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Cote : 3 U 1 778 38Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 3 U 1 586 12Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1 W 1923Période : 1798 - 1920Extrait de la notice :
…N° 1394 : mauvais entretien d’une canalisation d’eau.…
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Cote : 1 W 1923Période : 1941 - 1941Fonds : 1 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. - Procédures correctionnelles. (1940 - 1942)Extrait de la notice :
…Dossier n° 1394 : mauvais entretien d'une canalisation d'eau.…
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Cote : 19 J 155Période : 1915 - 1956Extrait de la notice :
…Location d'une parcelle à la S.N.C.F à Septèmes ; Embranchement particulier ; Autorisations : canalisation…
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Cote : CND/183Période : 1723 - 1723Extrait de la notice :
…Carrière du sieur [Le] Roux et canalisation de l'hôpital Saint-Louis endommagée, 31 octobre 1723.…
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Cote : 33 J 136Période : 1887 - 1942Extrait de la notice :
…Rue des Platanes et rue Friedland : projet de canalisation sanitaire (1898).…
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Cote : C/660/3/172-C/660/3/173Période : 1895 - 1905Extrait de la notice :
…l'emplacement des deux chaufferies et du calorifère de la consultation, les prises d'air frais et la canalisation…
…173) "Figure 3. - Coupes verticale et longitudinale du tunnel central, montrant l'ensemble de la canalisation…
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Cote : 2288 W 21Période : 1964 - 1995Extrait de la notice :
…explicative, état des lieux, projet, plan des profils ; projet de franchissement de la Luynes par une canalisation…
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Cote : 3285 W 25Période : 1997 - 2008Extrait de la notice :
…Suivi du préjudice des travaux de canalisation des transports-déviation de la canalisation de gaz Cabriès-Manosque…
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Période : 1782 - 1993Extrait du PDF d'origine
…détaillé de la série O 1861, 19231989 21 Égouts 1 O 314 Égouts (puisard du curé, aqueduc, canalisation…
…relevé parcellaire, correspondance, arrêté de cessibilité, rapport, délibération. 1967-1975 Canalisation…
…lotissement dit « du Cimetière » : rapport, projet, plans, estimation des dépenses. 1957-1965 Canalisation…
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Cote : 870/W/2Période : 1895 - 1926Fonds : Hôpital marin d'HendayeExtrait de la notice :
…service de radiologie, le mur de protection, le pavillon d'isolement, la remise en état d'une canalisation…
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Période : 1806 - 1994Extrait du PDF d'origine
…, correspondance, plans, bordereaux de prix, dossier technique. 1967-1971 1 T 18 Viabilité, canalisation…
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Cote : 101/FOSS/16/2Extrait de la notice :
…ingénieur, au contrôleur général des finances Necker, sur les levées et turcies de France et la canalisation…
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Cote : 3 U 1 586 1Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…Auguste Vernier contre Me Cabassol, avocat, installation frauduleuse d'une canalisation souterraine,…