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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Cote : 3S/221Période : 1893 - 1895Fonds : Navigation, rivières et canauxExtrait de la notice :
…. - Aménagement : canalisation dans la commune de Sancerre…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Extrait de la notice :
…Mémoire des travaux de réparation de canalisation exécutés au 15 rue des Carmes en 1904, accompagné d'un…
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Cote : 7S/2Période : 1807 - 1852Fonds : Service hydrauliqueExtrait de la notice :
…pour son déssèchement: correspondance, délibérations rapports; projets établis par la société de canalisation…
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Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
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Cote : 6U 817Extrait de la notice :
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier…
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Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des…
…dossier n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
…Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…