…Travaux de canalisation des eaux de Lent, procès contre un particulier (1882-1883).…

…Travaux de canalisation des eaux de Lent, procès contre un particulier (1882-1883).…

…Fontaine avec lavoir-abreuvoir, construction et vote d'une taxe sur le bétail pour les frais de canalisation (1885-1888).…

…Fontaine avec lavoir-abreuvoir, construction et vote d'une taxe sur le bétail pour les frais de canalisation (1885-1888).…

…B Bâtiments scolaires, construction d'une canalisation d'eaux pluviales (1925-1926) ; réparations (1916-1927).…

…B Bâtiments scolaires, construction d'une canalisation d'eaux pluviales (1925-1926) ; réparations (1916-1927).…

…d'école, construction : à signaler 1 plan (1856-1872) ; reconstruction d'un mur du jardin : à signaler 1 plan (1874-1889) ; réparations (1880) ; clôture et canalisation…

…d'école, construction : à signaler 1 plan (1856-1872) ; reconstruction d'un mur du jardin : à signaler 1 plan (1874-1889) ; réparations (1880) ; clôture et canalisation…

…contenu Alignement, acquisition et cession de terrains et d'immeubles, aménagement, pavage des chaussées et asphaltage des trottoirs, établissement d'une canalisation…

…contenu Alignement, acquisition et cession de terrains et d'immeubles, aménagement, pavage des chaussées et asphaltage des trottoirs, établissement d'une canalisation…

…Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits du registre des délibérations.…

…Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits du registre des délibérations.…

…fossés (dont contentieux entre la commune et le syndicat de Ruffey-lès-Échirey sur la dépense), construction d'aqueducs, pose d'une pompe à la fontaine, canalisation…

…fossés (dont contentieux entre la commune et le syndicat de Ruffey-lès-Échirey sur la dépense), construction d'aqueducs, pose d'une pompe à la fontaine, canalisation…

…Canalisation du bief de Montarfier, réclamation d'un riverain (1886). Fontaine du quartier d'En-bas de La Balme, aliénation du trop-plein (1902).…

…Canalisation du bief de Montarfier, réclamation d'un riverain (1886). Fontaine du quartier d'En-bas de La Balme, aliénation du trop-plein (1902).…

…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…

…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…

…Réparations aux bâtiments communaux et travaux de canalisation d'eau aux quartiers du Pavillon et de la Pérouse (1926-1927).…

…Horloge publique ; Place publique ; Fromagerie ; Hangar communal ; Canalisation d'eau aux quartiers du Pavillon et de la Pérouse ; Station d'étalons ;…

…Réparations aux bâtiments communaux et travaux de canalisation d'eau aux quartiers du Pavillon et de la Pérouse (1926-1927).…

…Canalisation d'eau et lavoir-abreuvoir au hameau d'Asserans, réfection simultanée à la construction d'un aqueduc (1921-1922).…

…Canalisation d'eau et lavoir-abreuvoir au hameau d'Asserans, réfection simultanée à la construction d'un aqueduc (1921-1922).…

…Fontaines publiques, construction (1893) ; réparations et déplacement de la canalisation, construction d'une rase pavée et d'un aqueduc (1902-1903).…

…Fontaines publiques, construction (1893) ; réparations et déplacement de la canalisation, construction d'une rase pavée et d'un aqueduc (1902-1903).…

…d'adduction d'eau au hameau de Trépont (1894) ; travaux : à signaler deux plans des terrains à acquérir (1841, 1884-1897, 1921-1941) ; réparations à la canalisation…

…d'adduction d'eau au hameau de Trépont (1894) ; travaux : à signaler deux plans des terrains à acquérir (1841, 1884-1897, 1921-1941) ; réparations à la canalisation…

…Travaux d'agrandissement et d'aménagement du captage des eaux et réfection de la canalisation des écoles (1939).…

…Travaux d'agrandissement et d'aménagement du captage des eaux et réfection de la canalisation des écoles (1939).…

…Groupe scolaire, construction (1896-1905) ; réfection d'une canalisation et clôture de la cour (1913) ; remplacement de chéneaux, travaux simultanés aux…

…Groupe scolaire, construction (1896-1905) ; réfection d'une canalisation et clôture de la cour (1913) ; remplacement de chéneaux, travaux simultanés aux…

…Construction d'un réservoir, changement de place et modification de la canalisation des fontaines : à signaler 2 plans (1895-1906).…

…Construction d'un réservoir, changement de place et modification de la canalisation des fontaines : à signaler 2 plans (1895-1906).…

…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…

…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…

…le service militaire dans la source de Billenois, réparation du barrage de Bussy, acquisition de terrains, remplacement de l'aqueduc du Rosoir par une canalisation…

…le service militaire dans la source de Billenois, réparation du barrage de Bussy, acquisition de terrains, remplacement de l'aqueduc du Rosoir par une canalisation…

…Canalisation, remplacement (1912-1913, 1920). Adduction d'eau au village et au hameau d'Alex (1926-1928).…

…Canalisation d'eau au hameau d'Ijean, réfection (1931). Rivière de l'Ange, curage (1864, 1867). Pont de Nerciat, réparations (1828).…

…Canalisation, remplacement (1912-1913, 1920). Adduction d'eau au village et au hameau d'Alex (1926-1928).…

…conduites d'eau (1901-1933), drainage du cimetière (1903), réparations aux conduites d'eau (1905), adduction d'eau potable (1907-1911), passage d'une canalisation…

…conduites d'eau (1901-1933), drainage du cimetière (1903), réparations aux conduites d'eau (1905), adduction d'eau potable (1907-1911), passage d'une canalisation…

…amélioration des canalisations (1911-1914) ; alimentation (1920-1930) ; amélioration du régime des eaux du Burlandier (1930-1934) ; remplacement de la canalisation…

…amélioration des canalisations (1911-1914) ; alimentation (1920-1930) ; amélioration du régime des eaux du Burlandier (1930-1934) ; remplacement de la canalisation…

…Réservoir en béton avec canalisation en fonte, construction (1904-1908). Réservoir de compensation, construction (1928-1933).…

…Réservoir en béton avec canalisation en fonte, construction (1904-1908). Réservoir de compensation, construction (1928-1933).…

…Construction d'un réseau de canalisation : contient des plans (1898-1935). Conduite d'eau complémentaire, travaux à exécuter (1898-1900).…

…Construction d'un réseau de canalisation : contient des plans (1898-1935). Conduite d'eau complémentaire, travaux à exécuter (1898-1900).…

…Adduction d'eau, canalisation pour déversement du trop-plein du réservoir dans l'égout collecteur : à signaler 1 croquis (1896, 1899-1903).…

…Hospice de Tougin, travaux de canalisation d'eau potable (1901-1902). Règlement des eaux, modification (1902-1903, 1906).…

…Adduction d'eau, canalisation pour déversement du trop-plein du réservoir dans l'égout collecteur : à signaler 1 croquis (1896, 1899-1903).…

…Villard, réparations (1876-1877) ; projet de construction (1896) ; vente du trop-plein (1902) ; demande de concession d'un droit de prise d'eau sur la canalisation…

…Villard, réparations (1876-1877) ; projet de construction (1896) ; vente du trop-plein (1902) ; demande de concession d'un droit de prise d'eau sur la canalisation…

…terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…

…terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…

…Hôtel de ville et canalisation d'eau à Ardon, réparations (1921-1922). Immeubles, acquisition (1853-1860).…

…Lavoirs, aqueducs et canalisation d'eau (1923-1926). Lavoir public, construction (1862). Bac-lavoir au quartier de La Tour, construction (1898).…

…Hôtel de ville et canalisation d'eau à Ardon, réparations (1921-1922). Immeubles, acquisition (1853-1860).…

…Travaux de canalisation au hameau de Rignieu-le-Désert (1928). Rivière d'Ain, abonnement pour la traversée en bac (1817).…

…Travaux de canalisation au hameau de Rignieu-le-Désert (1928). Rivière d'Ain, abonnement pour la traversée en bac (1817).…

…Contention avec le duc de Raguse sur le rétablissement de chemins supprimés, alignement, élargissement, aliénation, concession, entretien, canalisation…

…Contention avec le duc de Raguse sur le rétablissement de chemins supprimés, alignement, élargissement, aliénation, concession, entretien, canalisation…

…Lavoir, réservoir, canalisation en fonte, bornes fontaines et bacs-abreuvoirs, construction : à signaler 1 plan (1923-1926).…

…Lavoir, réservoir, canalisation en fonte, bornes fontaines et bacs-abreuvoirs, construction : à signaler 1 plan (1923-1926).…

…Réservoir de 500 mètres cubes et canalisation d'eau potable, construction (1907-1909).…

…Canalisation d'eau potable au hameau de Miribel, construction (1910-1911). Réseau de distribution d'eau potable, réparations (1924-1926).…

…Réservoir de 500 mètres cubes et canalisation d'eau potable, construction (1907-1909).…

…Canalisation électrique aérienne à forte tension, indemnité demandée à la société de l'Union Electrique (1899).…

…Canalisation électrique aérienne à forte tension, indemnité demandée à la société de l'Union Electrique (1899).…

…Fontaine du hameau de Coligny-le-Bas, remplacement des gargouilles par une canalisation en ciment (1924-1926).…

…Fontaine du hameau de Coligny-le-Bas, remplacement des gargouilles par une canalisation en ciment (1924-1926).…

…Pose d'une 2ème canalisation de 10- La Standard Française pétitionnaire. 1951 - Le Havre - Port Jérôme | - Echange de terrains entre le port autonome et…

…Pose d'une 2ème canalisation de 10- La Standard Française pétitionnaire. 1951 - Le Havre - Port Jérôme | - Echange de terrains entre le port autonome et…

…Port de Rouen | - Alignement propriété Devaux à Grand Quevilly. 1917 - 1918 Port de Rouen et annexes | - Occupation du domaine public maritime par une canalisation…

…Port de Rouen | - Alignement propriété Devaux à Grand Quevilly. 1917 - 1918 Port de Rouen et annexes | - Occupation du domaine public maritime par une canalisation…

…la rue de la Fontenelle (1887-1888), construction d'aqueducs et de caniveaux (1892-1895), projet d'un particulier d'établir sous la voie publique une canalisation…

…la rue de la Fontenelle (1887-1888), construction d'aqueducs et de caniveaux (1892-1895), projet d'un particulier d'établir sous la voie publique une canalisation…

…Prise d'eau, réclamation Fournier pour la prétention sur la canalisation d'une fontaine publique (1880).…

…Prise d'eau, réclamation Fournier pour la prétention sur la canalisation d'une fontaine publique (1880).…

…Canalisation d'eaux usées, construction (1932-1933). Promenade publique, nivellement (an IX-1808).…

…Canalisation d'eaux usées, construction (1932-1933). Promenade publique, nivellement (an IX-1808).…