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Cote : 2506 W 75Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Chapelle Sainte-Madeleine, canalisation…
…Chapelle Sainte-Madeleine, canalisation…
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Cote : 2449 W 109Période : 2013 - 2014Extrait de la notice :
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
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Cote : 2449 W 485Période : 2013 - 2013Extrait de la notice :
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
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Cote : 2449 W 331Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…des effluents de Beaulieu et Restinclières à la station d'épuration intercommunale "la Roselière", constitution de servitude pour l'établissement d'une canalisation…
…des effluents de Beaulieu et Restinclières à la station d'épuration intercommunale "la Roselière", constitution de servitude pour l'établissement d'une canalisation…
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Cote : 3132 W 56Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
….- Canalisation de transport de gaz sous la direction de Christine Ronco.…
….- Canalisation de transport de gaz sous la direction de Christine Ronco.…
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Cote : 2449 W 55Période : 2007 - 2010Extrait de la notice :
…d'azote, relevés de conclusions de la CLIS, dossier sur la procédure de révision simplifiée du POS, dossier relatif à la cessation d'utilisation de la canalisation…
…d'azote, relevés de conclusions de la CLIS, dossier sur la procédure de révision simplifiée du POS, dossier relatif à la cessation d'utilisation de la canalisation…
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Cote : 2462 W 24Période : 2007 - 2008Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Canalisation de rejet pour la station d'épuration Vendres village et la ZAC Via Europa, établissement d'une servitude d'utilité publique : dossier d'enquête…
…Canalisation de rejet pour la station d'épuration Vendres village et la ZAC Via Europa, établissement d'une servitude d'utilité publique : dossier d'enquête…
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Cote : 2495 W 69Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau potable DN 1000 entre la station de Florensac et le réservoir du Mont Saint-Loup : enquête, déclaration d'utilité publique.…
…Canalisation d'eau potable DN 1000 entre la station de Florensac et le réservoir du Mont Saint-Loup : enquête, déclaration d'utilité publique.…
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Cote : 2495 W 15Période : 2005 - 2008Extrait de la notice :
…Réalisation d'une canalisation de transport de gaz à Gigean et Frontignan, servitudes de travaux pour GRT Gaz : contentieux…
…Réalisation d'une canalisation de transport de gaz à Gigean et Frontignan, servitudes de travaux pour GRT Gaz : contentieux…
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Cote : 2449 W 311Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Établissement d'une canalisation d'eau potable en contournement de la ville de Mèze par le SIAEP des communes du Bas Languedoc : dossier d'enquête publique…
…Établissement d'une canalisation d'eau potable en contournement de la ville de Mèze par le SIAEP des communes du Bas Languedoc : dossier d'enquête publique…
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Cote : 2252 W 133Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Dossiers : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (notice paysagère, emprises créées pour la canalisation).…
…Dossiers : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (notice paysagère, emprises créées pour la canalisation).…
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Cote : 2252 W 134Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Dossiers : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (estimation du nombre d'arbres à couper et à replanter) ; Fabrègues, projet…
…Dossiers : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (estimation du nombre d'arbres à couper et à replanter) ; Fabrègues, projet…
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Cote : 2252 W 135Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Dossier : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme, demande d'autorisation…
…Dossier : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme, demande d'autorisation…
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Cote : 2646 W 15Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Remplacement d'une canalisation sur l'ouvrage d'art RD 13 : dossier préalable (2004).Ouvrage de transport de gaz, remplacement, déplacement et mise en…
…d'autorisation de la DRIRE (1999-2005).Déviation de l'Artère du Midi (DN 800 : Les Matelles - Pradez-le-Lez - Assas), construction de 3 déviations sur canalisation…
…Remplacement d'une canalisation sur l'ouvrage d'art RD 13 : dossier préalable (2004).Ouvrage de transport de gaz, remplacement, déplacement et mise en…
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Cote : 2306 W 246Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour une canalisation publique (1997) : enquêtes publique, parcellaire, arrêtés préfectoraux.…
…Institution d'une servitude pour une canalisation publique (1997) : enquêtes publique, parcellaire, arrêtés préfectoraux.…
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Cote : 2427 W 29Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
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Cote : 2427 W 30Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
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Cote : 2427 W 31Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
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Cote : 2306 W 204Période : 1995 - 1996Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour la pose d'une canalisation publique d'assainissement dans le lotissement le Pradas.…
…Institution d'une servitude pour la pose d'une canalisation publique d'assainissement dans le lotissement le Pradas.…
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Cote : 2449 W 439Période : 1995 - 2004Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, servitudes et contentieux.…
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, servitudes et contentieux.…
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Cote : 2476 W 15Période : 1995 - 1996Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, mise en servitude, approbation du tracé de détail, demande de concession…
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, mise en servitude, approbation du tracé de détail, demande de concession…
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Cote : 2893 W 243Période : 1994 - 2007Extrait de la notice :
…) ; fonctionnement et travaux du comité consultatif : arrêtés, comptes-rendus de réunions, correspondance (1999-2002) ; travaux de prolongation de la canalisation…
…) ; fonctionnement et travaux du comité consultatif : arrêtés, comptes-rendus de réunions, correspondance (1999-2002) ; travaux de prolongation de la canalisation…
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Cote : 2306 W 211Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation publique d'assainissement : arrêtés préfectoraux, enquête publique.…
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation publique d'assainissement : arrêtés préfectoraux, enquête publique.…
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Cote : 2306 W 230Période : 1994 - 1999Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation d'assainissement : arrêtés préfectoraux, notification de jugement du Tribunal administratif…
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation d'assainissement : arrêtés préfectoraux, notification de jugement du Tribunal administratif…
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Cote : 2306 W 235Période : 1993 - 1995Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude de passage pour une canalisation d'assainissement : enquête publique, arrêtés préfectoraux, dossier de contentieux avec le…
…Institution d'une servitude de passage pour une canalisation d'assainissement : enquête publique, arrêtés préfectoraux, dossier de contentieux avec le…