Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [6782] ; Texte officiel [17903]
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Cote : 177Edépôt 164Période : 1952 - 1973Extrait de la notice :
…Loi Barrangé.…
…Loi Barrangé.…
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Cote : L 568-569Période : 1792 - 1815Extrait de la notice :
…Loi du maximum.…
…Loi du maximum.…
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Cote : 1T 8Période : 1850 - 1886Extrait de la notice :
…. - Loi du 15 Mars 1850 sur l'enseignement primaire et affaires antérieures à 1867. Loi du 10 Avril 1867 et affaires antérieures à 1875.…
…Loi du 19 Juillet 1875 et affaires antérieures à 1881. Loi du 16 Juin 1881 et affaires antérieures à 1889. Loi du 30 Octobre 1886.…
…. - Loi du 15 Mars 1850 sur l'enseignement primaire et affaires antérieures à 1867. Loi du 10 Avril 1867 et affaires antérieures à 1875.…
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Cote : 1 P 2Période : 1795 - 1900Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Loi, instructions, correspondance, réclamation.…
…Loi, instructions, correspondance, réclamation.…
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Cote : 3 J 2Période : 1790 - 1817Fonds : Commune de Meilhan-sur-GaronneExtrait de la notice :
…Présentation du contenu La loi est sous forme d'affiche.…
…Loi concernant la procédure (1790) ; dépôt des minutes : correspondance (1817).…
…Présentation du contenu La loi est sous forme d'affiche.…
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Cote : 1 W 93-95Période : 1903 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cette loi élargit le champs de la loi du 16 février 1943 aux hommes de seize à soixante ans et aux femmes célibataires de dix-huit…
…Recensement suite à la loi du 1er février 1944…
…Présentation du contenu Cette loi élargit le champs de la loi du 16 février 1943 aux hommes de seize à soixante ans et aux femmes célibataires de dix-huit…
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Cote : 2Fi 5009Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Le Pont de la Loi…
…Le Pont de la Loi…
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Cote : 1 H 8Période : 1795 - 1840Fonds : CaudecosteExtrait de la notice :
…Correspondance, loi, instructions, renseignements, signalements.…
…Correspondance, loi, instructions, renseignements, signalements.…
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Cote : 2 J 5Période : 1790 - 1830Fonds : Archives communales de DamazanExtrait de la notice :
…Présentation du contenu La loi est sous forme d'affiche imprimée.…
…Réglementation, délivrance : correspondance, procès-verbal, loi, instructions, certificat.…
…Présentation du contenu La loi est sous forme d'affiche imprimée.…
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Cote : 1167W 189Période : 1951 - 1990Extrait de la notice :
…Remontées mécaniques, application de la loi n°79-475 et de la loi montagne.…
…Remontées mécaniques, application de la loi n°79-475 et de la loi montagne.…