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Cote : 19840242/1Période : 1955 - 1956Extrait de la notice :
…VN 1058) : Procès-verbaux de réunions de la commission gouvernementale franco-allemande pour la canalisation…
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Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Projet de canalisation pour refoulement au réservoir de Mondésir."…
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Cote : 19840242/1Période : 1955 - 1956Extrait de la notice :
…- Commission gouvernementale Franco-allemande pour l'étude de la canalisation de la Moselle | - Sous…
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Cote : 19810735/21Période : 1878 - 1976Extrait de la notice :
…gaz combustible par canalisations. 1962-1965 | Etablissement dans le domaine public de l'état de canalisation…
…divers empruntant les ouvrages d'art sur les V.N. 1966-1975 | Transport de gaz combustible par canalisation…
…Concession n° 10 A Angoulême Nantes | Concession de transport de gaz n° 16. 1961-1962 | Réseau de canalisation…
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Cote : 19810735/18Période : 1878 - 1976Extrait de la notice :
…d'utilité publique. 1969/1973 | Publicité des limitations administratives au droit de propriété | Canalisation…
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Cote : 20160475/977Période : 1991 - 1993Extrait de la notice :
…. 1992-0092-01 : Réclamation de la compagnie générale des eaux concernant le déplacement d'une canalisation…
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Cote : 20160475/463Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs…
…N° 00-7269-01 : Projet concernant l'Artère du Perche, canalisation de transport de gaz allant de Cherré…
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Extrait de la notice :
…les dommages causés à ses moulins de Malestroit, sur la rivière d'Oust, par suite des travaux de canalisation…
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Cote : 147AP/5/APériode : 1601 - 1900Extrait de la notice :
…Imprimés relatifs à la fondation d'une société pour la canalisation de l'Orne à la mer et la fonction…
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Cote : F/14/17791Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Entre les travaux de redressement, de canalisation et de creusement des lits de la Marne et de la Seine…