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Cote : J 1200Extrait de la notice :
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
…CANALISATION…
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
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Cote : 6594WM/1Période : 1936 - 1968Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 1918W 1-1918W24Période : 1949 - 1985Extrait de la notice :
….- Canalisation de transport de propylène Feyzin - Pont-de-Claix. Pipeline sud européen. Gazoduc de Feyzin Saint-Fons. Mutuelles dissoutes.…
…CANALISATION…
….- Canalisation de transport de propylène Feyzin - Pont-de-Claix. Pipeline sud européen. Gazoduc de Feyzin Saint-Fons. Mutuelles dissoutes.…
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Cote : 6594WMPériode : 1936 - 1968Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : EDEPOT258/207Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…Installation de canalisation : arrêtés.…
…Installation de canalisation : arrêtés.…
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Cote : 5345W30Extrait de la notice :
…Canalisation électrique.…
…Canalisation électrique.…
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Cote : 5345W35Extrait de la notice :
…Canalisation électrique.…
…Canalisation électrique.…
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Cote : EDEPOT54/84Période : 1935 - 1936Fonds : EDEPOT54 - Commune de ChéneletteExtrait de la notice :
…Construction d’une canalisation pour sa suppression: plans, correspondance.…
…Construction d’une canalisation pour sa suppression: plans, correspondance.…
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Cote : EDEPOT54/96Période : 1950 - 1950Fonds : EDEPOT54 - Commune de ChéneletteExtrait de la notice :
…Demande d’établissement d’une canalisation électrique aérienne de basse tension: correspondance.…
…Demande d’établissement d’une canalisation électrique aérienne de basse tension: correspondance.…
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Cote : 2 O 2362Période : 1901 - 1937Extrait de la notice :
…Le dossier inclut : Plan de la canalisation d'eau de la commune (29 juillet 1903).…
…Le dossier inclut : Plan de la canalisation d'eau de la commune (29 juillet 1903).…
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Cote : EDEPOT305/76Période : 1907 - 1958Fonds : EDEPOT305 - Commune de RégniéExtrait de la notice :
…Construction d'une canalisation dans le bourg (1907-1919 ; projet d'assainissement du bourg : plans, devis (1958).…
…Construction d'une canalisation dans le bourg (1907-1919 ; projet d'assainissement du bourg : plans, devis (1958).…
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Cote : 5274W385Période : 1958 - 1960Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz de Lacq.…
…Canalisation de gaz de Lacq.…
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Cote : EDEPOT265/160Période : 1887 - 1893Extrait de la notice :
…Demande d’autorisation pour établir une canalisation sous un chemin rural : arrêtés du maire et du préfet, rapport de l’agent voyer, correspondance.…
…Demande d’autorisation pour établir une canalisation sous un chemin rural : arrêtés du maire et du préfet, rapport de l’agent voyer, correspondance.…
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Cote : EDEPOT68/138Période : 1898 - 1928Extrait de la notice :
…Captation, aménagement de canalisation et construction d’un lavoir : plans, devis, cahier des charges, arrêtés du préfet, délibération du conseil municipal…
…Captation, aménagement de canalisation et construction d’un lavoir : plans, devis, cahier des charges, arrêtés du préfet, délibération du conseil municipal…
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Cote : EDEPOT18/557Période : 1957 - 1973Fonds : EDEPOT18 - Commune de BeaujeuExtrait de la notice :
…Projet de canalisation de transport de gaz naturel passant par Beaujeu : plans, carte, listes des communes traversées, rapport, mémoire, cahier de charges…
…Projet de canalisation de transport de gaz naturel passant par Beaujeu : plans, carte, listes des communes traversées, rapport, mémoire, cahier de charges…
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Cote : 2 O 4523Période : 1807 - 1937Extrait de la notice :
…. - Eau (1807-1933) : construction des fontaines (1844) ; restauration des conduites d'eau (1877) ; adduction des sources de Buchy à la canalisation alimentant…
…le village (1893) ; captation et canalisation des eaux de Mézières (1911) ; travaux d'adduction d'eau potable (1928). - Eclairage (1909-1937) : électrification…
…. - Eau (1807-1933) : construction des fontaines (1844) ; restauration des conduites d'eau (1877) ; adduction des sources de Buchy à la canalisation alimentant…
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Cote : 2020W144Période : 1956 - 1957Fonds : 2020W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Ponts de Lyon et de la région lyonnaiseExtrait de la notice :
…Occupation sous-sol, plans préliminaires des travaux de déplacements de canalisation, renseignement sur encombrement, Service des eaux et C.G.E., plans…
…G.D.F.- E.D.F., projet de déplacement de canalisation, P.T.T. plans de situation, conduites existantes et conduites à construire, O.T.L. plans ville de…
…Occupation sous-sol, plans préliminaires des travaux de déplacements de canalisation, renseignement sur encombrement, Service des eaux et C.G.E., plans…
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Cote : 2 O 913Période : 1886 - 1940Extrait de la notice :
…. - Amélioration du service des eaux (1896) ; établissement d'une grande canalisation d'eau depuis la porte Marne jusqu'au faubourg Saint-Jacques (1897…
…) ; extension de la canalisation d'eau et installation de bouches d'incendie (1905) ; travaux divers de canalisations et branchements.…
…. - Amélioration du service des eaux (1896) ; établissement d'une grande canalisation d'eau depuis la porte Marne jusqu'au faubourg Saint-Jacques (1897…
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Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
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Cote : E DEPOT 2316Période : 1839 - 1942Extrait de la notice :
…Travaux d'adduction, construction de canalisation, captage.…
…Travaux d'adduction, construction de canalisation, captage.…
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Cote : E DEPOT 12275Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Projet de canalisation des eaux de l'immeuble Lété.…
…Projet de canalisation des eaux de l'immeuble Lété.…
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Cote : EDEPOT265/163Extrait de la notice :
…Ruisseau d’Oisy, demande d’autorisation pour conserver une canalisation non autorisée sur son cours : arrêté préfectoral (1892).…
…Ruisseau d’Oisy, demande d’autorisation pour conserver une canalisation non autorisée sur son cours : arrêté préfectoral (1892).…
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Cote : 2 O 3545Période : 1829 - 1892Extrait de la notice :
…. - Distribution, canalisation. - Amélioration du service des eaux (1887) ; travaux divers.…
…. - Distribution, canalisation. - Amélioration du service des eaux (1887) ; travaux divers.…
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Cote : 1032 W 91Période : 1963 - 1978Extrait de la notice :
…: acquisition d'un terrain, arrêté, plans (1968-1974) ; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
…Saint-Julien-sur-Dheune, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et pluviales : devis, plans (1970-1973) Saint-Léger-sur-Dheune…
…: acquisition d'un terrain, arrêté, plans (1968-1974) ; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
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Cote : 5274W172Période : 1955 - 1966Extrait de la notice :
…Le dossier concerne les pipe-lines méditerranée-rhône, sud-européen, marseille-langres et la canalisation du gaz de Lacq.…
…Le dossier concerne les pipe-lines méditerranée-rhône, sud-européen, marseille-langres et la canalisation du gaz de Lacq.…
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Cote : M 4154Période : 1934 - 1940Extrait de la notice :
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
…Installation de canalisation de distribution d'eau à l'intérieur des bâtiments communaux (1939 - 1940).…
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
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Cote : 1386 W 68Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
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Cote : 3605 W 50Période : 2000 - 2004Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
…et du technicien, résultats de l'enquête (2000-2004) ; convention relative aux opérations archéologiques et paléo-environnementales sur le tracé de la canalisation…
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
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Cote : 2 O 4858Période : 1823 - 1937Extrait de la notice :
…Duquesnoy, Louis Deligny et Napoléon Duquesnoy, pour alimenter une fontaine communale (1842) ; travaux pour canalisation d'eau à Montchenot (1878) ; canalisation…
…Duquesnoy, Louis Deligny et Napoléon Duquesnoy, pour alimenter une fontaine communale (1842) ; travaux pour canalisation d'eau à Montchenot (1878) ; canalisation…
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Cote : 2 O 2941Période : 1877 - 1938Extrait de la notice :
…. - Projet d'adduction d'eau potable (1932) ; travaux pour canalisation (1936).…
…. - Projet d'adduction d'eau potable (1932) ; travaux pour canalisation (1936).…
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Cote : 7823 W 107Période : 1954 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
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Cote : 1032 W 88Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des eaux usées : plans.…
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des eaux usées : plans.…
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Cote : E DEPOT 13142Période : 1881 - 1915Extrait de la notice :
…Abreuvoirs de Vaurémont et Germaine, travaux de canalisation (1909-1915).…
…Abreuvoirs de Vaurémont et Germaine, travaux de canalisation (1909-1915).…
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Cote : 2 O 5120Période : 1905 - 1924Extrait de la notice :
…Plan de la canalisation des eaux pluviales (1923). Plan du village et du cimetière (11 août 1905).…
…Plan de la canalisation des eaux pluviales (1923). Plan du village et du cimetière (11 août 1905).…
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Cote : 2020W148Période : 1955 - 1962Fonds : 2020W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Ponts de Lyon et de la région lyonnaiseExtrait de la notice :
…. ; Service des eaux assainissement et canalisation, P.T.T. - O.T.L.…
…. ; Service des eaux assainissement et canalisation, P.T.T. - O.T.L.…
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Cote : E DEPOT 19777Période : 1958 - 1982Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, police d'abonnement (1958-1961), arrêté d'autorisation d'installer un réseau de de canalisation de distribution d'eau (1982).…
…Adduction d'eau potable, police d'abonnement (1958-1961), arrêté d'autorisation d'installer un réseau de de canalisation de distribution d'eau (1982).…
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Cote : 1032 W 61Période : 1954 - 1976Extrait de la notice :
…Eglise, réfection de la charpente du clocher : devis, plans, photos, subvention (1954-1957) ; assainissement, travaux de canalisation des eaux et construction…
…Eglise, réfection de la charpente du clocher : devis, plans, photos, subvention (1954-1957) ; assainissement, travaux de canalisation des eaux et construction…
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Cote : 716 W 119 - 121Période : 1961 - 1966Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Chalon sud-est, alimentation en eau potable, lot canalisation : mémoires explicatifs, plans, détails estimatifs, charges spéciales.…
…Des eaux de Chalon sud-est, alimentation en eau potable, lot canalisation : mémoires explicatifs, plans, détails estimatifs, charges spéciales.…
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Cote : 716 W 128 - 130Période : 1958 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Guye et Dheune, projet d'alimentation collective en eau potable, canalisation, robinetterie, fontainerie : plans, devis estimatifs, prescriptions…
…Des eaux de Guye et Dheune, projet d'alimentation collective en eau potable, canalisation, robinetterie, fontainerie : plans, devis estimatifs, prescriptions…
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Cote : 1032 W 92Période : 1966 - 1978Extrait de la notice :
…Saint-Loup-de-la-Salle, foyer rural, projet d'extension (1966-1971) ; assainissement, travaux de canalisation : devis, plans (1975-1978) ; église, réfection…
…Saint-Loup-de-la-Salle, foyer rural, projet d'extension (1966-1971) ; assainissement, travaux de canalisation : devis, plans (1975-1978) ; église, réfection…
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Cote : 2 O 1341Période : 1834 - 1936Extrait de la notice :
…. - Eau (1834-1936) : projet de distribution d'eau potable (1904) ; remise en état de la canalisation (1921) ; adduction d'eau potable (1924). - Eclairage…
…. - Eau (1834-1936) : projet de distribution d'eau potable (1904) ; remise en état de la canalisation (1921) ; adduction d'eau potable (1924). - Eclairage…
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Cote : 2 O 2100Période : 1826 - 1937Extrait de la notice :
…. - Eau (1826-1937) : réparations aux fontaines (1826) ; construction d'un abreuvoir (1850) ; agrandissement (1883) ; construction d'une canalisation (…
…. - Eau (1826-1937) : réparations aux fontaines (1826) ; construction d'un abreuvoir (1850) ; agrandissement (1883) ; construction d'une canalisation (…
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Cote : 2 O 4822Période : 1886 - 1939Extrait de la notice :
…. - Eau (1889-1937) : réfection du puits Mersch (1889) ; travaux à la canalisation (1895) ; adduction d'eau potable (1921). - Eclairage (1886-1939) : électrification…
…. - Eau (1889-1937) : réfection du puits Mersch (1889) ; travaux à la canalisation (1895) ; adduction d'eau potable (1921). - Eclairage (1886-1939) : électrification…
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Cote : 2 O 4100Période : 1884 - 1937Extrait de la notice :
…. - Eau (1884-1937) : canalisation (1884) ; érection d'une fontaine monumentale (1888) ; réfection et remise en état de l'alimentation en eau (1921) ;…
…. - Eau (1884-1937) : canalisation (1884) ; érection d'une fontaine monumentale (1888) ; réfection et remise en état de l'alimentation en eau (1921) ;…
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Cote : 2 O 3694Période : 1815 - 1929Extrait de la notice :
…. - Eau (1815-1929) : reconstruction de la fontaine communale (1815) ; distribution d'eau (1885) ; captage de sources (1898) ; travaux de canalisation…
…. - Eau (1815-1929) : reconstruction de la fontaine communale (1815) ; distribution d'eau (1885) ; captage de sources (1898) ; travaux de canalisation…
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Cote : 1386 W 89Période : 1978 - 1985Extrait de la notice :
…Travaux d'assainissement et construction de canalisation sur les communes de Saint-Mard-de-Vaux et Mercurey : bordereau des prix, plans.…
…Travaux d'assainissement et construction de canalisation sur les communes de Saint-Mard-de-Vaux et Mercurey : bordereau des prix, plans.…
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Cote : 716 W 124 - 127Période : 1959 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de la vallée de la Dheune, projet d'adduction et de distribution d'eau potable, canalisation et fontainerie : plans, détails estimatifs, prescriptions…
…Des eaux de la vallée de la Dheune, projet d'adduction et de distribution d'eau potable, canalisation et fontainerie : plans, détails estimatifs, prescriptions…
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Cote : 2 O 1870Période : 1864 - 1939Extrait de la notice :
…. - Eau (1891-1939) : projet de canalisation d'eau (1891) ; construction d'un abreuvoir au hameau de Retourneloup (1896) ; adduction d'eau (1934). - Eclairage…
…. - Eau (1891-1939) : projet de canalisation d'eau (1891) ; construction d'un abreuvoir au hameau de Retourneloup (1896) ; adduction d'eau (1934). - Eclairage…
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Cote : E dépôt 13688Période : 1820 - 1914Extrait de la notice :
…Journal de caisse de la canalisation des eaux de Trépail (1874). Canalisations (1866-1912). Concessions (1876-1907). Source, écoulement (1820-1821).…
…Journal de caisse de la canalisation des eaux de Trépail (1874). Canalisations (1866-1912). Concessions (1876-1907). Source, écoulement (1820-1821).…
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Cote : 7822 W 12Période : 1956 - 1972Extrait de la notice :
…Pipe-line Lyon-Langres (réseau d'infrastructure pétrolière de l'O.T.A.N. 5ème tranche) canalisation de transport d'hydrocarbures liquides, constitution…
…Saint-Germain-du-Plain, Saint-Christophe-en-Bresse, Saint-Gervais-en-Vallière, Sassenay, Simandre : indemnités de servitudes, plans parcellaires (1956-1969) ; canalisation…
…Pipe-line Lyon-Langres (réseau d'infrastructure pétrolière de l'O.T.A.N. 5ème tranche) canalisation de transport d'hydrocarbures liquides, constitution…