-
Cote : 3 N 3Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…Font Couverte, remplacement de la conduite en poterie par une canalisation en fonte.…
…canalisation…
…Font Couverte, remplacement de la conduite en poterie par une canalisation en fonte.…
-
Cote : 6594WM/1Période : 1936 - 1968Extrait de la notice :
…CANALISATION…
-
Cote : 3 N 2Période : 1819 - 1838Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 3 N 1Période : 1828 - 1831Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1918W 1-1918W24Période : 1949 - 1985Extrait de la notice :
….- Canalisation de transport de propylène Feyzin - Pont-de-Claix. Pipeline sud européen. Gazoduc de Feyzin Saint-Fons. Mutuelles dissoutes.…
…CANALISATION…
….- Canalisation de transport de propylène Feyzin - Pont-de-Claix. Pipeline sud européen. Gazoduc de Feyzin Saint-Fons. Mutuelles dissoutes.…
-
Cote : 6594WMPériode : 1936 - 1968Extrait de la notice :
…CANALISATION…
-
Cote : EDEPOT258/207Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…Installation de canalisation : arrêtés.…
…Installation de canalisation : arrêtés.…
-
Cote : 5345W30Extrait de la notice :
…Canalisation électrique.…
…Canalisation électrique.…
-
Cote : 5345W35Extrait de la notice :
…Canalisation électrique.…
…Canalisation électrique.…
-
Cote : EDEPOT54/84Période : 1935 - 1936Fonds : EDEPOT54 - Commune de ChéneletteExtrait de la notice :
…Construction d’une canalisation pour sa suppression: plans, correspondance.…
…Construction d’une canalisation pour sa suppression: plans, correspondance.…
-
Cote : EDEPOT54/96Période : 1950 - 1950Fonds : EDEPOT54 - Commune de ChéneletteExtrait de la notice :
…Demande d’établissement d’une canalisation électrique aérienne de basse tension: correspondance.…
…Demande d’établissement d’une canalisation électrique aérienne de basse tension: correspondance.…
-
Cote : 1375 W 420Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1972). Compte de gestion, travaux d'irrigation (1973).…
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1972). Compte de gestion, travaux d'irrigation (1973).…
-
Cote : EDEPOT305/76Période : 1907 - 1958Fonds : EDEPOT305 - Commune de RégniéExtrait de la notice :
…Construction d'une canalisation dans le bourg (1907-1919 ; projet d'assainissement du bourg : plans, devis (1958).…
…Construction d'une canalisation dans le bourg (1907-1919 ; projet d'assainissement du bourg : plans, devis (1958).…
-
Cote : 5274W385Période : 1958 - 1960Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz de Lacq.…
…Canalisation de gaz de Lacq.…
-
Cote : 1331 W 245Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
-
Cote : 1331 W 246Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
-
Cote : EDEPOT265/160Période : 1887 - 1893Extrait de la notice :
…Demande d’autorisation pour établir une canalisation sous un chemin rural : arrêtés du maire et du préfet, rapport de l’agent voyer, correspondance.…
…Demande d’autorisation pour établir une canalisation sous un chemin rural : arrêtés du maire et du préfet, rapport de l’agent voyer, correspondance.…
-
Cote : EDEPOT68/138Période : 1898 - 1928Extrait de la notice :
…Captation, aménagement de canalisation et construction d’un lavoir : plans, devis, cahier des charges, arrêtés du préfet, délibération du conseil municipal…
…Captation, aménagement de canalisation et construction d’un lavoir : plans, devis, cahier des charges, arrêtés du préfet, délibération du conseil municipal…
-
Cote : EDEPOT18/557Période : 1957 - 1973Fonds : EDEPOT18 - Commune de BeaujeuExtrait de la notice :
…Projet de canalisation de transport de gaz naturel passant par Beaujeu : plans, carte, listes des communes traversées, rapport, mémoire, cahier de charges…
…Projet de canalisation de transport de gaz naturel passant par Beaujeu : plans, carte, listes des communes traversées, rapport, mémoire, cahier de charges…
-
Cote : 728 W 10Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…primaire et maternel ''Pierre et Marie Curie'', création vestiaires et sanitaires au terrain de camping, concessions au cimetière, canalisation…
…, création vestiaires et sanitaires hall des sports, fournitures pour travaux de canalisation.…
…primaire et maternel ''Pierre et Marie Curie'', création vestiaires et sanitaires au terrain de camping, concessions au cimetière, canalisation…
-
Cote : 2020W144Période : 1956 - 1957Fonds : 2020W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Ponts de Lyon et de la région lyonnaiseExtrait de la notice :
…Occupation sous-sol, plans préliminaires des travaux de déplacements de canalisation, renseignement sur encombrement, Service des eaux et C.G.E., plans…
…G.D.F.- E.D.F., projet de déplacement de canalisation, P.T.T. plans de situation, conduites existantes et conduites à construire, O.T.L. plans ville de…
…Occupation sous-sol, plans préliminaires des travaux de déplacements de canalisation, renseignement sur encombrement, Service des eaux et C.G.E., plans…
-
Cote : 2093 W 175Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux : de chemins communaux, de canalisation, alimentation en énergie…
…Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux : de chemins communaux, de canalisation, alimentation en énergie…
-
Cote : 5 K 214Période : 1909 - 1913Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…
-
Cote : EDEPOT265/163Extrait de la notice :
…Ruisseau d’Oisy, demande d’autorisation pour conserver une canalisation non autorisée sur son cours : arrêté préfectoral (1892).…
…Ruisseau d’Oisy, demande d’autorisation pour conserver une canalisation non autorisée sur son cours : arrêté préfectoral (1892).…
-
Cote : 2113 W 85Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : branchement eau, adduction, assainissement, construction d'une station d'épuration, canalisation…
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : branchement eau, adduction, assainissement, construction d'une station d'épuration, canalisation…
-
Cote : 873 W 459Période : 1970 - 1971Extrait de la notice :
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1971).…
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1971).…
-
Cote : 568 W 778Période : 1964 - 1969Extrait de la notice :
…Travaux électriques (1964) ; canalisation et génie civil (1564, 1967) ; pièces annexes (1968-1969).…
…Travaux électriques (1964) ; canalisation et génie civil (1564, 1967) ; pièces annexes (1968-1969).…
-
Cote : 5 K 196Période : 1899 - 1921Extrait de la notice :
…Canalisation de conduite de gaz : refus d'établissement…
…Dommages causés par la canalisation des égouts…
…Canalisation des égouts…
-
Cote : 5274W172Période : 1955 - 1966Extrait de la notice :
…Le dossier concerne les pipe-lines méditerranée-rhône, sud-européen, marseille-langres et la canalisation du gaz de Lacq.…
…Le dossier concerne les pipe-lines méditerranée-rhône, sud-européen, marseille-langres et la canalisation du gaz de Lacq.…
-
Cote : 1694 W 35Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Projet d'établissement d'une canalisation de gaz naturel entre Etrez (département de l'Ain) et Tersanne (Drôme).…
…Projet d'établissement d'une canalisation de gaz naturel entre Etrez (département de l'Ain) et Tersanne (Drôme).…
-
Cote : 2065 W 30Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : canalisation pour eau potable, électrification rurale, agrandissement…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : canalisation pour eau potable, électrification rurale, agrandissement…
-
Cote : 2020W148Période : 1955 - 1962Fonds : 2020W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Ponts de Lyon et de la région lyonnaiseExtrait de la notice :
…. ; Service des eaux assainissement et canalisation, P.T.T. - O.T.L.…
…. ; Service des eaux assainissement et canalisation, P.T.T. - O.T.L.…
-
Cote : 2065 W 23Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations ; travaux : voirie, lotissement, traitement platanes, réparation moteur de piscine, horlogerie tour, canalisation…
…indemnités, cotisations ; travaux : voirie, lotissement, traitement platanes, réparation moteur de piscine, horlogerie tour, canalisation…
-
Cote : 568 W 82Période : 1963 - 1967Extrait de la notice :
…Travaux d' A.E.P. , de canalisation, de puits de captage (1963-1967), aménagement du bureau d'état civil, installation d'un…
…Travaux d' A.E.P. , de canalisation, de puits de captage (1963-1967), aménagement du bureau d'état civil, installation d'un…
-
Cote : 1375 W 271Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…construction d'égouts, travaux exécutés à la station de pompage, électrification rurale, construction pont sur Eygues, réservation canalisation…
…construction d'égouts, travaux exécutés à la station de pompage, électrification rurale, construction pont sur Eygues, réservation canalisation…
-
Cote : 568 W 380Période : 1961 - 1967Extrait de la notice :
…fourniture de porte-clefs (1966), caisse départementale scolaire (1961-1962), marché de gré à gré pour achat d'une cureuse de canalisation…
…fourniture de porte-clefs (1966), caisse départementale scolaire (1961-1962), marché de gré à gré pour achat d'une cureuse de canalisation…
-
Cote : 2076W 1-2076W13Période : 1978 - 1986Extrait de la notice :
…Canalisation Saint-Sorlin-de-Vienne - Vienne, autorisation de transport de gaz (1978).…
…Canalisation Saint-Sorlin-de-Vienne - Vienne, autorisation de transport de gaz (1978).…
-
Cote : 568 W 235Période : 1963 - 1969Extrait de la notice :
…(1966-1967), travaux d' A.E.P. (1965-1966), travaux à l'école, éclairage municipal, travaux pour remplacement de canalisation…
…(1966-1967), travaux d' A.E.P. (1965-1966), travaux à l'école, éclairage municipal, travaux pour remplacement de canalisation…
-
Cote : EDEPOT96/290Période : 1912 - 1923Fonds : EDEPOT96 - Commune de GrignyExtrait de la notice :
…<br> Concerne la construction de canalisation et rigoles pour recueillir les eaux résiduaires qui se déversent dans la lône.…
…<br> Concerne la construction de canalisation et rigoles pour recueillir les eaux résiduaires qui se déversent dans la lône.…
-
Cote : EDEPOT90/95Période : 1913 - 1963Fonds : EDEPOT90 - Commune de FrontenasExtrait de la notice :
…commune de Frontenas : extraits des registres de délibérations du syndicat et du conseil municipal, plans d'électrification de la commune (1923-1961); canalisation…
…commune de Frontenas : extraits des registres de délibérations du syndicat et du conseil municipal, plans d'électrification de la commune (1923-1961); canalisation…
-
Cote : 62J10Période : 1923 - 1972Fonds : 62J - Établissements MaréchalExtrait de la notice :
…Société d'Électrochimie d'Ugine (1960-1965), Entreprise Derobert (1961-1962), Les Caves Nîmoises (1963-1964), M. et Mme Filliat (1963-1964), passage de la canalisation…
…Société d'Électrochimie d'Ugine (1960-1965), Entreprise Derobert (1961-1962), Les Caves Nîmoises (1963-1964), M. et Mme Filliat (1963-1964), passage de la canalisation…
-
Cote : 3132 W 56Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
….- Canalisation de transport de gaz sous la direction de Christine Ronco.…
….- Canalisation de transport de gaz sous la direction de Christine Ronco.…
-
Cote : 4984W/23Période : 2008 - 2008Fonds : 4984W - Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Fouilles d'archéologie préventiveExtrait de la notice :
…: Quartier Les Plantades, Lotissement Les Occidou ; PORTES-EN-VALDAINE, LA TOUCHE, ROCHEFORT-EN-VALDAINE, ESPELUCHE, ALLAN, CHÂTEAUNEUF-DU-RHÔNE : Canalisation…
…: Quartier Les Plantades, Lotissement Les Occidou ; PORTES-EN-VALDAINE, LA TOUCHE, ROCHEFORT-EN-VALDAINE, ESPELUCHE, ALLAN, CHÂTEAUNEUF-DU-RHÔNE : Canalisation…
-
Cote : 2893 W 243Période : 1994 - 2007Extrait de la notice :
…) ; fonctionnement et travaux du comité consultatif : arrêtés, comptes-rendus de réunions, correspondance (1999-2002) ; travaux de prolongation de la canalisation…
…) ; fonctionnement et travaux du comité consultatif : arrêtés, comptes-rendus de réunions, correspondance (1999-2002) ; travaux de prolongation de la canalisation…
-
Cote : 2868 W 73Période : 1979 - 1990Extrait de la notice :
…Travaux : concession de passage et travaux de réfection de la canalisation d'eau potable (1986-1990), déclaration d'installation d'une cuve à fuel (1984…
…Travaux : concession de passage et travaux de réfection de la canalisation d'eau potable (1986-1990), déclaration d'installation d'une cuve à fuel (1984…
-
Cote : 2308W 1-2308W113Période : 1924 - 1984Extrait de la notice :
…terrain (1938-1980), aménagement routier de la région lyonnaise (1938-1954), autoroute sur les bas ports, pont de Lattre et pont Churchill (1953-1974), canalisation…
…terrain (1938-1980), aménagement routier de la région lyonnaise (1938-1954), autoroute sur les bas ports, pont de Lattre et pont Churchill (1953-1974), canalisation…
-
Cote : 2062W 1-2062W17Période : 1854 - 1976Extrait de la notice :
…Saint-Laurent-de-Mure, station de pompage, réservoir de distribution (1929-1966), aménagement de l'ile de Miribel - Jonage (1963-1975), dérivation éclusée de Jonage, canalisation…
…Saint-Laurent-de-Mure, station de pompage, réservoir de distribution (1929-1966), aménagement de l'ile de Miribel - Jonage (1963-1975), dérivation éclusée de Jonage, canalisation…
-
Cote : 5 K 192Période : 1869 - 1904Extrait de la notice :
…Eaux -- Sources -- Canalisation d'une source (1904-1911)…
…Canalisation d'une source : requête TOURNYAIRE…
-
Cote : 5 K 213Période : 1894 - 1911Extrait de la notice :
…Environnement et cadre de vie -- Égouts -- Canalisation (1872-1899)…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…
…Travaux de canalisation de fontaines : dommages à une propriété…
-
Cote : 1733W 1-1733W86Période : 1955 - 1984Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz : arrêtés (1972-1977), autorisations de pénétrer dans les propriétés privées (1968-1981).…
…Canalisation de gaz : arrêtés (1972-1977), autorisations de pénétrer dans les propriétés privées (1968-1981).…