Décret
-
Période : 1810 - 1810Fonds : Archives de la PélissonnièreExtrait de la notice :
…Tables de réduction des anciennes monnaies d'après le décret du 12 septembre 1810, avec le taux auquel elles seront reçues aux changes des monnaies d'après…
…le même décret.…
…Tables de réduction des anciennes monnaies d'après le décret du 12 septembre 1810, avec le taux auquel elles seront reçues aux changes des monnaies d'après…
-
Période : 1230 - 1801Extrait de la notice :
…Décret d'union de la mense conventuelle de l'abbaye de Lieu-Dieu en Jard au Collège de Prémontré, à Paris, prononcé par Michel Celse Roger de RABUTIN de…
…BUSSY, évêque de Luçon (Projet de décret, décret et copie), 20 août 1733…
…Décret d'union de la mense conventuelle de l'abbaye de Lieu-Dieu en Jard au Collège de Prémontré, à Paris, prononcé par Michel Celse Roger de RABUTIN de…
-
Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
…Décret d'accusation contre Carrier et traduction devant le tribunal révolutionnaire Paris : - 4 frimaire an III : le bureau des décrets de la Convention…
…envoie au Tribunal révolutionnaire le décret d'accusation pris contre Carrier (pièces 3, plaquette 479/2). - 4 frimaire : la Convention décrète " qu'il…
…y a lieu à accusation contre le représentant du peuple Carrier " (pièce 22, plaquette 479/2). - 5 frimaire : décret de la Convention traduisant Carrier…
-
Cote : 5Q1Période : 1853 - 1934Extrait de la notice :
…Décret du 8 décembre 1877 approuvant la création de la caisse municipale de retraites.…
…Décret du 8 décembre 1877 approuvant la création de la caisse municipale de retraites.…
-
Période : 1847 - 1852Extrait de la notice :
…L'acte d'échange signé en juin 1849 est approuvé par décret présidentiel en février 1850.…
…L'acte d'échange signé en juin 1849 est approuvé par décret présidentiel en février 1850.…
-
Cote : 2M16Période : 1900 - 1909Extrait de la notice :
…Revendication : décret préfectoral (7/7/1900), délibération (23/12/1908), procès-verbal de remise (1909).…
…Revendication : décret préfectoral (7/7/1900), délibération (23/12/1908), procès-verbal de remise (1909).…
-
Période : 1853 - 1938Extrait de la notice :
…Le décret Millerand du 10 août 1899 porte sur les conditions du travail et l'établissement du bordereau des salaires.…
…salaires : procès-verbal de séances, correspondance, tableaux des salaires industriels de La Roche-sur-Yon par profession, règlementation relative au décret…
…Le décret Millerand du 10 août 1899 porte sur les conditions du travail et l'établissement du bordereau des salaires.…
-
Cote : 1P48Période : 1877 - 1877Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Création de la paroisse, nomination du conseil de fabrique : décret, arrêté préfectoral.…
…Création de la paroisse, nomination du conseil de fabrique : décret, arrêté préfectoral.…
-
Cote : 1P52Période : 1881 - 1881Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Création de la paroisse, nomination du conseil de fabrique : décret, arrêté préfectoral.…
…Création de la paroisse, nomination du conseil de fabrique : décret, arrêté préfectoral.…
-
Cote : 1P69Période : 1877 - 1877Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Installation : statuts, arrêté municipal, enquête commodo incommodo, décret ministériel.…
…Installation : statuts, arrêté municipal, enquête commodo incommodo, décret ministériel.…