-
Cote : 452 W 22-23Période : 1947 - 1962Extrait de la notice :
…Procès-verbaux d'infraction à la législation.…
-
Cote : 366 AH 3Période : 1861 - 1867Fonds : "Crédit agricole impérial"Extrait de la notice :
…Législation et statuts : brochures.…
-
Cote : 10 M 118Période : 1884 - 1909Fonds : 10 M - Travail et main-d'oeuvreExtrait de la notice :
…. – Législation sur les syndicats, compte rendu.…
-
Cote : 312 AH 50Période : 1919 - 1938Fonds : Dossiers constitutifs et de suivi des caisses régionales par la Caisse nationale de crédit agricoleExtrait de la notice :
…. - Législation commune aux quatre départements français.…
-
Cote : 2353 W 7Période : 1944 - 1952Extrait de la notice :
…barèmes (1949 - 1951) ; reclassement des communes pour l'application de la législation…
-
Cote : 49 W 69Période : 1943 - 1945Extrait de la notice :
…statistiques (1943-1944) ; documentation sur le beurre (1943) ; classeur concernant la législation…
-
Cote : 395 AH 3Période : 1921 - 1939Extrait de la notice :
…révision des statuts des caisses de crédit agricole d'après les dispositions de la législation…
-
Cote : 653 W 67Période : 1945 - 1947Extrait de la notice :
…Répertoire de la législation et de la réglementation des infractions en matière de ravitaillement…
-
Cote : 312 AH 50Période : 1922 - 1957Fonds : Dossiers constitutifs et de suivi des caisses régionales par la Caisse nationale de crédit agricoleExtrait de la notice :
…Suivi des caisses régionales et modifications législatives : statuts, législation en vigueur, correspondance…
-
Cote : 173 W 4Période : 1944 - 1952Extrait de la notice :
…1947-1949) ; barêmes (1949-1951) ; reclassement des communes pour l'application de la législation…