-
Cote : 8144 W 70Période : 2009 - 2009Fonds : 8144WExtrait de la notice :
…CX09.117, sinistre survenu sur la commune de Drémil-Lafage suite à la rupture d'une canalisation d'eau potable.…
…CX09.117, sinistre survenu sur la commune de Drémil-Lafage suite à la rupture d'une canalisation d'eau potable.…
…CX09.117, sinistre survenu sur la commune de Drémil-Lafage suite à la rupture d'une canalisation d'eau potable.…
-
Cote : 8139 W 38Période : 2008 - 2008Fonds : 8139WExtrait de la notice :
…CX08.042, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à la rupture d'une canalisation d'alimentation en eau ayant entraîné une inondation…
…CX08.042, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à la rupture d'une canalisation d'alimentation en eau ayant entraîné une inondation…
…CX08.042, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à la rupture d'une canalisation d'alimentation en eau ayant entraîné une inondation…
-
Cote : 7495 W 23Période : 2005 - 2005Fonds : 7495WExtrait de la notice :
…CX05.027, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à des inondations constatées au fond d'une fosse dans laquelle passe une canalisation…
…CX05.027, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à des inondations constatées au fond d'une fosse dans laquelle passe une canalisation…
…CX05.027, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à des inondations constatées au fond d'une fosse dans laquelle passe une canalisation…
-
Cote : 8158 W 19Période : 2003 - 2003Fonds : 8158WExtrait de la notice :
…CX03.021, recherche en responsabilité suite à l'effondrement d'un mur provoqué par la rupture d'une canalisation.…
…CX03.021, recherche en responsabilité suite à l'effondrement d'un mur provoqué par la rupture d'une canalisation.…
…CX03.021, recherche en responsabilité suite à l'effondrement d'un mur provoqué par la rupture d'une canalisation.…
-
Cote : 2954W3Période : 2000 - 2006Extrait de la notice :
…demandes de reproductions de documents DAD (2003-2004) - le tracé des anciens rus avant canalisation…
…demandes de reproductions de documents DAD (2003-2004) - le tracé des anciens rus avant canalisation…
-
Cote : 1991 W 46Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Canalisation souterraine pour alimenter l'éclairage public de la place Neuve.…
…Canalisation souterraine pour alimenter l'éclairage public de la place Neuve.…
-
Cote : 6816 W 1Période : 1993 - 2004Fonds : 6816 WExtrait de la notice :
…Canalisation de gaz. - Arrêté du 12 octobre 1995 (Société GAZ du SUD OUEST, rectification du lit de la Lèze pour la mise en place d'une canalisation de…
…la commune d'Auterive et rejets dans l'Ariège, la Garonne et l'Hers Mort des eaux utilisées lors des essais hydrauliques liés à la construction de la canalisation…
…Canalisation de gaz. - Arrêté du 12 octobre 1995 (Société GAZ du SUD OUEST, rectification du lit de la Lèze pour la mise en place d'une canalisation de…
-
Cote : 2307W32Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Caisse de retraite des Notaires contre département de Hauts-de-Seine (règlement d'échéances), effondrement d'une chaussée à Suresnes (rupture d'une canalisation…
…Caisse de retraite des Notaires contre département de Hauts-de-Seine (règlement d'échéances), effondrement d'une chaussée à Suresnes (rupture d'une canalisation…
-
Cote : 2307W30Période : 1987 - 1989Extrait de la notice :
…Sinistre dans la canalisation D600 rue Aristide Briand à Issy-les-Moulineaux, inondation d'usine à cause du chantier de la ZAC Sainte Lucie, Expulsion…
…Sinistre dans la canalisation D600 rue Aristide Briand à Issy-les-Moulineaux, inondation d'usine à cause du chantier de la ZAC Sainte Lucie, Expulsion…
-
Cote : 1920W155Période : 1984 - 1987Extrait de la notice :
…Cimetière des Bulvis, acquisition foncière pour extension (1987) et travaux de canalisation (1984).…
…Cimetière des Bulvis, acquisition foncière pour extension (1987) et travaux de canalisation (1984).…
-
Cote : 1542 W 4Période : 1982 - 1992Extrait de la notice :
…Sécheresse (1989-1991) Eau : Programme régional hydraulique agricole (1982) ; Passage d'une canalisation d'adduction d'eau à Colombiers-du-Plessis (1982…
…Sécheresse (1989-1991) Eau : Programme régional hydraulique agricole (1982) ; Passage d'une canalisation d'adduction d'eau à Colombiers-du-Plessis (1982…
-
Cote : 1119W136Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Canalisation avenue Bernard Palissy.…
…Canalisation avenue Bernard Palissy.…
-
Cote : 1103W166Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Passage de canalisation d'égout SCI "le bois saint père". Acquisition locaux au-dessus du théâtre des arts. Acquisition terrains.…
…Passage de canalisation d'égout SCI "le bois saint père". Acquisition locaux au-dessus du théâtre des arts. Acquisition terrains.…
-
Cote : 1588 WPériode : 1973 - 1975Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements collectifs rurauxExtrait de la notice :
…Programme 1973 : canalisation de refoulement ; équipement du réservoir.…
…Programme 1973 : canalisation de refoulement ; équipement du réservoir.…
-
Cote : 1588 WPériode : 1972 - 1974Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements collectifs rurauxExtrait de la notice :
…Lot n° 2 : canalisation de refoulement.…
…Lot n° 2 : canalisation de refoulement.…
-
Cote : 30 W 31Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…. - Canalisation de transport de gaz butane.…
…. - Canalisation de transport de gaz butane.…
-
Cote : 30 W 32Période : 1969 - 1970Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel destinée à desservir les distributions publiques de Laval et Château-Gontier.…
…Canalisation de transport de gaz naturel destinée à desservir les distributions publiques de Laval et Château-Gontier.…
-
Cote : 1119W174/2Période : 1967 - 1970Extrait de la notice :
…Convention avec Gaz de France pour le passage d'une canalisation 2-14 rue de Marnes.…
…Convention avec Gaz de France pour le passage d'une canalisation 2-14 rue de Marnes.…
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
Cote : 1105W50/1Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…Remplacement d'une canalisation d'eau rue Martial Boudet. Rénovation du cadastre. Implantation de carrés confessionnels dans les cimetières.…
…Remplacement d'une canalisation d'eau rue Martial Boudet. Rénovation du cadastre. Implantation de carrés confessionnels dans les cimetières.…
-
Cote : 1105W50/2Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation avenue Paul Bert. Reprise de concession dans le cimetière.…
…Pose d'une canalisation avenue Paul Bert. Reprise de concession dans le cimetière.…
-
Cote : 8520 W 55Période : 1964 - 1965Fonds : 8520WExtrait de la notice :
…Tuyaux centrifuges à collet, détermination des pertes de charge dans deux tronçons de canalisation de diamètre 500 et 900 millimètres.…
…Tuyaux centrifuges à collet, détermination des pertes de charge dans deux tronçons de canalisation de diamètre 500 et 900 millimètres.…
-
Cote : 1588 WPériode : 1963 - 1971Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements collectifs rurauxExtrait de la notice :
…1ère et 2ème tranches : canalisation ; traitement des eaux ; réservoir ; station de supression.…
…1ère et 2ème tranches : canalisation ; traitement des eaux ; réservoir ; station de supression.…
-
Cote : 437 W 234Période : 1962 - 1962Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Lotissement de la gare : canalisation des eaux usées : expropriation Anfray.…
…Lotissement de la gare : canalisation des eaux usées : expropriation Anfray.…
-
Cote : 1074 W 308Période : 1960 - 1968Fonds : Sous-préfecture de MayenneExtrait de la notice :
…Traitement des eaux, canalisation (1960-1968).…
…Traitement des eaux, canalisation (1960-1968).…
-
Cote : 1558 W 52Période : 1957 - 1974Extrait de la notice :
…. - Construction d'un hangar (1957-1958) : permis de construire ; passage en terrain privé d'une canalisation d'eau potable (1971-1972) ; installation…
…. - Construction d'un hangar (1957-1958) : permis de construire ; passage en terrain privé d'une canalisation d'eau potable (1971-1972) ; installation…
-
Cote : 1072 W 55Période : 1957 - 1964Extrait de la notice :
…Assainissement : construction d'une canalisation d'évacuation des eaux usées (1957-1962) ; construction d'un pavillon préfabriqué destiné aux services…
…Assainissement : construction d'une canalisation d'évacuation des eaux usées (1957-1962) ; construction d'un pavillon préfabriqué destiné aux services…
-
Cote : 437 W 336Période : 1955 - 1962Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : extension de la canalisation. Aménagement du chemin départemental n° 144 : expropriation.…
…Alimentation en eau potable : extension de la canalisation. Aménagement du chemin départemental n° 144 : expropriation.…
-
Cote : 1588 WPériode : 1951 - 1961Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements collectifs rurauxExtrait de la notice :
…Captage, canalisation, réservoirs et citernes d'incendie.…
…Captage, canalisation, réservoirs et citernes d'incendie.…
-
Cote : 2O/CHA_23/5Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Plan - Etablissement d'une canalisation d'égout Rue Martial Boudet et Rue Guilleminot 2 exemplaires…
…Plan - Etablissement d'une canalisation d'égout Rue Martial Boudet et Rue Guilleminot 2 exemplaires…
-
Cote : 2O/CHA_23/7Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Plan n°8 - Ouvrages d'art - Etablissement d'une canalisation d'égout - Rue martial Boudet et Rue Guilleminot 2 exemplaires…
…Plan n°8 - Ouvrages d'art - Etablissement d'une canalisation d'égout - Rue martial Boudet et Rue Guilleminot 2 exemplaires…
-
Cote : 2O/CHA_23/8Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Plan n°9 - Ouvrages d'art - Etablissement d'une canalisation d'égout - Rue martial Boudet et Rue Guilleminot 2 exemplaires…
…Plan n°9 - Ouvrages d'art - Etablissement d'une canalisation d'égout - Rue martial Boudet et Rue Guilleminot 2 exemplaires…
-
Cote : 5203 W 426Période : 1945 - 1979Fonds : 5203WExtrait de la notice :
…Barrage de Camazes : doublement de la conduite d'amenée d'eau potable de l'usine de Saint-Félix, fourniture et pose d'une canalisation à l'usine de Picotalen…
…Barrage de Camazes : doublement de la conduite d'amenée d'eau potable de l'usine de Saint-Félix, fourniture et pose d'une canalisation à l'usine de Picotalen…
…Barrage de Camazes : doublement de la conduite d'amenée d'eau potable de l'usine de Saint-Félix, fourniture et pose d'une canalisation à l'usine de Picotalen…
-
Cote : 416 W 272Période : 1944 - 1960Extrait de la notice :
…Rivoire, Gabriel : opticien, 6, rue de l'Hôtel-de-Ville (KS 2280 IC) Coulon, Arsène : café, 29, quai d'Avesnières (KS 2281 IC) Société d'Entreprise et de Canalisation…
…Rivoire, Gabriel : opticien, 6, rue de l'Hôtel-de-Ville (KS 2280 IC) Coulon, Arsène : café, 29, quai d'Avesnières (KS 2281 IC) Société d'Entreprise et de Canalisation…
-
Cote : 1863 W 66Période : 1940 - 1949Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation provisoire d'alimentation en eau potable à partir de la carrière du Rocher à Grez-en-Bouère : état parcellaire des terrains occupés…
…Pose d'une canalisation provisoire d'alimentation en eau potable à partir de la carrière du Rocher à Grez-en-Bouère : état parcellaire des terrains occupés…
-
Cote : 2 O 73 7Période : 1938 - 1940Extrait de la notice :
…canalisation…