Décret
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Cote : 71H/35Période : 1236 - 1748Extrait de la notice :
…Décret du chapitre général de CITEAUX réunissant l'abbaye du MONT NOTRE-DAME à celle de PREUILLY, en…
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Cote : 1661W/63Période : 1964 - 1979Extrait de la notice :
…: décret du 17/08/1966 ; VILLABE : décret du 09/12/1966 ; VIRY-CHATILLON : décret du 18/08/1966.…
…: décret du 06/08/1966 ; SOISY-SUR-SEINE : décret du 06/08/1966 ; TIGERY : décret du 06/08/1966.…
…C3, BIEVRES : décret du 03/08/1966 ; CHATEAUFORT : décret du 02/08/1966 ; TOUSSUS-LE-NOBLE : décret du…
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Période : 1810 - 1810Fonds : Archives de la PélissonnièreExtrait de la notice :
…elles seront reçues aux changes des monnaies d'après le même décret.…
…Tables de réduction des anciennes monnaies d'après le décret du 12 septembre 1810, avec le taux auquel…
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Cote : 2895W/183/1Période : 2007 - 2009Extrait de la notice :
…Décharges de service statutaire : notes, correspondance, décret, tableaux.…
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Période : 1230 - 1801Extrait de la notice :
…, prononcé par Michel Celse Roger de RABUTIN de BUSSY, évêque de Luçon (Projet de décret, décret et copie…
…Décret d'union de la mense conventuelle de l'abbaye de Lieu-Dieu en Jard au Collège de Prémontré, à Paris…
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Cote : 2895W/114Période : 2000 - 2002Extrait de la notice :
…Décret, délégations de signature, coupure de presse, notes, correspondance.…
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Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
…Décret d'accusation contre Carrier et traduction devant le tribunal révolutionnaire Paris : - 4 frimaire…
…an III : le bureau des décrets de la Convention envoie au Tribunal révolutionnaire le décret d'accusation…
…accusation contre le représentant du peuple Carrier " (pièce 22, plaquette 479/2). - 5 frimaire : décret…
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Période : 1848 - 1851Fonds : Agriculture (1800-1940)Extrait de la notice :
…Fermes-écoles (décret du 3 octobre 1848) : projet de création.…
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Période : 1853 - 1938Extrait de la notice :
…Le décret Millerand du 10 août 1899 porte sur les conditions du travail et l'établissement du bordereau…
…tableaux des salaires industriels de La Roche-sur-Yon par profession, règlementation relative au décret…
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Période : 1807 - 1807Extrait de la notice :
…] / décret signé : Napoléon ; Hugues B.…
…-Victor Habert, imprimeur de la préfecture 1807 Décret impérial concernant les droits à percevoir par…
…Koenigsberg, le 12 juillet 1807 [; suivi de l'arrêté préfectoral pour la diffusion et l'application de ce décret…
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Cote : 2858W/32Période : 2012 - 2012Extrait de la notice :
…22 avril et 6 mai 2012 : dossier de préparation (arrêté, décret).…
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Période : 1841 - 1939Extrait de la notice :
…Aizenay (bureau de bienfaisance créé par décret du 10 juillet 1891).…
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Période : 1909 - 1940Extrait de la notice :
…Avrillé (bureau de bienfaisance créé par décret du 8 novembre 1910).…
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Période : 1910 - 1939Extrait de la notice :
…Beaufou (bureau de bienfaisance créé par décret du 19 mai 1911).…
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Période : 1910 - 1939Extrait de la notice :
…Charzais (bureau de bienfaisance créé par décret du 28 mars 1911).…
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Période : 1910 - 1940Extrait de la notice :
…Châteauneuf (bureau de bienfaisance créé par décret du 28 mars 1911).…
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Période : 1910 - 1940Extrait de la notice :
…Coëx (bureau de bienfaisance créé par décret du 13 août 1910).…
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Période : 1887 - 1940Extrait de la notice :
…Curzon (bureau de bienfaisance créé par décret du 29 septembre 1911).…
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Période : 1894 - 1940Extrait de la notice :
…Doix (bureau de bienfaisance créé par décret du 14 septembre 1911).…
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Période : 1910 - 1940Extrait de la notice :
…Fontaines (bureau de bienfaisance créé par décret du 7 juin 1911).…
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Période : 1910 - 1940Extrait de la notice :
…Froidfond (bureau de bienfaisance créé par décret du 28 mars 1911).…
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Période : 1910 - 1940Extrait de la notice :
…Givrand (bureau de bienfaisance créé par décret du 13 avril 1911).…
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Période : 1910 - 1940Extrait de la notice :
…Grand'Landes (bureau de bienfaisance créé par décret du 30 avril 1911).…
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Période : 1911 - 1940Extrait de la notice :
…Grues (bureau de bienfaisance créé par décret du 14 septembre 1911).…
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Période : 1863 - 1940Extrait de la notice :
…L'Hermenault (bureau de bienfaisance créé par décret du 22 juin 1912).…