Décret
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Cote : 8 M 12/5Période : 1901 - 1910Fonds : Agriculture, eaux et forêtsExtrait de la notice :
…Organisation : loi, décret, correspondance…
…Organisation : loi, décret, correspondance…
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Cote : 1 M 12/149Période : 1865 - 1865Fonds : Personnel administratifExtrait de la notice :
…1865 : propositions, décret de nomination…
…1865 : propositions, décret de nomination…
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Cote : 2 Q 93Période : 1909 - 1930Extrait de la notice :
…ministériel, décret ministériel.…
…Dossier de suivi par communes : correspondance, budgets primitifs, comptes administratifs, projet de décret…
…ministériel, décret ministériel.…
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Période : 1800 - 1940Fonds : ÉlectionsExtrait de la notice :
…Régime du décret du 3 juillet 1848…
…Régime du décret du 3 juillet 1848…
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Période : 1799 - 1954Fonds : Personnel administratifExtrait de la notice :
…Régime du décret du 3 juillet 1848…
…Régime du décret du 3 juillet 1848…
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Cote : 3 M 1/252Période : 1859 - 1859Extrait de la notice :
…Exécution du décret d'amnistie du 18 août 1859…
…Exécution du décret d'amnistie du 18 août 1859…
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Cote : 8 M 1/34Période : 1919 - 1934Fonds : Agriculture, eaux et forêtsExtrait de la notice :
…Office agricole départemental (décret du 25 avril 1919)…
…Office agricole départemental (décret du 25 avril 1919)…
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Cote : 3 P 17 à 21Période : 1804 - 1871Fonds : CadastreExtrait de la notice :
…Délimitations des communes : décret, plans, rapport, extraits de délibérations de conseil municipal,…
…Délimitations des communes : décret, plans, rapport, extraits de délibérations de conseil municipal,…
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Période : 1790 - 1947Extrait de la notice :
…Commissaires de police nommés antérieurement au décret du 28 mars 1852 : dossiers individuels…
…Commissaires de police nommés antérieurement au décret du 28 mars 1852 : dossiers individuels…
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Cote : PER 1200/1041Période : 2010 - 2010Fonds : Journal OfficielExtrait de la notice :
…N°202-227 + annexe au décret n°2010-1061 du 2 septembre 2010…
…N°202-227 + annexe au décret n°2010-1061 du 2 septembre 2010…
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Cote : 1 V 11Période : 1882 - 1894Extrait de la notice :
…Chanoines, mandatement d'indemnités : circulaires, décret, demandes de renseignements et d'avis, rapports…
…Chanoines, mandatement d'indemnités : circulaires, décret, demandes de renseignements et d'avis, rapports…
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Cote : 3 M 11/48Période : 1868 - 1870Extrait de la notice :
…Autorisations de rester en France en vertu du décret du 16 septembre 1870 ou expulsions.…
…Autorisations de rester en France en vertu du décret du 16 septembre 1870 ou expulsions.…
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Cote : 1641/W/68Période : 2013 - 2019Extrait de la notice :
…Décret "Couty" instituant un médiateur national et des médiateurs régionaux pour les établissements publics…
…Couty intitulé "Le pacte de confiance pour l'hôpital" (mars 2013), projet de texte du décret, courriels…
…Décret "Couty" instituant un médiateur national et des médiateurs régionaux pour les établissements publics…
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Cote : E-dépôt 443 1 M 5Période : 1921 - 1921Fonds : VéronExtrait de la notice :
…Monument aux morts, érection : correspondance, décret présidentiel, plan, listes nominatives des soldats…
…Monument aux morts, érection : correspondance, décret présidentiel, plan, listes nominatives des soldats…
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Cote : H-dépôt 13 1 P 1Période : 1899 - 1899Fonds : Hôpital de JoignyExtrait de la notice :
…pour la tenue de la comptabilité des économes des établissements publics d'assistance : copie du décret…
…pour la tenue de la comptabilité des économes des établissements publics d'assistance : copie du décret…
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Cote : E-dépôt 213 1 M 4Période : 1920 - 1920Fonds : LaduzExtrait de la notice :
…Monument aux morts, érection : extraits des délibérations du conseil municipal, décret présidentiel,…
…Monument aux morts, érection : extraits des délibérations du conseil municipal, décret présidentiel,…
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Cote : 3 M 1/55Extrait de la notice :
…Serment des anciens officiers de la maison militaire du Roi, prescrit par un décret du 25 mars…
…Serment des anciens officiers de la maison militaire du Roi, prescrit par un décret du 25 mars…
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Période : 1790 - 1947Extrait de la notice :
…Commissaires de police cantonaux à la nomination du Préfet, créés en exécution du décret du 28 mars 1852…
…Commissaires de police cantonaux à la nomination du Préfet, créés en exécution du décret du 28 mars 1852…
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Cote : 2 M 3/164Période : 1928 - 1928Fonds : ÉlectionsExtrait de la notice :
…Affiches électorales, professions de foi des candidats, décret de convocation, instructions (concerne…
…Affiches électorales, professions de foi des candidats, décret de convocation, instructions (concerne…
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Cote : E-dépôt 130 1 Q 5Période : 1912 - 1912Fonds : CravantExtrait de la notice :
…Biens de la fabrique de Cravant, transfert de la propriété au profit du bureau de bienfaisance : décret…
…Biens de la fabrique de Cravant, transfert de la propriété au profit du bureau de bienfaisance : décret…
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Cote : E-dépôt 194 GG 1Période : 1771 - 1779Fonds : CoursExtrait de la notice :
…épiscopal (1777), publication du décret (1777)…
…ordonnant une enquête commodo-incommodo (1776), procès-verbal d'enquête commodo-incommodo (1776), décret…
…épiscopal (1777), publication du décret (1777)…
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Cote : G 2606Période : 1758 - 1758Fonds : Archevêché de SensExtrait de la notice :
…Suppression de la communauté des bénédictines de Villeneuve-le-Roi et union à la communauté de Sens : décret…
…Suppression de la communauté des bénédictines de Villeneuve-le-Roi et union à la communauté de Sens : décret…
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Cote : E-dépôt 130 1 P 1Période : 1861 - 1861Fonds : CravantExtrait de la notice :
…chapelle de Cheuilly en succursale de la cure de Cravant : correspondance, pétition des habitants, décret…
…chapelle de Cheuilly en succursale de la cure de Cravant : correspondance, pétition des habitants, décret…
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Cote : E-dépôt 40 1 S 2Période : 1837 - 1866Fonds : Bessy-sur-CureExtrait de la notice :
…. : extrait d'acte de naissance, certificat de nomination aux fonctions de musicien du 25e R.I., décret…
…d'attribution de la médaille militaire, certificat de bonne conduite sous les drapeaux, décret d'attribution…
…. : extrait d'acte de naissance, certificat de nomination aux fonctions de musicien du 25e R.I., décret…
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Cote : 834/FOSS/26Période : 1949 - 1949Extrait de la notice :
…Décret de nomination au grade de chevalier de l'Ordre de la santé publique, décerné à Edmond Manoury,…
…Décret de nomination au grade de chevalier de l'Ordre de la santé publique, décerné à Edmond Manoury,…