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Cote : 4174 W 17Période : 2006 - 2015Extrait de la notice :
…Artère du Val de Saône, projet de canalisation de transport de gaz Etrez (01), Palleau (71) et voisines (52) : enquête publique (2015).…
…Artère du Val de Saône, projet de canalisation de transport de gaz Etrez (01), Palleau (71) et voisines (52) : enquête publique (2015).…
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Cote : 1032 W 66Période : 1959 - 1978Extrait de la notice :
…salle de réunions, construction : procès-verbal d'adjudication, cahier des prescriptions spéciales, marchés (1968-1971) ; assainissement, travaux de canalisation…
…salle de réunions, construction : procès-verbal d'adjudication, cahier des prescriptions spéciales, marchés (1968-1971) ; assainissement, travaux de canalisation…
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Cote : 1113 W 86Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…23ème tranche bis et 24ème tranche, Marnay, construction d'un puits de captage et plan de canalisation : devis, estimation ; installations existantes et…
…23ème tranche bis et 24ème tranche, Marnay, construction d'un puits de captage et plan de canalisation : devis, estimation ; installations existantes et…
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Cote : 1032 W 94Période : 1967 - 1969Extrait de la notice :
…Saint-Martin-sous-Montaigu, assainissement, canalisation et ouvrages : cahiers des prescriptions spéciales, plans de situation, détails estimatifs, mémoires…
…Saint-Martin-sous-Montaigu, assainissement, canalisation et ouvrages : cahiers des prescriptions spéciales, plans de situation, détails estimatifs, mémoires…
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Cote : 773 W 65Période : 1969 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
….- Zone industrielle de La Fiole à Blanzy, aménagement, alimentation en eau, enquête d'utilité publique, droit de passage de canalisation, servitudes de…
….- Zone industrielle de La Fiole à Blanzy, aménagement, alimentation en eau, enquête d'utilité publique, droit de passage de canalisation, servitudes de…
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Cote : 1032 W 84Période : 1964 - 1977Extrait de la notice :
…Le Puley, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux pluviales : plans (1967-1969).…
…Le Puley, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux pluviales : plans (1967-1969).…
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Cote : 1032 W 67Période : 1967 - 1975Extrait de la notice :
…Marnay, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et d'eaux pluviales : plans (1974-1975).…
…Marnay, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et d'eaux pluviales : plans (1974-1975).…
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Cote : 1113 W 83Période : 1977 - 1978Extrait de la notice :
…Canalisation des communes de Bissey-sous-Cruchaud, Chenoves, Dracy-le-Fort, Givry, Jully-lès-Buxy, Moroges, Saint-Mard-de-Vaux, Saint-Vallerin, Varennes-le-Grand…
…Canalisation des communes de Bissey-sous-Cruchaud, Chenoves, Dracy-le-Fort, Givry, Jully-lès-Buxy, Moroges, Saint-Mard-de-Vaux, Saint-Vallerin, Varennes-le-Grand…
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Cote : 801 W 44Période : 1960 - 1973Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Demigny, assainissement, travaux de canalisation : cahiers des prescriptions spéciales, détail estimatif, plans (1960).…
…Demigny, assainissement, travaux de canalisation : cahiers des prescriptions spéciales, détail estimatif, plans (1960).…
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Cote : 1032 W 68Période : 1954 - 1974Extrait de la notice :
…Montagny-lès-Buxy, assainissement, construction d'une station d'épuration et de canalisation d'eaux usées et d'eaux pluviales : devis, plans (1964-1974…
…Montagny-lès-Buxy, assainissement, construction d'une station d'épuration et de canalisation d'eaux usées et d'eaux pluviales : devis, plans (1964-1974…
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Cote : 1113 W 84Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Forages de recherche d'eau à Marnay, exécution ; station relais de pompage du Montot à Moroges : dessin et devis ; canalisation des communes de Bissey-sous-Cruchaud…
…Forages de recherche d'eau à Marnay, exécution ; station relais de pompage du Montot à Moroges : dessin et devis ; canalisation des communes de Bissey-sous-Cruchaud…
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Cote : 1032 W 52Période : 1960 - 1977Extrait de la notice :
…Châtenoy-en-Bresse, assainissement, travaux de canalisation d'eaux pluviales et usées : devis, plans (1970-1971).…
…Châtenoy-en-Bresse, assainissement, travaux de canalisation d'eaux pluviales et usées : devis, plans (1970-1971).…
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Cote : 773 W 73Période : 1961 - 1963Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal des eaux de Saint-Martin-en-Bresse, 1ère, 2ème et 3ème tranches, lot canalisation, équipement électrique et mécanique : mémoire…
…Syndicat intercommunal des eaux de Saint-Martin-en-Bresse, 1ère, 2ème et 3ème tranches, lot canalisation, équipement électrique et mécanique : mémoire…
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Cote : EDEPOT 6/112Période : 1862 - 1907Fonds : Ancemont E dépôt 6Extrait de la notice :
…Construction des fontaines : plan de canalisation ; convention pour le passage de la conduite ; alimentation en eau ; construction d'un aqueduc sous le…
…Construction des fontaines : plan de canalisation ; convention pour le passage de la conduite ; alimentation en eau ; construction d'un aqueduc sous le…
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Cote : EDEPOT 6/112Période : 1862 - 1907Fonds : Ancemont E dépôt 6Extrait de la notice :
…Construction des fontaines : plan de canalisation ; convention pour le passage de la conduite ; alimentation en eau ; construction d'un aqueduc sous le…
…Construction des fontaines : plan de canalisation ; convention pour le passage de la conduite ; alimentation en eau ; construction d'un aqueduc sous le…
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Cote : 4 N 90Période : 1917 - 1940Fonds : Bâtiments départementaux (4N)Extrait de la notice :
…Cité-jardin "Bel-Air" à Mâcon, travaux d'entretien et d'aménagement, dont construction d'une canalisation d'assainissement au ruisseau des Rigolettes (…
…Cité-jardin "Bel-Air" à Mâcon, travaux d'entretien et d'aménagement, dont construction d'une canalisation d'assainissement au ruisseau des Rigolettes (…
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Cote : 801 W 68Période : 1949 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Construction d'un réservoir d'orage et d'une canalisation d'évacuation, couverture du ruisseau dit, Bief de Ruffey, évacuation des eaux pluviales de l'autoroute…
…Construction d'un réservoir d'orage et d'une canalisation d'évacuation, couverture du ruisseau dit, Bief de Ruffey, évacuation des eaux pluviales de l'autoroute…
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Cote : 7714 W 163Période : 1956 - 1960Fonds : Sous-préfecture d'Autun (7714W)Extrait de la notice :
…par voie d'expropriation, enquête parcellaire en vue de la déclaration d'utilité publique ; station de pompage, installation, équipement et travaux de canalisation…
…par voie d'expropriation, enquête parcellaire en vue de la déclaration d'utilité publique ; station de pompage, installation, équipement et travaux de canalisation…
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Cote : 1131 W 112Période : 1975 - 1981Extrait de la notice :
….- Programme 1978 à 1981, 14ème à 16ème tranches de travaux de canalisation sur les communes adhérentes, sur le lotissement de la Verchère et réfection…
….- Programme 1978 à 1981, 14ème à 16ème tranches de travaux de canalisation sur les communes adhérentes, sur le lotissement de la Verchère et réfection…
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Cote : 3605 W 45 - 46Période : 1993 - 2002Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…(Ain) - Poligny (Jura), projet de modification du tracé nécessitée par la construction de l'autoroute A 39 (section Dole-Bourg), renouvellement de la canalisation…
…(Ain) - Poligny (Jura), projet de modification du tracé nécessitée par la construction de l'autoroute A 39 (section Dole-Bourg), renouvellement de la canalisation…
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Cote : 773 W 72Période : 1969 - 1973Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Projet d'alimentation collective en eau potable, 11ème tranche de travaux, programme 1969-1970, canalisation, robinetterie, fontainerie : plan général…
…Projet d'alimentation collective en eau potable, 11ème tranche de travaux, programme 1969-1970, canalisation, robinetterie, fontainerie : plan général…
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Cote : 801 W 57Période : 1952 - 1972Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Saint-Boil, construction d'un égout et de canalisations d'eaux pluviales en bordure de la route nationale, RN 481 au bourg ; canalisation du ruisseau des…
…Saint-Boil, construction d'un égout et de canalisations d'eaux pluviales en bordure de la route nationale, RN 481 au bourg ; canalisation du ruisseau des…
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Cote : 3605 W 38Période : 2006 - 2007Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…Le Creusot, construction et exploitation par GRT gaz de la canalisation de gaz servant à l'alimentation du client industriel Creusot Forge sur le territoire…
…Le Creusot, construction et exploitation par GRT gaz de la canalisation de gaz servant à l'alimentation du client industriel Creusot Forge sur le territoire…
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Cote : 7 S 96Période : 1827 - 1923Extrait de la notice :
…Ruisseau de Sanvignes, canalisation et dérivation du ruisseau à Épinac (1922-1923). Les Sarroux, moulin à la Motte-Saint-Jean (1827-1849).…
…Ruisseau de Sanvignes, canalisation et dérivation du ruisseau à Épinac (1922-1923). Les Sarroux, moulin à la Motte-Saint-Jean (1827-1849).…
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Cote : 1131 W 117Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…Bergerie de Mialoup (commune d'Azé), servant de chapelle ; construction d'une station relais de pompage à Bissy-la-Mâconnaise ; travaux d'extension de canalisation…
…Bergerie de Mialoup (commune d'Azé), servant de chapelle ; construction d'une station relais de pompage à Bissy-la-Mâconnaise ; travaux d'extension de canalisation…