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Cote : EDEP104/N1Période : 1891 - 1909Extrait de la notice :
…Borne-fontaine, construction, canalisation : décompte des travaux, croquis, plan-calques, cahier des charges.…
…canalisation…
…Borne-fontaine, construction, canalisation : décompte des travaux, croquis, plan-calques, cahier des charges.…
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Cote : J 1200Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
…CANALISATION…
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
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Cote : EDEP058/M1Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : EDEP027/3O1Période : 1794 - 1900Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation : correspondance (1824-1842).…
…canalisation…
…Travaux de canalisation : correspondance (1824-1842).…
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Cote : 5M196Période : 1898 - 1940Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 7S3Période : 1829 - 1880Extrait de la notice :
…Canalisation : réglementation…
…Canalisation : réglementation…
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Cote : EDEP008/O14Période : 1879 - 1912Extrait de la notice :
…Canalisation des rivières : correspondance…
…Canalisation des rivières : correspondance…
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Cote : 2O/261/87Période : 1805 - 1872Extrait de la notice :
…Rochepinard sur le Cher (1853-1862) ; projet d'établissement d'un réservoir dans la tour Charlemagne pour la distribution des eaux de Cher (1860-1861) ; canalisation…
…Plan de la canalisation à établir pour desservir le territoire de l'ancienne commune de Saint-Etienne (1865). 8 plans relatifs à la canalisation de l'ancienne…
…Plan général de Saint-Etienne avec l'emplacement des canalisation (1867). Extrait du plan de canalisation (1869). 5 plans de l'usine (1872).…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 104Edépôt O 2Période : 1909 - 1913Fonds : Malleret-BoussacExtrait de la notice :
…Travaux de canalisation et d'assainissement…
…Travaux de canalisation et d'assainissement…
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Cote : 117J31Période : 1928 - 1931Extrait de la notice :
…Restauration des bâtiments et des murs de clôture, 1928 ; Travaux concernant une canalisation d'eau dans le jardin (1930-1931).…
…Restauration des bâtiments et des murs de clôture, 1928 ; Travaux concernant une canalisation d'eau dans le jardin (1930-1931).…
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Cote : 2O/113/54PLPériode : 1898 - 1912Extrait de la notice :
…Plan parcellaire d'un lavoir couvert (1898), plan projet de fosse et de canalisation des eaux et sang de l'abattoir (1912).…
…Plan parcellaire d'un lavoir couvert (1898), plan projet de fosse et de canalisation des eaux et sang de l'abattoir (1912).…
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Cote : EDEP079/O8Période : 1842 - 1842Extrait de la notice :
…Canalisation du Cher : correspondance du Préfet…
…Canalisation du Cher : correspondance du Préfet…
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Cote : 4 N 75 (8)Fonds : Bâtiments départementaux (4N)Extrait de la notice :
…Canalisation pour les eaux pluviales : projet.…
…Canalisation pour les eaux pluviales : projet.…
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Cote : 2O/027/9Période : 1855 - 1942Extrait de la notice :
…Plan de la canalisation d'adduction (1926). Plan de la ville avec les canalisations de distribution (1926). 2 plans relatifs au captage (1937).…
…Plan de la canalisation d'adduction (1926). Plan de la ville avec les canalisations de distribution (1926). 2 plans relatifs au captage (1937).…
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Période : 1940 - 2010Extrait de la notice :
…Gestion et entretien des chemins départementaux, modification des tracés, alignement, canalisation : plans, mêtrés, délibérations des conseils municipaux…
…Gestion et entretien des chemins départementaux, modification des tracés, alignement, canalisation : plans, mêtrés, délibérations des conseils municipaux…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Période : 1798 - 1979Extrait de la notice :
…Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisation…
…Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisation…
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Cote : 1242W18Période : 1968 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation de Monnaie à Notre-Dame-d'Oé.…
…Canalisation de Monnaie à Notre-Dame-d'Oé.…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Période : 1940 - 2008Extrait de la notice :
…Distribution d'énergie et canalisation de transport de gaz…
…Distribution d'énergie et canalisation de transport de gaz…
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Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
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Cote : 4N129Période : 1908 - 1909Extrait de la notice :
…Projet de canalisation : plan (1908). Plan schématique colorié des bâtiments [1909].…
…Projet de canalisation : plan (1908). Plan schématique colorié des bâtiments [1909].…
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Crue du Cher : avis de crue, projet de canalisation, procès-verbal de récolement, dossier d'enquête.Cote : EDEP208/3O2Période : 1876 - 1936Extrait de la notice :
…Crue du Cher : avis de crue, projet de canalisation, procès-verbal de récolement, dossier d'enquête.…
…Crue du Cher : avis de crue, projet de canalisation, procès-verbal de récolement, dossier d'enquête.…
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Cote : 1032 W 91Période : 1963 - 1978Extrait de la notice :
…: acquisition d'un terrain, arrêté, plans (1968-1974) ; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
…Saint-Julien-sur-Dheune, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et pluviales : devis, plans (1970-1973) Saint-Léger-sur-Dheune…
…: acquisition d'un terrain, arrêté, plans (1968-1974) ; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
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Cote : M 4154Période : 1934 - 1940Extrait de la notice :
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
…Installation de canalisation de distribution d'eau à l'intérieur des bâtiments communaux (1939 - 1940).…
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
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Cote : 2O/167/32PLExtrait de la notice :
…Deux plans de distribution d'énergie électrique [s.d.], ligne haute tension, canalisation avec boîte de dérivation.…
…Deux plans de distribution d'énergie électrique [s.d.], ligne haute tension, canalisation avec boîte de dérivation.…
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Cote : 226Edépôt O 1Période : 1812 - 1929Fonds : GouzonExtrait de la notice :
…Ponts, canalisation, plan d'alignement, ventes et acquisitions de terrains, expropriations, trottoirs…
…Ponts, canalisation, plan d'alignement, ventes et acquisitions de terrains, expropriations, trottoirs…
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Cote : EDEP267/1O43Période : 1927 - 1944Extrait de la notice :
…Concession de distribution d'énergie électrique : cahier des charges, traités et avenants, correspondance, comptes rendus statistiques, relevés de canalisation…
…Concession de distribution d'énergie électrique : cahier des charges, traités et avenants, correspondance, comptes rendus statistiques, relevés de canalisation…
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Cote : 1386 W 68Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
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Cote : 3605 W 50Période : 2000 - 2004Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
…et du technicien, résultats de l'enquête (2000-2004) ; convention relative aux opérations archéologiques et paléo-environnementales sur le tracé de la canalisation…
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
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Cote : EDEP157/O18Période : 1878 - 1951Extrait de la notice :
…Ruisseau de la Fontaine, canalisation et curage : métré estimatif, devis, procès-verbal de réception définitive, arrêtés préfectoraux, souscription, extrait…
…Ruisseau de la Fontaine, canalisation et curage : métré estimatif, devis, procès-verbal de réception définitive, arrêtés préfectoraux, souscription, extrait…
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Cote : 2O/196/3PLPériode : 1803 - 1897Extrait de la notice :
…Plan d'une usine à gaz et de son emplacement (1882), plan de la canalisation et de ses lanternes [1882].…
…Plan d'une usine à gaz et de son emplacement (1882), plan de la canalisation et de ses lanternes [1882].…
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Cote : EDEP175/O29Période : 1822 - 1957Extrait de la notice :
…Canalisation, construction : acte (1955). Puits indivisible, partage des frais entre les propriétaires : correspondance (1956-1957), acte (1957).…
…Canalisation, construction : acte (1955). Puits indivisible, partage des frais entre les propriétaires : correspondance (1956-1957), acte (1957).…
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Cote : 7823 W 107Période : 1954 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
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Cote : 1032 W 88Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des eaux usées : plans.…
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des eaux usées : plans.…
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Cote : 2O/132/12Période : 1902 - 1938Extrait de la notice :
…Plan du projet de réservoir d'eau (1909). 10 plans des projets de prise d'eau et de canalisation pour les WC et urinoirs (1909).…
…Plan du projet de réservoir d'eau (1909). 10 plans des projets de prise d'eau et de canalisation pour les WC et urinoirs (1909).…
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Cote : 2663W288Période : 1968 - 1974Extrait de la notice :
…. - Travaux exécutés : plans, arrêtés d'autorisations d'installer un réseau de canalisation.…
…. - Travaux exécutés : plans, arrêtés d'autorisations d'installer un réseau de canalisation.…
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Cote : 87Edépôt GG 48Période : 1757 - 1782Fonds : GuéretExtrait de la notice :
…Atelier de charité : tableau des exempts de la corvée ; demande d'un atelier pour la construction de la canalisation de la fontaine de la Halle…
…Atelier de charité : tableau des exempts de la corvée ; demande d'un atelier pour la construction de la canalisation de la fontaine de la Halle…
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Cote : 30J36Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Remise en état d'une canalisation de la cuisine. Propriétaire : Mme de Taisne. Commanditaire : Mme Champion. Architecte : Marcel Boille.…
…Remise en état d'une canalisation de la cuisine. Propriétaire : Mme de Taisne. Commanditaire : Mme Champion. Architecte : Marcel Boille.…
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Cote : 2O/031/9Période : 1810 - 1938Extrait de la notice :
…Plan de la ville avec emplacement de la canalisation du gaz et des lanternes (s.d. [1882]). Plan d'ensemble de l'usine (s.d. [1882]).…
…Plan de la ville avec emplacement de la canalisation du gaz et des lanternes (s.d. [1882]). Plan d'ensemble de l'usine (s.d. [1882]).…
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Cote : 1032 W 61Période : 1954 - 1976Extrait de la notice :
…Eglise, réfection de la charpente du clocher : devis, plans, photos, subvention (1954-1957) ; assainissement, travaux de canalisation des eaux et construction…
…Eglise, réfection de la charpente du clocher : devis, plans, photos, subvention (1954-1957) ; assainissement, travaux de canalisation des eaux et construction…
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Cote : 716 W 119 - 121Période : 1961 - 1966Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Chalon sud-est, alimentation en eau potable, lot canalisation : mémoires explicatifs, plans, détails estimatifs, charges spéciales.…
…Des eaux de Chalon sud-est, alimentation en eau potable, lot canalisation : mémoires explicatifs, plans, détails estimatifs, charges spéciales.…
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Cote : 716 W 128 - 130Période : 1958 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Guye et Dheune, projet d'alimentation collective en eau potable, canalisation, robinetterie, fontainerie : plans, devis estimatifs, prescriptions…
…Des eaux de Guye et Dheune, projet d'alimentation collective en eau potable, canalisation, robinetterie, fontainerie : plans, devis estimatifs, prescriptions…
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Cote : 2663W225Période : 1951 - 1961Extrait de la notice :
…. - Commune de Preuilly-sur-Claise, pose de canalisation : arrêté, plan.…
…. - Commune de Preuilly-sur-Claise, pose de canalisation : arrêté, plan.…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
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Cote : 2663W171Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…. - Demande d'installation de canalisation de Mr Lemaigre-Dubreuil au CD n°60 : arrêté.…
…. - Demande d'installation de canalisation de Mr Lemaigre-Dubreuil au CD n°60 : arrêté.…
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Cote : 1032 W 92Période : 1966 - 1978Extrait de la notice :
…Saint-Loup-de-la-Salle, foyer rural, projet d'extension (1966-1971) ; assainissement, travaux de canalisation : devis, plans (1975-1978) ; église, réfection…
…Saint-Loup-de-la-Salle, foyer rural, projet d'extension (1966-1971) ; assainissement, travaux de canalisation : devis, plans (1975-1978) ; église, réfection…
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Cote : 2663W183Période : 1941 - 1960Extrait de la notice :
…. - Installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.…
…. - Installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.…