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Cote : 2 O 2312Période : 1903 - 1937Extrait de la notice :
…Installation d'une conduite d'eau et réparation d'une canalisation (1908).…
…Canalisation électrique, construction (1903-1905). Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1924, 1926).…
…Installation d'une conduite d'eau et réparation d'une canalisation (1908).…
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Cote : 2 O 2362Période : 1901 - 1937Extrait de la notice :
…Le dossier inclut : Plan de la canalisation d'eau de la commune (29 juillet 1903).…
…Le dossier inclut : Plan de la canalisation d'eau de la commune (29 juillet 1903).…
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Cote : 2 O 2447Période : 1904 - 1926Extrait de la notice :
…Eau potable, réparations et achèvement de la canalisation de distribution, installation de bornes-fontaines (1922-1924) ; achat de tuyaux pour le relevé…
…d'une partie de la canalisation d'eau de la Grange des Prés (1926).…
…Eau potable, réparations et achèvement de la canalisation de distribution, installation de bornes-fontaines (1922-1924) ; achat de tuyaux pour le relevé…
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Cote : 2 O 484Période : 1925 - 1934Extrait de la notice :
…Eau potable, construction d'une canalisation entre les hameaux de Vogland et Samonod (1925) ; recherche et captage (1934).…
…Eau potable, construction d'une canalisation entre les hameaux de Vogland et Samonod (1925) ; recherche et captage (1934).…
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Cote : 2 O 1876Période : 1912 - 1939Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau potable, réparations (1935) ;.…
…Canalisation d'eau potable, réparations (1935) ;.…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 1 H DEPOT 81Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Problèmes de canalisation des eaux.…
…Problèmes de canalisation des eaux.…
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Cote : 467 E DEPOT 25Période : 1888 - 1889Extrait de la notice :
…Projet de transformation d'une canalisation à ciel ouvert en une canalisation en tuyaux de poterie et d'une fontaine.…
…Projet de transformation d'une canalisation à ciel ouvert en une canalisation en tuyaux de poterie et d'une fontaine.…
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Cote : WPériode : 1837 - 2014Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz. Eaux minérales naturelles.…
…Canalisation de gaz. Eaux minérales naturelles.…
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Cote : 2 O 178Période : 1906 - 1932Extrait de la notice :
…Groupe scolaire d'Arbent, construction de préaux couverts, toilettes, clôtures, canalisation et réparations (1913-1922).…
…Groupe scolaire d'Arbent, construction de préaux couverts, toilettes, clôtures, canalisation et réparations (1913-1922).…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 123 J 238Période : 1965 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans au sol (rez-de-chaussée, étage, grenier) ; plans détails (cheminée, séjour, bureau, menuiserie, canalisation, jardinières…
…Présentation du contenu Plans au sol (rez-de-chaussée, étage, grenier) ; plans détails (cheminée, séjour, bureau, menuiserie, canalisation, jardinières…
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Cote : 2 O 469Période : 1905 - 1926Extrait de la notice :
…Canalisation électrique, construction (1905-1907).…
…Canalisation électrique, construction (1905-1907).…
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Cote : 2 O 4523Période : 1807 - 1937Extrait de la notice :
…. - Eau (1807-1933) : construction des fontaines (1844) ; restauration des conduites d'eau (1877) ; adduction des sources de Buchy à la canalisation alimentant…
…le village (1893) ; captation et canalisation des eaux de Mézières (1911) ; travaux d'adduction d'eau potable (1928). - Eclairage (1909-1937) : électrification…
…. - Eau (1807-1933) : construction des fontaines (1844) ; restauration des conduites d'eau (1877) ; adduction des sources de Buchy à la canalisation alimentant…
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Cote : 2 O 369Période : 1928 - 1928Extrait de la notice :
…Travaux publics, établissement d'une canalisation d'eau potable…
…Travaux publics, établissement d'une canalisation d'eau potable…
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Cote : 107 E DEPOT 5Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…Eau potable, réparation de la canalisation : plan.…
…Eau potable, réparation de la canalisation : plan.…
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Cote : 2 O 913Période : 1886 - 1940Extrait de la notice :
…. - Amélioration du service des eaux (1896) ; établissement d'une grande canalisation d'eau depuis la porte Marne jusqu'au faubourg Saint-Jacques (1897…
…) ; extension de la canalisation d'eau et installation de bouches d'incendie (1905) ; travaux divers de canalisations et branchements.…
…. - Amélioration du service des eaux (1896) ; établissement d'une grande canalisation d'eau depuis la porte Marne jusqu'au faubourg Saint-Jacques (1897…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : E DEPOT 2316Période : 1839 - 1942Extrait de la notice :
…Travaux d'adduction, construction de canalisation, captage.…
…Travaux d'adduction, construction de canalisation, captage.…
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Cote : E DEPOT 12275Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Projet de canalisation des eaux de l'immeuble Lété.…
…Projet de canalisation des eaux de l'immeuble Lété.…
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Cote : 237 E DEPOT 26Période : 1898 - 1898Extrait de la notice :
…Canalisation et expropriation des sources de la commune.…
…Canalisation et expropriation des sources de la commune.…
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Cote : 2 O 2203Période : 1828 - 1931Extrait de la notice :
…Canalisation, remplacement (1912-1913, 1920). Adduction d'eau au village et au hameau d'Alex (1926-1928).…
…Canalisation d'eau au hameau d'Ijean, réfection (1931). Rivière de l'Ange, curage (1864, 1867). Pont de Nerciat, réparations (1828).…
…Canalisation, remplacement (1912-1913, 1920). Adduction d'eau au village et au hameau d'Alex (1926-1928).…
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Cote : 2 O 3545Période : 1829 - 1892Extrait de la notice :
…. - Distribution, canalisation. - Amélioration du service des eaux (1887) ; travaux divers.…
…. - Distribution, canalisation. - Amélioration du service des eaux (1887) ; travaux divers.…
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Cote : 2 O 954Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Travaux publics, construction d'un réservoir à incendie et d'une canalisation d'eau…
…Travaux publics, construction d'un réservoir à incendie et d'une canalisation d'eau…
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Cote : 2 O 242Période : 1863 - 1910Extrait de la notice :
…Fontaine avec lavoir-abreuvoir, construction et vote d'une taxe sur le bétail pour les frais de canalisation (1885-1888).…
…Fontaine avec lavoir-abreuvoir, construction et vote d'une taxe sur le bétail pour les frais de canalisation (1885-1888).…
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Cote : 2 O 2292Période : 1937 - 1944Extrait de la notice :
…Source de la fontaine Baron, construction du captage et de la canalisation (1937-1938).…
…Source de la fontaine Baron, construction du captage et de la canalisation (1937-1938).…
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Cote : 49 E DEPOT 51Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…Fontaine et vivier : canalisation des eaux pluviales et soumission.…
…Fontaine et vivier : canalisation des eaux pluviales et soumission.…
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Cote : 1 Fi 310Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…Plan de la ville de Tarbes, canalisation par courant continu. [1878 ?] [1878 ?]…
…Plan de la ville de Tarbes, canalisation par courant continu. [1878 ?] [1878 ?]…
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Cote : 2 O 1134Période : 1818 - 1926Extrait de la notice :
…Hôtel de ville et canalisation d'eau à Ardon, réparations (1921-1922). Immeubles, acquisition (1853-1860).…
…Lavoirs, aqueducs et canalisation d'eau (1923-1926). Lavoir public, construction (1862). Bac-lavoir au quartier de La Tour, construction (1898).…
…Hôtel de ville et canalisation d'eau à Ardon, réparations (1921-1922). Immeubles, acquisition (1853-1860).…
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Cote : 370 E DEPOT 79Période : 1912 - 1912Extrait de la notice :
…Grande voirie, route nationale n° 135, abaissement d'une canalisation d'eau potable sous la chaussée : correspondance, rapports.…
…Grande voirie, route nationale n° 135, abaissement d'une canalisation d'eau potable sous la chaussée : correspondance, rapports.…
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Cote : 2 O 964Période : 1841 - 1933Extrait de la notice :
…Fontaines publiques, construction (1893) ; réparations et déplacement de la canalisation, construction d'une rase pavée et d'un aqueduc (1902-1903).…
…Fontaines publiques, construction (1893) ; réparations et déplacement de la canalisation, construction d'une rase pavée et d'un aqueduc (1902-1903).…
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Cote : 2 O 4858Période : 1823 - 1937Extrait de la notice :
…Duquesnoy, Louis Deligny et Napoléon Duquesnoy, pour alimenter une fontaine communale (1842) ; travaux pour canalisation d'eau à Montchenot (1878) ; canalisation…
…Duquesnoy, Louis Deligny et Napoléon Duquesnoy, pour alimenter une fontaine communale (1842) ; travaux pour canalisation d'eau à Montchenot (1878) ; canalisation…
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Cote : 2 O 2941Période : 1877 - 1938Extrait de la notice :
…. - Projet d'adduction d'eau potable (1932) ; travaux pour canalisation (1936).…
…. - Projet d'adduction d'eau potable (1932) ; travaux pour canalisation (1936).…
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Cote : E DEPOT 13142Période : 1881 - 1915Extrait de la notice :
…Abreuvoirs de Vaurémont et Germaine, travaux de canalisation (1909-1915).…
…Abreuvoirs de Vaurémont et Germaine, travaux de canalisation (1909-1915).…
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Cote : 6 E DEPOT 45Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…Canalisation souterraine le long du chemin vicinal de Ancizan à Guchen, autorisation.…
…Canalisation souterraine le long du chemin vicinal de Ancizan à Guchen, autorisation.…
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Cote : 80 E DEPOT 61Période : 1952 - 1953Extrait de la notice :
…Organisation du service des travaux publics : arrêté (1952) ; travaux de canalisation : devis (1953).…
…Organisation du service des travaux publics : arrêté (1952) ; travaux de canalisation : devis (1953).…
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Cote : 6 E DEPOT 45Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…Canalisation souterraine le long du chemin vicinal de Ancizan à Guchen, autorisation.…
…Canalisation souterraine le long du chemin vicinal de Ancizan à Guchen, autorisation.…
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Cote : 396 E DEPOT 33Période : 1842 - 1910Extrait de la notice :
…Construction d'une canalisation pour les fontaines, lavoirs, écrémoirs et abreuvoirs, travaux.…
…Construction d'une canalisation pour les fontaines, lavoirs, écrémoirs et abreuvoirs, travaux.…
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Cote : E DEPOT 19777Période : 1958 - 1982Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, police d'abonnement (1958-1961), arrêté d'autorisation d'installer un réseau de de canalisation de distribution d'eau (1982).…
…Adduction d'eau potable, police d'abonnement (1958-1961), arrêté d'autorisation d'installer un réseau de de canalisation de distribution d'eau (1982).…
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Cote : 2 O 5120Période : 1905 - 1924Extrait de la notice :
…Plan de la canalisation des eaux pluviales (1923). Plan du village et du cimetière (11 août 1905).…
…Plan de la canalisation des eaux pluviales (1923). Plan du village et du cimetière (11 août 1905).…
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Cote : 6 E DEPOT 45Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…Canalisation souterraine le long du chemin vicinal de Ancizan à Guchen, autorisation.…
…Canalisation souterraine le long du chemin vicinal de Ancizan à Guchen, autorisation.…
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Cote : 186 E DEPOT 6Période : 1909 - 1912Extrait de la notice :
…Contentieux avec le Sieur Soulé concernant une canalisation d'eau défectueuse (1909) ; contentieux avec Monsieur Pomiès au sujet de dégradation de chemin…
…Contentieux avec le Sieur Soulé concernant une canalisation d'eau défectueuse (1909) ; contentieux avec Monsieur Pomiès au sujet de dégradation de chemin…
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Cote : 2 O 568Période : 1905 - 1942Extrait de la notice :
…Eau potable, réfection d'une canalisation (1923-1924) ; projet de recherche et d'alimentation du hameau de Davanod (1938-1942).…
…Eau potable, réfection d'une canalisation (1923-1924) ; projet de recherche et d'alimentation du hameau de Davanod (1938-1942).…
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Cote : 2 O 2251Période : 1841 - 1922Extrait de la notice :
…d'adduction d'eau au hameau de Trépont (1894) ; travaux : à signaler deux plans des terrains à acquérir (1841, 1884-1897, 1921-1941) ; réparations à la canalisation…
…d'adduction d'eau au hameau de Trépont (1894) ; travaux : à signaler deux plans des terrains à acquérir (1841, 1884-1897, 1921-1941) ; réparations à la canalisation…
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Cote : 2 O 2011Période : 1892 - 1939Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation, demande de la Société des Eaux d'être déclarée société d'utilité publique (1892).…
…Travaux de canalisation, demande de la Société des Eaux d'être déclarée société d'utilité publique (1892).…
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Cote : 424 E DEPOT 17Période : 1897 - 1897Extrait de la notice :
…Fontaine : décision d'attribution d'un crédit destiné à la réfection de la canalisation.…
…Fontaine : décision d'attribution d'un crédit destiné à la réfection de la canalisation.…
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Cote : 2 O 679Période : 1865 - 1913Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation des eaux de Lent, procès contre un particulier (1882-1883).…
…Travaux de canalisation des eaux de Lent, procès contre un particulier (1882-1883).…
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Cote : 57 E DEPOT 136Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Éclairage électrique de la commune, concession à la société des usines hydro-électriques des Hautes-Pyrénées, construction d'une canalisation électrique…
…Éclairage électrique de la commune, concession à la société des usines hydro-électriques des Hautes-Pyrénées, construction d'une canalisation électrique…
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Cote : 55 E DEPOT 25Période : 1900 - 1900Extrait de la notice :
…Canalisation, travaux de réparation (1900) ; installation d'une usine pour la fabrique de carbure de calcium, demande d'autorisation (1900).…
…Canalisation, travaux de réparation (1900) ; installation d'une usine pour la fabrique de carbure de calcium, demande d'autorisation (1900).…