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Cote : 1774 W 31Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…2003-0240, Denis Belin, Saint Haon 2003-0259, Philippe Avouac, Ceyssac 2003-0261, Canalisation des Taillas, Sainte Sigolène 2003-0263, SAS EVENPLAST, Montfaucon…
…2003-0240, Denis Belin, Saint Haon 2003-0259, Philippe Avouac, Ceyssac 2003-0261, Canalisation des Taillas, Sainte Sigolène 2003-0263, SAS EVENPLAST, Montfaucon…
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Cote : 1921 W 14Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…DEMANDE DE RENONCIATION A L'EXPLOITATION D'UNE CANALISATION DE TRANSPORT DE GAZ -ST JULIEN CHAPTEUIL -ST PIERRE EYNAC -ST HOSTIEN DEMANDE D'AUTORISATION…
…DEMANDE DE RENONCIATION A L'EXPLOITATION D'UNE CANALISATION DE TRANSPORT DE GAZ -ST JULIEN CHAPTEUIL -ST PIERRE EYNAC -ST HOSTIEN DEMANDE D'AUTORISATION…
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Cote : 1691 W 134Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Demandes d'autorisations loi sur l'eau 1999 - 2002 Canalisation et couverture du ruisseau des Piats à Monistrol/loire : autorisation du 4 février 1999…
…Demandes d'autorisations loi sur l'eau 1999 - 2002 Canalisation et couverture du ruisseau des Piats à Monistrol/loire : autorisation du 4 février 1999…
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Cote : 636W129Période : 1994 - 1996Extrait de la notice :
…dont installation de pompe de relevage, mise en peinture des réserves du restaurant municipal, fourniture de l'horloge du grand hall, modification de canalisation…
…dont installation de pompe de relevage, mise en peinture des réserves du restaurant municipal, fourniture de l'horloge du grand hall, modification de canalisation…
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Cote : 1774 W 92Période : 1984 - 2000Extrait de la notice :
…Freycenet Marcones AP 28/I/1994, Saint-Bonnet-le-Froid : canalisations assainissement route d'Annonay AP du 26/10/1990, Saint-Christophe sur Dolaizon, Canalisation…
…Saint-Maurice-de-Lignon : transport de gaz : arrêté approuvant le détail du tracé et instituant servitudes pour exécution de travaux relatifs à la déviation de la canalisation…
…transport de gaz antenne du Puy - AP du 1/6/1994, Sainte-Sigolène : transport de gaz : arrêté approuvant le détail du tracé et instituant servitudes pour la canalisation…
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Cote : 1774 W 93Période : 1984 - 1998Extrait de la notice :
…199819841998, Vals-près-Le-Puy : canalisations assainissement " Les Pradeaux " AP du 9/5/1984, canalisations assainissement AP du 26/10/1987, Vergezac : canalisation…
…199819841998, Vals-près-Le-Puy : canalisations assainissement " Les Pradeaux " AP du 9/5/1984, canalisations assainissement AP du 26/10/1987, Vergezac : canalisation…
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Cote : 1225 W 58Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Rosières : lotissement 1982 et canalisation 1981…
…Rosières : lotissement 1982 et canalisation 1981…
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Cote : 1234 W 161Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz : antenne du Puy.…
…Canalisation de gaz : antenne du Puy.…
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Cote : 1234 W 159Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Brioude-Issoire.…
…Canalisation de gaz Brioude-Issoire.…
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Cote : 1287 W 39Période : 1978 - 1987Extrait de la notice :
…Brives Charensac : assainissement rive gauche de la Loire - A.E.P. service surélevé (ingénierie, deux lots, canalisation, maçonnerie et D.C.E.).…
…Brives Charensac : assainissement rive gauche de la Loire - A.E.P. service surélevé (ingénierie, deux lots, canalisation, maçonnerie et D.C.E.).…
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Cote : 1587 W 1Période : 1977 - 2011Extrait de la notice :
…Canton d'Yssingeaux Bessamorel, renouvellement à compter de 1977 : demande d'autorisation de construire une canalisation d'amenée d'eau potable en forêt…
…Canton d'Yssingeaux Bessamorel, renouvellement à compter de 1977 : demande d'autorisation de construire une canalisation d'amenée d'eau potable en forêt…
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Cote : 1234 W 101Période : 1977 - 1985Extrait de la notice :
…Syndicat AEP de l'Ance-Arzon 1977 - Le Puy : servitude et assainissement route de Coubon 1977 - Montregard : servitude et canalisation d'eau. 1980.…
…Syndicat AEP de l'Ance-Arzon 1977 - Le Puy : servitude et assainissement route de Coubon 1977 - Montregard : servitude et canalisation d'eau. 1980.…
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Cote : 1110 W 138Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
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Cote : 1287 W 43Période : 1956 - 1989Extrait de la notice :
…escalier avenue de la Dentelle - travaux de desserte zone NA 2 (Bouchetaud et chemin du Panorama) - service assainissement, grosses réparations et entretien canalisation…
…escalier avenue de la Dentelle - travaux de desserte zone NA 2 (Bouchetaud et chemin du Panorama) - service assainissement, grosses réparations et entretien canalisation…
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Cote : 1110 W 43Période : 1955 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
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Cote : 1592 W 32Période : 1954 - 1977Fonds : Direction départementale de l'agriculture, service des équipement publics ruraux (sous-série 1592 W)Extrait de la notice :
…Canalisation pompage 1975-1977…
…Canalisation pompage 1975-1977…
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Cote : 1489 W 163Période : 1949 - 1953Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)Extrait de la notice :
…Construction d'un édicule à usage de W.C., urinoir et d'une canalisation en tuyaux de béton de ciment : dossier de projet.…
…Construction d'un édicule à usage de W.C., urinoir et d'une canalisation en tuyaux de béton de ciment : dossier de projet.…
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Cote : 1D/5/19694Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Délibération n°1300/1 - Caves inondées par la rupture d'une canalisation d'eau. Demandes d'indemnités.…
…Délibération n°1300/1 - Caves inondées par la rupture d'une canalisation d'eau. Demandes d'indemnités.…
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Cote : 1D/5/19714Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Demande d'indemnisation à la suite d'une rupture de canalisation publique d'eau.…
…Demande d'indemnisation à la suite d'une rupture de canalisation publique d'eau.…
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Cote : 1D/5/19184Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…Délibération n°665 - Affaissement du sol par rupture de canalisation d'eau. Dégâts à une camionnette. Règlement.…
…Délibération n°665 - Affaissement du sol par rupture de canalisation d'eau. Dégâts à une camionnette. Règlement.…
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Cote : 1D/5/18098Période : 1944 - 1946Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation sous les voies ferrées au kilomètre 3 215 de la ligne de Lille à Dunkerque et au pont des abattoirs.…
…Pose d'une canalisation sous les voies ferrées au kilomètre 3 215 de la ligne de Lille à Dunkerque et au pont des abattoirs.…
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Cote : 1D/5/16534Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Déviation de canalisation.…
…Déviation de canalisation.…
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Cote : 1D/5/16690Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Canalisation de remplacement du canal de la Citadelle.…
…Canalisation de remplacement du canal de la Citadelle.…
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Cote : 1D/5/17394Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Construction d'une canalisation en remplacement du canal dit "des Blanchisseurs". Marché.…
…Construction d'une canalisation en remplacement du canal dit "des Blanchisseurs". Marché.…
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Cote : 1D/5/17093Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Fourniture de pièces de canalisation. Marché.…
…Fourniture de pièces de canalisation. Marché.…
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Cote : 1D/5/15874Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Pose de canalisation dans le prolongement de la rue d'Arras.…
…Pose de canalisation dans le prolongement de la rue d'Arras.…
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Cote : 1D/5/15889Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Pose de canalisation sous les voies ferrées au Faubourg de Douai. Convention.…
…Pose de canalisation sous les voies ferrées au Faubourg de Douai. Convention.…
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Cote : 1D/5/15095Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Fourniture de tuyaux, de raccords, de robinets vannes et d'accessoires de canalisation en fonte. Cahier des charges.…
…Fourniture de tuyaux, de raccords, de robinets vannes et d'accessoires de canalisation en fonte. Cahier des charges.…
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Cote : 1D/5/14457Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation sous les voies ferrées au Faubourg de Douai. Convention.…
…Pose d'une canalisation sous les voies ferrées au Faubourg de Douai. Convention.…
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Cote : 1D/5/15242Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Pose de canalisation sous les voies ferrées, place Fernig. Convention.…
…Pose de canalisation sous les voies ferrées, place Fernig. Convention.…
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Cote : 1D/5/14898Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…Canalisation. Annulation de redevances.…
…Canalisation. Annulation de redevances.…
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Cote : 1D/5/14045Période : 1935 - 1935Extrait de la notice :
…Fourniture de tuyaux, de raccords d'appareils de fontainerie, de robinets vannes et d'accessoires de canalisation en fonte. Cahier des charges.…
…Fourniture de tuyaux, de raccords d'appareils de fontainerie, de robinets vannes et d'accessoires de canalisation en fonte. Cahier des charges.…
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Cote : 1D/5/14049Période : 1935 - 1935Extrait de la notice :
…Déplacement d'une canalisation d'eau. Marché.…
…Déplacement d'une canalisation d'eau. Marché.…
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Cote : 1489 W 405Période : 1934 - 1934Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)Extrait de la notice :
…Bains, étude d'un projet de canalisation d'eau au village de Bœuf : rapport de l'ingénieur subdivisionnaire.…
…Bains, étude d'un projet de canalisation d'eau au village de Bœuf : rapport de l'ingénieur subdivisionnaire.…
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Cote : 1D/5/13295Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Délibération n°4000 - Rupture de canalisation rue de Paris. Règlement.…
…Délibération n°4000 - Rupture de canalisation rue de Paris. Règlement.…
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Cote : 1D/5/13937Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Déplacement d'une canalisation de la Société des Eaux du Nord sous le chemin de l'Epinette.…
…Déplacement d'une canalisation de la Société des Eaux du Nord sous le chemin de l'Epinette.…
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Cote : 3M/2/20Période : 1934 - 1936Fonds : 3M/2 - Crèches et pouponnièresExtrait de la notice :
…Lot n°1 - Démolition - Terrassement - Maçonnerie - Béton armé - Canalisation - Divers. Lot n°2 - Enduits - Cimentage. Lot n°3 - Carrelage et pavage.…
…Lot n°1 - Démolition - Terrassement - Maçonnerie - Béton armé - Canalisation - Divers. Lot n°2 - Enduits - Cimentage. Lot n°3 - Carrelage et pavage.…
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Cote : 4M/8/46Période : 1934 - 1934Fonds : 4M/8 - Etablissements scolairesExtrait de la notice :
…. - Lot n°1 - Terrassement - Maçonnerie - Canalisation. Lots n°3 et 4 - Carrelage. Lot n°6 - Cimentage et plâtrerie.…
…. - Lot n°1 - Terrassement - Maçonnerie - Canalisation. Lots n°3 et 4 - Carrelage. Lot n°6 - Cimentage et plâtrerie.…
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Cote : 1D/5/12459Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Délibération n°3064 - Rupture de canalisation. Place Jeanne d'Arc. Règlement des dégâts.…
…Délibération n°3064 - Rupture de canalisation. Place Jeanne d'Arc. Règlement des dégâts.…
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Cote : 1D/5/12460Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Délibération n°3065 - Rupture de canalisation. Rue Saint Sébastien. Règlement des dégâts.…
…Délibération n°3065 - Rupture de canalisation. Rue Saint Sébastien. Règlement des dégâts.…
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Cote : 1D/5/12461Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Délibération n°3066 - Rupture de canalisation. Place Vanhoenacker. Règlement des dégâts.…
…Délibération n°3066 - Rupture de canalisation. Place Vanhoenacker. Règlement des dégâts.…
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Cote : 1D/5/12986Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Délibération n°3255 - Exécution de canalisation aux abords de la Basse Deûle. Remblayage. Décompte définitif des travaux.…
…Délibération n°3255 - Exécution de canalisation aux abords de la Basse Deûle. Remblayage. Décompte définitif des travaux.…
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Cote : 336 W 187Période : 1932 - 1965Extrait de la notice :
…Le Puy-Ours-Mons : canalisation place aux Laines et réservoir à Roche Arnaud.…
…Le Puy-Ours-Mons : canalisation place aux Laines et réservoir à Roche Arnaud.…
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Cote : 1D/5/12099Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Équipement des forages. 2ème lot canalisation d'amenée et de raccordement. Réception définitive.…
…Équipement des forages. 2ème lot canalisation d'amenée et de raccordement. Réception définitive.…
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Cote : 1D/5/11545Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Canalisation d'amenée et de raccordement. Réception définitive.…
…Canalisation d'amenée et de raccordement. Réception définitive.…
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Cote : 1D/5/11629Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Dérivation de la canalisation porte de Valenciennes. Réception définitive.…
…Dérivation de la canalisation porte de Valenciennes. Réception définitive.…
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Cote : 1D/5/12229Période : 1932 - 1933Extrait de la notice :
…Délibération n°2779 - Canalisation rues du Faubourg de Valenciennes et du Grand Balcon entre la rue de l'Est et l'égout existant rue du Grand Balcon.…
…Délibération n°2779 - Canalisation rues du Faubourg de Valenciennes et du Grand Balcon entre la rue de l'Est et l'égout existant rue du Grand Balcon.…
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Cote : 1D/5/11881Période : 1931 - 1931Extrait de la notice :
…Dérivation de la canalisation porte de Valenciennes. Mise en adjudication.…
…Dérivation de la canalisation porte de Valenciennes. Mise en adjudication.…
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Cote : 1D/5/11893Période : 1931 - 1931Extrait de la notice :
…Délibération n°1212 - Dégâts causés par une rupture de canalisation rue Eugène Jacquet. Règlement.…
…Délibération n°1212 - Dégâts causés par une rupture de canalisation rue Eugène Jacquet. Règlement.…
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Cote : 1D/5/10716Période : 1931 - 1931Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation sur le territoire de la commune de Saint André. Redevance.…
…Pose d'une canalisation sur le territoire de la commune de Saint André. Redevance.…