Décret
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Cote : R 10-1Période : 1809 - 1809Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret impérial du 10 mai 1808, article 22 du décret impérial du 17 septembre…
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Cote : 3 H 7-15Période : 1914 - 1920Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret, affiche.…
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Cote : D 245Extrait de la notice :
…Décret impérial octroyant de nouvelles armoiries à la ville de Nice.…
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Cote : 1 Iprov 165Période : 1795 - 1795Extrait de la notice :
…Célébration de l'exécution de Louis XVI : décret de la Convention nationale.…
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Cote : Feudiste 172 n° 1Extrait de la notice :
…Confirmation par les élus généraux des États de Bourgogne d'un décret de 1718 offrant de payer 5 livres…
…par tête de loup et de louve et 50 sols par louveteau : copie d'un décret des États de Bourgogne.…
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Cote : Q 1Période : 1799 - 1808Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Pièces comptables, nomination de membres, fournisseurs, arrêté imprimé, décret…
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Cote : 3 P 1-1Période : 1806 - 1808Fonds : Série P - Cultes à NiceExtrait de la notice :
…Préparation du décret impérial du 20 juillet 1807.…
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Cote : 13 C 285-312Période : 1896 - 1940Fonds : Brochures administrativesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Établissement reconnu d'utilité publique par décret du 10 août 1896.…
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Cote : Feudiste 171 n° 2Extrait de la notice :
…Réglementation de l'entretien des chemins par les États de Bourgogne : décret des États.…
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Cote : R 5-1Période : 1808 - 1808Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Lettre circulaire en application du décret du 17 septembre, article 13, titre…
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Cote : 2209W20Période : 1964 - 1974Extrait de la notice :
….- Permis : décret ; exploitation : rapports, correspondance, tests, analyses, fermeture ; vérification…
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Cote : Feudiste 171 n° 4Extrait de la notice :
…Modification par les États de Bourgogne des décrets réglementant l'entretien des chemins : décret des…
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Cote : 110J739Période : 1855 - 1877Extrait de la notice :
…[1] Aux termes de la loi du 22 juin 1854 et du décret du 30 avril 1855.…
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Cote : HH 101-10Extrait de la notice :
…Décret de Charles-Emmanuel Ier déclarant francs la plage de Nice et le port de Villefranche.…
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Cote : 6 Fprov 11Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…« Affichage des prix des denrées et contrôle de ces prix » : décret, arrêté du préfet de l’Yonne.…
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Cote : Feudiste 29 n° 15Extrait de la notice :
…conditions émises par les États de Bourgogne à l'union du comté de Bar-sur-Seine au duché de Bourgogne : décret…
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Cote : 2209W106Période : 1946 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de saumure d'Etrez (Ain) à Poligny (décret 6/02/1975) : note générale, dossier…
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Cote : 13 C 357Période : 1903 - 1903Fonds : Brochures administrativesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Association amicale et de secours mutuels n° 147 (fondée en 1902) approuvée par décret…
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Cote : E 1/2Période : 1798 - 1814Fonds : Série E - État civil de NiceExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Arrêté préfectoral pour l'exécution du décret impérial du 20 juillet 1808 concernant…
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Cote : 4 H 21-35Période : 1916 - 1985Extrait de la notice :
…archives, produites notamment par le service de Restitution des Corps (SRC) constitué en application du décret…
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Cote : 110J940Période : 1790 - 1813Extrait de la notice :
…Ponsard comme président de l'assemblée du canton de Sellières : décret impérial, 1813.…
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Cote : 2 Hprov 10Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…Application du décret du 30 novembre 1917 » : arrêté du préfet de l’Yonne.…
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Période : 1937 - 1940Fonds : Série E - État civil de NiceExtrait de la notice :
…Le registre correspondant a peut-être été subtilisé : il devrait notamment comporter la copie du décret…
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Cote : 13 C 426Période : 1925 - 1925Fonds : Brochures administrativesExtrait de la notice :
…Société des beaux-arts de Nice fondée en 1877 et reconnue d'utilité publique par décret du 19 février…
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Cote : 2 K 2/8Période : 1914 - 1939Extrait de la notice :
…contenu Allocation de secours aux employés municipaux appelés sous les drapeaux en application du décret…
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Cote : 2 P 3-2Période : 1901 - 1903Fonds : Série P - Cultes à NiceExtrait de la notice :
…Décret érigeant à Nice une nouvelle paroisse dans l'église consistoriale de Marseille (30 décembre 1902…
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Cote : HH 2Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…sel et réaffirmation de la validité des ordonnances concernant les gabelles : affiche imprimée d’un décret…
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Cote : 1 Iprov 271Extrait de la notice :
…« Dispositions concernant les étrangers » : décret du président de la République contresigné par Messimy…
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Cote : Feudiste 172 n° 4Extrait de la notice :
…province et pour l'application de l'arrêt du parlement de Dijon interdisant l'élevage de chèvres : décret…
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Cote : 2209W3Période : 1945 - 1989Extrait de la notice :
…Copies de décret de permis de recherches d'hydrocarbure, 1952-1963.…
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Cote : 1 P 2-13/2Période : 1807 - 1838Fonds : Série P - Cultes à NiceExtrait de la notice :
…Présentation du contenu En part : attestation d'aucun bien assujetti au décret impérial du 17 mars…
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Cote : 5 Z 71Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Règle de sainte Jeanne-Antide, approbation et décret.…
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Cote : Feudiste 171 n° 11Période : 1753 - 1753Extrait de la notice :
…d'Auxerre contre le tracé de la route passant par Montigny-le-Roi et non par Monéteau, envisagé par décret…
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Cote : 13 C 366Période : 1912 - 1912Fonds : Brochures administrativesExtrait de la notice :
…Société de secours mutuels et de retraites n° 20 "Ségurane" fondée à Nice par décret ministériel du 20…
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Cote : O 3/30Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…Délibérations du Conseil de la Division de Nice convoqué en session extraordinaire par décret royal du…
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Cote : Feudiste 171 n° 12Période : 1753 - 1753Extrait de la notice :
…Défense faite au maire et aux échevins d'Auxerre de former opposition au décret des élus généraux des…
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Cote : Feudiste 157 n° 15Période : 1761 - 1761Extrait de la notice :
…Adjudication par décret, édits, arrêts, première transaction avec l'hôpital de la Miséricorde de Paris…
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Cote : 29J524Période : 1906 - 1980Extrait de la notice :
…statuts des S.C.O.P (Sociétés coopératives ouvrières de production), documentation : loi de 1915, décret-loi…
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Cote : Feudiste 12 n° 5Période : 1629 - 1629Extrait de la notice :
…Adjudication par décret de la seigneurie de Beaulche saisie sur dame Diane Surhouete du Halde, à l'exception…
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Cote : 11 S 39Période : 1791 - 1800Extrait de la notice :
…Décret du 20 janvier 1793 relatif à l'affichage du bulletin de la Convention dans les communes des départements…
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Cote : CC 26Période : 1784 - 1787Extrait de la notice :
…Remerciement des États généraux du duché de Bourgogne pour l'action des élus généraux sortants : décret…
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Cote : O 5/25-4Période : 1853 - 1859Extrait de la notice :
…des eaux du Paillon depuis les moulins de Cantaron jusqu'à l'embouchure, accordée à la ville par décret…
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Cote : 3P36-69Période : 1790 - 1940Fonds : CadastreExtrait de la notice :
…et du directeur des contributions directes, avis du Conseil de Préfecture et arrêté du préfet ou décret…
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Cote : 1 P 7Période : 1906 - 1958Fonds : Série P - Cultes à NiceExtrait de la notice :
…Sainte-Hélène, Saint-Pancrace et de la Madeleine qui avaient été attribués au centre hospitalier de Nice par décret…
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Cote : 3U4/1-1304Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Conformément au décret du 21 juillet 1936 qui réglemente les versements dans les dépôts et Archives d'État…
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Période : 1861 - 1969Fonds : Série E - État civil de NiceExtrait de la notice :
…Pour une lecture plus aisée de ces mentions marginales, se reporter, notamment, au décret n° 62-921 du…
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Période : 1291 - 1792Extrait de la notice :
…Fait suite aux conclusions de l'avocat fiscal général et modifie le décret précédent. 1786 ————————…
…Fait suite aux conclusions de l'avocat fiscal général et modifie le décret précédent. 1786 ————————…