proposition de loi du groupe communiste à l’Assemblée Nationale sur l’enseignement supérieur (28 juin 1976) ; décret…

…Décret du 15 janvier 1976 créant une assemblée générale des responsables d’établissements et d’Écoles publiques délivrant le diplôme d’ingénieur ; extraits…

…Décret du 15 janvier 1976 créant une assemblée générale des responsables d’établissements et d’Écoles publiques délivrant le diplôme d’ingénieur ; extraits…

…Institut Industriel du Nord (octobre 1975) ; proposition de loi du groupe communiste à l’Assemblée Nationale sur l’enseignement supérieur (28 juin 1976) ; décret…

…Décret du 15 janvier 1976 créant une assemblée générale des responsables d’établissements et d’Écoles publiques délivrant le diplôme d’ingénieur ; extraits…

…Clauzel (commentaires sur les 5 lois de décentralisation déjà votées, propositions), notes manuscrites, photocopies de documentation officielle (loi, décret…

…Clauzel (commentaires sur les 5 lois de décentralisation déjà votées, propositions), notes manuscrites, photocopies de documentation officielle (loi, décret…

…Clauzel (commentaires sur les 5 lois de décentralisation déjà votées, propositions), notes manuscrites, photocopies de documentation officielle (loi, décret…

…Clauzel (commentaires sur les 5 lois de décentralisation déjà votées, propositions), notes manuscrites, photocopies de documentation officielle (loi, décret…

…Clauzel (commentaires sur les 5 lois de décentralisation déjà votées, propositions), notes manuscrites, photocopies de documentation officielle (loi, décret…

…Clauzel (commentaires sur les 5 lois de décentralisation déjà votées, propositions), notes manuscrites, photocopies de documentation officielle (loi, décret…

…Texte du décret du 4 février 1959 relatif « au mariage contracté dans les départements d'Algérie, des Oasis et de la Saoura par des personnes de statut…

…Texte du décret du 4 février 1959 relatif « au mariage contracté dans les départements d'Algérie, des Oasis et de la Saoura par des personnes de statut…

…Texte du décret du 4 février 1959 relatif « au mariage contracté dans les départements d'Algérie, des Oasis et de la Saoura par des personnes de statut…

…Texte du décret du 4 février 1959 relatif « au mariage contracté dans les départements d'Algérie, des Oasis et de la Saoura par des personnes de statut…

…Texte du décret du 4 février 1959 relatif « au mariage contracté dans les départements d'Algérie, des Oasis et de la Saoura par des personnes de statut…

…Texte du décret du 4 février 1959 relatif « au mariage contracté dans les départements d'Algérie, des Oasis et de la Saoura par des personnes de statut…

…ou FFI aux résistants du 8 novembre ; demande d’homologation de l’association du 8 novembre 1942 rejetée par la commission d’homologation FFC (1948) ; décret…

…Conseil Henri Queuille, à propos de la reconnaissance de l’organisation unifiée de la Résistance nord-africaine (décembre 1948) ; deux projets pour un décret…

…commission d’homologation de la Résistance Nord-Africaine) et rapport sur ce sujet adressé par le général Jousse au Président du Conseil (mars 1949) ; décret…

…) Correspondance (1940-1948) Coupure de presse du 26 août 1944 Extrait du Code Pénal, crimes et délits contre la sûreté extérieure de l’Etat selon le décret-loi…

…) Correspondance (1940-1948) Coupure de presse du 26 août 1944 Extrait du Code Pénal, crimes et délits contre la sûreté extérieure de l’Etat selon le décret-loi…

…) Correspondance (1940-1948) Coupure de presse du 26 août 1944 Extrait du Code Pénal, crimes et délits contre la sûreté extérieure de l’Etat selon le décret-loi…

…) Correspondance (1940-1948) Coupure de presse du 26 août 1944 Extrait du Code Pénal, crimes et délits contre la sûreté extérieure de l’Etat selon le décret-loi…

…Notes, chronologie, statuts, déclaration de création au parquet du tribunal de la Seine (1953, 1961), carte de membre de Jean Maitron, décret du 29 mai…

…Notes, chronologie, statuts, déclaration de création au parquet du tribunal de la Seine (1953, 1961), carte de membre de Jean Maitron, décret du 29 mai…

…Notes, chronologie, statuts, déclaration de création au parquet du tribunal de la Seine (1953, 1961), carte de membre de Jean Maitron, décret du 29 mai…

…Notes, chronologie, statuts, déclaration de création au parquet du tribunal de la Seine (1953, 1961), carte de membre de Jean Maitron, décret du 29 mai…

…Afrique noire (au sud du Sahara) », note de présentation à l’attention du président de la République du Sénégal pour le projet en vue de l’amélioration du décret…

…Afrique noire (au sud du Sahara) », note de présentation à l’attention du président de la République du Sénégal pour le projet en vue de l’amélioration du décret…

…Ordre Souverain de Saint Jean de Jerusalem - Decret gouvernemental n. 0063 segm adopté lors de la réunion de l'Ordre, tenue à Paris le 12 octobre 1968…

…Ordre Souverain de Saint Jean de Jerusalem - Decret gouvernemental n. 0063 segm adopté lors de la réunion de l'Ordre, tenue à Paris le 12 octobre 1968…

…Rapport de la commission Stages de l’UGE-AGEEIP : « Les stages en France » (5 février 1961) ; décret du 31 janvier 1961 concernant les conditions d’attribution…

…Rapport de la commission Stages de l’UGE-AGEEIP : « Les stages en France » (5 février 1961) ; décret du 31 janvier 1961 concernant les conditions d’attribution…

…Rapport de la commission Stages de l’UGE-AGEEIP : « Les stages en France » (5 février 1961) ; décret du 31 janvier 1961 concernant les conditions d’attribution…

…Rapport de la commission Stages de l’UGE-AGEEIP : « Les stages en France » (5 février 1961) ; décret du 31 janvier 1961 concernant les conditions d’attribution…

…listes électorales du frère de Raoul Cohen-Addad (1939) ; correspondance avec le préfet d’Alger à propos de l’application de la loi portant abrogation du décret…

…listes électorales du frère de Raoul Cohen-Addad (1939) ; correspondance avec le préfet d’Alger à propos de l’application de la loi portant abrogation du décret…

…crédits ouverts aux services civils en Algérie pour l'année 1962 et des voies et moyens qui leur sont applicables », fascicule de l'Assemblée nationale ; décret…

…crédits ouverts aux services civils en Algérie pour l'année 1962 et des voies et moyens qui leur sont applicables », fascicule de l'Assemblée nationale ; décret…

…crédits ouverts aux services civils en Algérie pour l'année 1962 et des voies et moyens qui leur sont applicables », fascicule de l'Assemblée nationale ; décret…

…crédits ouverts aux services civils en Algérie pour l'année 1962 et des voies et moyens qui leur sont applicables », fascicule de l'Assemblée nationale ; décret…

…crédits ouverts aux services civils en Algérie pour l'année 1962 et des voies et moyens qui leur sont applicables », fascicule de l'Assemblée nationale ; décret…

…crédits ouverts aux services civils en Algérie pour l'année 1962 et des voies et moyens qui leur sont applicables », fascicule de l'Assemblée nationale ; décret…

…1951 instituant des bonifications d’ancienneté et des dérogations aux règles de recrutement et d’avancement pour les fonctionnaires résistants et son décret…

…mai 1957) : négociations en vue de la composition et du fonctionnement de la commission algérienne pour la délivrance des titres de CVR, prévue par un décret…

…’office national des anciens combattants, recours, 1957-1962) ; institution de la commission algérienne des combattants volontaires de la Résistance (décret…

…auteur, s.d.), exposé des sources (texte tapuscrit, sans mention de l’auteur, s.d.), texte dactylographié sans titre (sans mention de l’auteur, s.d.), décret…

…portant création du « comité formation-emploi », République malagasy (s.d.), décret portant modification de la règlementation générale des commissions…

…auteur, s.d.), exposé des sources (texte tapuscrit, sans mention de l’auteur, s.d.), texte dactylographié sans titre (sans mention de l’auteur, s.d.), décret…

…congés, liste de candidats pour inscription, avis arrêt de travail, certificat médical, notes de référence bibliographique, extrait de journal, arrêtés, décret…

…congés, liste de candidats pour inscription, avis arrêt de travail, certificat médical, notes de référence bibliographique, extrait de journal, arrêtés, décret…

…Par décret, le Conseil d'administrataion de l’EPHE a accepté ces archives et s’engage à les conserver, les traiter et à les mettre en valeur dans le…

…Par décret, le Conseil d'administrataion de l’EPHE a accepté ces archives et s’engage à les conserver, les traiter et à les mettre en valeur dans le…

…politique de l'eau au Sahara, télégrammes-lettres. (1928-1947) Justice : rapport annuel sur la justice indigène (1946), fiches de renseignement, extrait d'un décret…

…politique de l'eau au Sahara, télégrammes-lettres. (1928-1947) Justice : rapport annuel sur la justice indigène (1946), fiches de renseignement, extrait d'un décret…

…De Billy (s.d.), texte dactylographié « Décret n°55-580 du 20 mai 1955 portant réorganisation foncière et domaniale en Afrique occidentale française et…

…De Billy (s.d.), texte dactylographié « Décret n°55-580 du 20 mai 1955 portant réorganisation foncière et domaniale en Afrique occidentale française et…

…politique de l'eau au Sahara, télégrammes-lettres. (1928-1947) Justice : rapport annuel sur la justice indigène (1946), fiches de renseignement, extrait d'un décret…

…politique de l'eau au Sahara, télégrammes-lettres. (1928-1947) Justice : rapport annuel sur la justice indigène (1946), fiches de renseignement, extrait d'un décret…