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Cote : J 1200Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
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Cote : 1 Edepot 16Période : 1868 - 1914Extrait de la notice :
…Canalisation des eaux, estimation du droit de servitude d'aqueduc à travers plusieurs propriétés : procès…
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Cote : 267 Edepot 93Période : 1898 - 1903Extrait de la notice :
…CANALISATION…
…CANALISATION…
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Cote : 12 Edepot 46Période : 1819 - 1939Extrait de la notice :
…Rivière la Saône, canalisation (1875), champ d'inondation (1 plan s.d.).…
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Cote : 106 Edepot 31Période : 1808 - 1905Extrait de la notice :
…CANALISATION…
…CANALISATION…
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Cote : 129 J 44Période : 1911 - 1987Extrait de la notice :
…CANALISATION…
…CANALISATION…
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Cote : 142 Edepot 32Période : 1810 - 1889Extrait de la notice :
…CANALISATION…
…CANALISATION…
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Cote : 451 Edepot 67Période : 1809 - 1912Extrait de la notice :
…CANALISATION…
…CANALISATION…
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Cote : 104 Edepot 26Période : 1791 - 1929Extrait de la notice :
…CANALISATION…
…CANALISATION…
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Cote : 478 Edepot 92Période : 1810 - 1933Extrait de la notice :
…Canalisation de la Meuse de Sedan à Verdun et du canal de jonction de la Meuse au canal de la Marne au…
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Cote : 267 Edepot 54Période : 1830 - 1934Extrait de la notice :
…CANALISATION…
…CANALISATION…
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Cote : GPS 14Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…canalisation…
…canalisation…
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Cote : 29 Edepot 60Période : 1824 - 1944Extrait de la notice :
…CANALISATION…
…CANALISATION…
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Cote : 1110 W 138Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation…
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Cote : 36 J 20Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Canalisation de distribution de gaz.…
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Cote : 4 N 75 (8)Fonds : Bâtiments départementaux (4N)Extrait de la notice :
…Canalisation pour les eaux pluviales : projet.…
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Cote : 1110 W 43Période : 1955 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation…
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Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
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Cote : 74J372Période : 1938 - 1951Fonds : Fonds de la Société dauphinoise d'Etudes et de Montages (SDEM), équipements hydro-électriquesExtrait de la notice :
…Canalisation d'Aix-les-Bains (Savoie) - Ville d'Aix-les-Bains (1938-1951).…
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Cote : M 4154Période : 1934 - 1940Extrait de la notice :
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938)…
…Installation de canalisation de distribution d'eau à l'intérieur des bâtiments communaux (1939 - 1940…
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Cote : 1032 W 91Période : 1963 - 1978Extrait de la notice :
…; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
…Saint-Julien-sur-Dheune, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et pluviales…
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Cote : 74J237Période : 1934 - 1938Fonds : Fonds de la Société dauphinoise d'Etudes et de Montages (SDEM), équipements hydro-électriquesExtrait de la notice :
…Pompage dans la nappe alluviale de la Saône à Poncey-les-Athée pour la ville de Dijon, canalisation d'eau…
…de St-Pierre-de-Chartreuse, canalisation d'Aix-les-Bains, feeder de gaz de la Mouche à Villeurbanne,…
…hauts fourneaux et fonderies de Pont-à-Mousson, travaux d'adduction d'eau potable à Hauteville, canalisation…
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Cote : 73J237Période : 1959 - 1971Extrait de la notice :
…fabrication de tuyaux ondulés, perfectionnement à l'éxécution de canalisations immergées, structure pour canalisation…
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Cote : 1386 W 68Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse,…
…Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation voisines de Verdun-sur-le-Doubs sur les communes…
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Cote : 3605 W 50Période : 2000 - 2004Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation…
…convention relative aux opérations archéologiques et paléo-environnementales sur le tracé de la canalisation…