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Cote : 2506 W 75Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Chapelle Sainte-Madeleine, canalisation…
…Chapelle Sainte-Madeleine, canalisation…
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Cote : 2449 W 109Période : 2013 - 2014Extrait de la notice :
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
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Cote : 2449 W 485Période : 2013 - 2013Extrait de la notice :
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
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Cote : 2449 W 331Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…des effluents de Beaulieu et Restinclières à la station d'épuration intercommunale "la Roselière", constitution de servitude pour l'établissement d'une canalisation…
…des effluents de Beaulieu et Restinclières à la station d'épuration intercommunale "la Roselière", constitution de servitude pour l'établissement d'une canalisation…
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Cote : 2449 W 55Période : 2007 - 2010Extrait de la notice :
…d'azote, relevés de conclusions de la CLIS, dossier sur la procédure de révision simplifiée du POS, dossier relatif à la cessation d'utilisation de la canalisation…
…d'azote, relevés de conclusions de la CLIS, dossier sur la procédure de révision simplifiée du POS, dossier relatif à la cessation d'utilisation de la canalisation…
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Cote : 2462 W 24Période : 2007 - 2008Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Canalisation de rejet pour la station d'épuration Vendres village et la ZAC Via Europa, établissement d'une servitude d'utilité publique : dossier d'enquête…
…Canalisation de rejet pour la station d'épuration Vendres village et la ZAC Via Europa, établissement d'une servitude d'utilité publique : dossier d'enquête…
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Cote : 2495 W 69Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau potable DN 1000 entre la station de Florensac et le réservoir du Mont Saint-Loup : enquête, déclaration d'utilité publique.…
…Canalisation d'eau potable DN 1000 entre la station de Florensac et le réservoir du Mont Saint-Loup : enquête, déclaration d'utilité publique.…
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Cote : 2495 W 15Période : 2005 - 2008Extrait de la notice :
…Réalisation d'une canalisation de transport de gaz à Gigean et Frontignan, servitudes de travaux pour GRT Gaz : contentieux…
…Réalisation d'une canalisation de transport de gaz à Gigean et Frontignan, servitudes de travaux pour GRT Gaz : contentieux…
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Cote : 2449 W 311Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Établissement d'une canalisation d'eau potable en contournement de la ville de Mèze par le SIAEP des communes du Bas Languedoc : dossier d'enquête publique…
…Établissement d'une canalisation d'eau potable en contournement de la ville de Mèze par le SIAEP des communes du Bas Languedoc : dossier d'enquête publique…
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Cote : 2252 W 133Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Dossiers : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (notice paysagère, emprises créées pour la canalisation).…
…Dossiers : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (notice paysagère, emprises créées pour la canalisation).…
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Cote : 2252 W 134Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Dossiers : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (estimation du nombre d'arbres à couper et à replanter) ; Fabrègues, projet…
…Dossiers : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (estimation du nombre d'arbres à couper et à replanter) ; Fabrègues, projet…
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Cote : 2252 W 135Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Dossier : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme, demande d'autorisation…
…Dossier : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme, demande d'autorisation…
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Cote : 2646 W 15Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Remplacement d'une canalisation sur l'ouvrage d'art RD 13 : dossier préalable (2004).Ouvrage de transport de gaz, remplacement, déplacement et mise en…
…d'autorisation de la DRIRE (1999-2005).Déviation de l'Artère du Midi (DN 800 : Les Matelles - Pradez-le-Lez - Assas), construction de 3 déviations sur canalisation…
…Remplacement d'une canalisation sur l'ouvrage d'art RD 13 : dossier préalable (2004).Ouvrage de transport de gaz, remplacement, déplacement et mise en…
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Cote : 2306 W 246Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour une canalisation publique (1997) : enquêtes publique, parcellaire, arrêtés préfectoraux.…
…Institution d'une servitude pour une canalisation publique (1997) : enquêtes publique, parcellaire, arrêtés préfectoraux.…
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Cote : 2427 W 29Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
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Cote : 2427 W 30Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
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Cote : 2427 W 31Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
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Cote : 2306 W 204Période : 1995 - 1996Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour la pose d'une canalisation publique d'assainissement dans le lotissement le Pradas.…
…Institution d'une servitude pour la pose d'une canalisation publique d'assainissement dans le lotissement le Pradas.…
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Cote : 2449 W 439Période : 1995 - 2004Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, servitudes et contentieux.…
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, servitudes et contentieux.…
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Cote : 2476 W 15Période : 1995 - 1996Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, mise en servitude, approbation du tracé de détail, demande de concession…
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, mise en servitude, approbation du tracé de détail, demande de concession…
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Cote : 1282 W 5Période : 1994 - 1999Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 2306 W 211Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation publique d'assainissement : arrêtés préfectoraux, enquête publique.…
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation publique d'assainissement : arrêtés préfectoraux, enquête publique.…
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Cote : 2306 W 230Période : 1994 - 1999Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation d'assainissement : arrêtés préfectoraux, notification de jugement du Tribunal administratif…
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation d'assainissement : arrêtés préfectoraux, notification de jugement du Tribunal administratif…
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Cote : 2306 W 235Période : 1993 - 1995Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude de passage pour une canalisation d'assainissement : enquête publique, arrêtés préfectoraux, dossier de contentieux avec le…
…Institution d'une servitude de passage pour une canalisation d'assainissement : enquête publique, arrêtés préfectoraux, dossier de contentieux avec le…
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Cote : 1663 W 5Période : 1991 - 1992Extrait de la notice :
…Ganges, travaux sur une canalisation, réfection et étanchéité de deux réservoirs (1991) et extension de la crèche et halte garderie (1992).…
…Ganges, travaux sur une canalisation, réfection et étanchéité de deux réservoirs (1991) et extension de la crèche et halte garderie (1992).…