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Cote : 3 U 1 778 38Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 3 U 1 586 12Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 13/29Période : 1883 - 1913Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Canalisation.…
…Canalisation.…
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Cote : 1 W 1923Période : 1798 - 1920Extrait de la notice :
…N° 1394 : mauvais entretien d’une canalisation d’eau.…
…N° 1394 : mauvais entretien d’une canalisation d’eau.…
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Cote : 1 W 1923Période : 1941 - 1941Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 1394 : mauvais entretien d'une canalisation d'eau.…
…Dossier n° 1394 : mauvais entretien d'une canalisation d'eau.…
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Cote : 19 J 155Période : 1915 - 1956Extrait de la notice :
…Location d'une parcelle à la S.N.C.F à Septèmes ; Embranchement particulier ; Autorisations : canalisation…
…Location d'une parcelle à la S.N.C.F à Septèmes ; Embranchement particulier ; Autorisations : canalisation…
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Cote : 2 O 160/31Période : 1912 - 1928Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Gaz, canalisation (1910) ; tarification (1921-1922).…
…Gaz, canalisation (1910) ; tarification (1921-1922).…
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Cote : 1 Mprov 54Fonds : Les marchés d'Auxerre : plansExtrait de la notice :
…Plan de la canalisation et de l'égout ».…
…Plan de la canalisation et de l'égout ».…
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Cote : Feudiste 117 n° 5Période : 1523 - 1523Extrait de la notice :
…Construction d'une canalisation avec des réservoirs pour la conduite des eaux entre la source de Vallan…
…Construction d'une canalisation avec des réservoirs pour la conduite des eaux entre la source de Vallan…
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Cote : 33 J 136Période : 1887 - 1942Extrait de la notice :
…Rue des Platanes et rue Friedland : projet de canalisation sanitaire (1898).…
…Rue des Platanes et rue Friedland : projet de canalisation sanitaire (1898).…
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Cote : 2448WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-…
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Cote : 2288 W 21Période : 1964 - 1995Extrait de la notice :
…explicative, état des lieux, projet, plan des profils ; projet de franchissement de la Luynes par une canalisation…
…explicative, état des lieux, projet, plan des profils ; projet de franchissement de la Luynes par une canalisation…
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Cote : 2390WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation…
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Cote : 3285 W 25Période : 1997 - 2008Extrait de la notice :
…Suivi du préjudice des travaux de canalisation des transports-déviation de la canalisation de gaz Cabriès-Manosque…
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Cote : 1J6/25Période : 1861 - 1911Extrait de la notice :
…<br>- Travaux : canalisation de gaz, canalisation d'eau, ligne téléphonique, mitoyenneté…
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Cote : 3T126Période : 1944 - 1952Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…-Canalisation de câbles H.T. endommagée par le bombardement aérien le 21 avril 1944, demande de crédit…
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Cote : 3T124Période : 1944 - 1952Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…-Canalisation H.T. situé sur le boulevard Anatole France (Saint Denis) audroit des n°169bis et 171 endommagée…
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Cote : 3T125Période : 1946 - 1951Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…-Canalisation de câbles H.T. dans les emprises des installations de la Société d'Electricité de Paris…
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Cote : 1J3/2Période : 1940 - 1982Extrait de la notice :
…<br>- Raccordement de service, canalisation de la rue de Joncherolles, desserte de la pharmacie Bernard…
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Cote : 1J6/15-1J6/16Période : 1825 - 1959Extrait de la notice :
…<br>- Ateliers : jours de souffrance dans un mur mitoyen, canalisation.</div> </div></div>…
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Période : 1790 - 1963Extrait de la notice :
…Réparations : canalisation. Correspondance, rapport, arrêté préfectoral, pétition.…
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Cote : 3 U 1 586 1Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…Auguste Vernier contre Me Cabassol, avocat, installation frauduleuse d'une canalisation souterraine,…