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Cote : 2 O 239/220Période : 1819 - 1934Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…
…terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 239/256Période : 1846 - 1936Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…contenu Alignement, acquisition et cession de terrains et d'immeubles, aménagement, pavage des chaussées et asphaltage des trottoirs, établissement d'une canalisation…
…contenu Alignement, acquisition et cession de terrains et d'immeubles, aménagement, pavage des chaussées et asphaltage des trottoirs, établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 239/313Période : 1843 - 1937Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…
…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 239/332Période : 1921 - 1940Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…d'adjudication des travaux, clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs, convention avec l'administration militaire pour l'établissement d'une canalisation…
…d'adjudication des travaux, clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs, convention avec l'administration militaire pour l'établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 239/339Période : 1832 - 1937Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…le service militaire dans la source de Billenois, réparation du barrage de Bussy, acquisition de terrains, remplacement de l'aqueduc du Rosoir par une canalisation…
…le service militaire dans la source de Billenois, réparation du barrage de Bussy, acquisition de terrains, remplacement de l'aqueduc du Rosoir par une canalisation…
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Cote : 2 O 239/340Période : 1835 - 1934Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…
…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…
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Période : 1790 - 1963Extrait de la notice :
…Réparations : canalisation. Correspondance, rapport, arrêté préfectoral, pétition.…
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Cote : 1697 W 174Période : 1971 - 1972Extrait de la notice :
…Pollution, gazoduc reliant Allerey et Longvic : plans, procès-verbaux, notification de canalisation de transport de gaz, fiches techniques, cahier des…
…Pollution, gazoduc reliant Allerey et Longvic : plans, procès-verbaux, notification de canalisation de transport de gaz, fiches techniques, cahier des…
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Cote : 1697 W 196Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'Arnay-le-Duc, canalisation du ruisseau de Mimeure : dossier d'appel d'offre (1987).…
…Syndicat intercommunal d'Arnay-le-Duc, canalisation du ruisseau de Mimeure : dossier d'appel d'offre (1987).…
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Cote : 1697 W 214Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Commune de Couternon, canalisation d'un tronçon du Rhénot dans la traversée de l'agglomération : plans, devis, cahier des prescriptions, note de calcul…
…Commune de Couternon, canalisation d'un tronçon du Rhénot dans la traversée de l'agglomération : plans, devis, cahier des prescriptions, note de calcul…
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Cote : 1697 W 216Période : 1981 - 1989Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal de la raie de l'Etang Rouge, canalisation à Lanthes : dossier technique, arrêtés, appel d'offre, marché, subventions, correspondance…
…Syndicat intercommunal de l'Etang Rouge, canalisation de la raie de l'Etang Rouge à Lanthes : mémoire explicatif, plan, avant-métré, devis.…
…Syndicat intercommunal de la raie de l'Etang Rouge, canalisation à Lanthes : dossier technique, arrêtés, appel d'offre, marché, subventions, correspondance…
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Cote : 1697 W 251Période : 1968 - 1984Extrait de la notice :
…SIVOM du canton de Pontailler-sur-Saône, canalisation de fossé : dossier technique, demande de subventions, dossier de financement (1983-1984).…
…SIVOM du canton de Pontailler-sur-Saône, canalisation de fossé : dossier technique, demande de subventions, dossier de financement (1983-1984).…
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Cote : 1697 W 269Période : 1975 - 1988Extrait de la notice :
…SIVOM du canton de Nuits-Saint-Georges, canalisation de la Bornue à Vosne-Romanée, programme 1988 : dossier technique, demande de subventions, dossier…
…SIVOM du canton de Nuits-Saint-Georges, canalisation de la Bornue à Vosne-Romanée, programme 1988 : dossier technique, demande de subventions, dossier…
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Cote : 1847 W 1Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…remplacement de collecteurs et aménagement du réseau ""eaux usées"" - Communes de Quétigny et Varois-et-Chaignot : assainissement - Commune de Beire-le-Châtel : canalisation…
…remplacement de collecteurs et aménagement du réseau ""eaux usées"" - Communes de Quétigny et Varois-et-Chaignot : assainissement - Commune de Beire-le-Châtel : canalisation…
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Cote : 1847 W 78Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Commune de Venarey-lès-Laumes : canalisation, dévolution, 14e et 16e tranches.…
…Commune de Venarey-lès-Laumes : canalisation, dévolution, 14e et 16e tranches.…
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Cote : 2 O 30/25Période : 1846 - 1930Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits du registre des délibérations.…
…Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits du registre des délibérations.…
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Cote : 72 J 296Période : 1962 - 1965Extrait de la notice :
…Plans de canalisation.…
…Plans de canalisation.…
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Cote : W 27991Période : 1966 - 1968Extrait de la notice :
…entretien des voies communales, décomptes d'honoraires Ponts et Chaussées (1966) Assainissement : travaux d'assainissement (1966), réseaux d'eau potable : canalisation…
…entretien des voies communales, décomptes d'honoraires Ponts et Chaussées (1966) Assainissement : travaux d'assainissement (1966), réseaux d'eau potable : canalisation…
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Cote : W 28302Période : 1964 - 1970Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Assainissement : réseau d'eau potable : canalisation et branchement (1964, 1966, 1970)…
…Présentation du contenu Assainissement : réseau d'eau potable : canalisation et branchement (1964, 1966, 1970)…
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Cote : 43 F 100Période : 1834 - 1834Extrait de la notice :
…Canalisation de l'Ignon : lettre, quittance…
…Canalisation de l'Ignon : lettre, quittance…
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Cote : 1977 W 110Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…. - Commune de Nuits-Saint-Georges, construction d'une nouvelle canalisation de distribution d'eau potable et de défense incendie rue Corvée mère-grand…
…. - Commune de Nuits-Saint-Georges, construction d'une nouvelle canalisation de distribution d'eau potable et de défense incendie rue Corvée mère-grand…
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Cote : 1977 W 222Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…. - Commune de Villers-la-Faye, abaissement de la canalisation d'alimentation en eau potable au carrefour RD8/RD115.…
…. - Commune de Villers-la-Faye, abaissement de la canalisation d'alimentation en eau potable au carrefour RD8/RD115.…
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Cote : 1327 W 41Période : 1953 - 1975Extrait de la notice :
…: dossier technique de l'alimentation en eau potable et de la desserte du hameau d'Oucherotte (1960) ; Brémur-et-Vaurois : dossier administratif lot canalisation…
…: dossier technique de l'alimentation en eau potable et de la desserte du hameau d'Oucherotte (1960) ; Brémur-et-Vaurois : dossier administratif lot canalisation…
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Cote : 2219 W 168Période : 2004 - 2009Extrait de la notice :
…compostage 3430 : Varennes-Vauzelles (58), SERTIP, accompagnement à la certification environnementale SIO 14001 4088 : FACOM, acquisition d'un obturateur de canalisation…
…compostage 3430 : Varennes-Vauzelles (58), SERTIP, accompagnement à la certification environnementale SIO 14001 4088 : FACOM, acquisition d'un obturateur de canalisation…
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Cote : 2219 W 216Période : 2000 - 2010Extrait de la notice :
…l'environnement en Bourgogne et la formation des formateurs en éducation relative en environnement 1638 : Pouilly-sur-Loire (58), réfection, renforcement de la canalisation…
…l'environnement en Bourgogne et la formation des formateurs en éducation relative en environnement 1638 : Pouilly-sur-Loire (58), réfection, renforcement de la canalisation…