Décret
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Cote : E DEPOT SAINT-LEGER-DU-VENTOUX 3 D 1Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…Contenu Décret du président de la République.…
…décret…
…Contenu Décret du président de la République.…
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Cote : 5 F 182Période : 1770 - 1875Fonds : Fonds chanoine RequinExtrait de la notice :
…Décret du 25 septembre 1791 (Code pénal) ; décret de la Convention du 26 frimaire an II sur les traîtres à la patrie ; instruction sur le gouvernement…
…décret…
…Décret du 25 septembre 1791 (Code pénal) ; décret de la Convention du 26 frimaire an II sur les traîtres à la patrie ; instruction sur le gouvernement…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 1 M 949Période : 1917 - 1925Extrait de la notice :
…Médaille de la reconnaissance française (décret du 13 juillet 1917)…
…Médaille de la reconnaissance française (décret du 13 juillet 1917)…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 3 U 4/68Période : 1908 - 1916Extrait de la notice :
…Contenu Décret du 28 novembre 1900.…
…Contenu Décret du 28 novembre 1900.…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 3 U 4/524Période : 1880 - 1938Extrait de la notice :
…Contenu Décret du 7 septembre 1880.…
…Contenu Décret du 7 septembre 1880.…
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Cote : Arch. comm. Grambois 5 H 5Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Contenu Décret, notes, circulaires, télégrammes, listes, correspondance.…
…Contenu Décret, notes, circulaires, télégrammes, listes, correspondance.…
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Cote : 6 U 1/259Période : 1937 - 1939Fonds : Tribunal de commerce d'AvignonExtrait de la notice :
…Concordats amiables (en application du décret-loi du 25 août 1937)…
…Concordats amiables (en application du décret-loi du 25 août 1937)…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 1 R 505/2Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Disposition concernant les étrangers par décret du président de la République…
…Disposition concernant les étrangers par décret du président de la République…
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Cote : Arch. comm. Avignon AA 156-fol. 121r-121vPériode : 1736 - 1736Extrait de la notice :
…Contenu Avec le décret de la Congrégation d'Avignon.…
…Ordonnance portant exécution d'un décret de la S.…
…Contenu Avec le décret de la Congrégation d'Avignon.…
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Cote : AAS/C/1/3Extrait de la notice :
…Organisation générale, évaluation de l’état du personnel et définition des statuts : décret (mars 1944), rapports sur l'état du personnel (1948-1958, s.d…
…(février 1946-octobre 1955), notes (s.d.), liste nominative (s.d.), arrêté du Haut commissaire de France pour l'Indochine (décembre 1947), projet de décret…
…Organisation générale, évaluation de l’état du personnel et définition des statuts : décret (mars 1944), rapports sur l'état du personnel (1948-1958, s.d…