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Cote : 1110 W 138Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
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Cote : 1110 W 43Période : 1955 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
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Cote : 1D/5/4199Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau.…
…Canalisation d'eau.…
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Cote : 1D/5/4461Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Canalisation.…
…Canalisation.…
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Cote : 1D/5/4200Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Canalisation. Remise en état.…
…Canalisation. Remise en état.…
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Cote : 1D/5/4673Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Canalisation rue des dondaines.…
…Canalisation rue des dondaines.…
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Cote : 1D/5/547Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1240 - Travaux de canalisation d'eau rue Descartes.…
…Délibération n°1240 - Travaux de canalisation d'eau rue Descartes.…
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Cote : 1D/5/14898Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…Canalisation. Annulation de redevances.…
…Canalisation. Annulation de redevances.…
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Cote : 1D/5/13295Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Délibération n°4000 - Rupture de canalisation rue de Paris. Règlement.…
…Délibération n°4000 - Rupture de canalisation rue de Paris. Règlement.…
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Cote : 1D/5/672Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°79 - Prolongement de la canalisation d'eau avenue Pasteur.…
…Délibération n°79 - Prolongement de la canalisation d'eau avenue Pasteur.…
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Cote : 1D/5/10411Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation. Indemnité Leroy.…
…Pose d'une canalisation. Indemnité Leroy.…
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Cote : 1D/5/10412Période : 1920 - 1930Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation. Règlement d'indemnités.…
…Pose d'une canalisation. Règlement d'indemnités.…
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Cote : 1D/5/447Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1079 - Pose d'une canalisation d'eau avenue Pasteur pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°1079 - Pose d'une canalisation d'eau avenue Pasteur pour la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/650Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°31 - Demande de pose d'une canalisation d'eau rue Bolivar.…
…Délibération n°31 - Demande de pose d'une canalisation d'eau rue Bolivar.…
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Cote : 1D/5/11193Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Délibération n°1127 - Rupture de canalisation rue du Sec Arembault. Règlement d'indemnité.…
…Délibération n°1127 - Rupture de canalisation rue du Sec Arembault. Règlement d'indemnité.…
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Cote : 1D/5/6275Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Remise en état de la canalisation du Pont de la Barre.…
…Remise en état de la canalisation du Pont de la Barre.…
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Cote : 1D/5/285Période : 1906 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°811 - Emprise du quai de l'Ouest pour la canalisation d'eau.…
…Délibération n°811 - Emprise du quai de l'Ouest pour la canalisation d'eau.…
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Cote : 1D/5/16534Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Déviation de canalisation.…
…Déviation de canalisation.…
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Cote : 1D/5/16690Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Canalisation de remplacement du canal de la Citadelle.…
…Canalisation de remplacement du canal de la Citadelle.…
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Cote : 1D/5/14049Période : 1935 - 1935Extrait de la notice :
…Déplacement d'une canalisation d'eau. Marché.…
…Déplacement d'une canalisation d'eau. Marché.…
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Cote : 1D/5/3202Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Canalisation rues de Dieppe et Violette. Marché.…
…Canalisation rues de Dieppe et Violette. Marché.…
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Délibération n°713 - Exploitation d'un forage. Pose d'une canalisation. Indemnité de Monsieur Leroy.Cote : 1D/5/11052Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation. Indemnité de Monsieur Leroy.…
…Pose d'une canalisation. Indemnité de Monsieur Leroy.…
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Cote : 1D/5/991Période : 1909 - 1910Extrait de la notice :
…Délibération n°880 - Redevance pour une canalisation d'eau sur le territoire d'Emmerin.…
…Délibération n°880 - Redevance pour une canalisation d'eau sur le territoire d'Emmerin.…
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Cote : 1D/5/1133Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Délibération n°1042 - Indemnités pour la rupture de canalisation servant à la distribution d'eau.…
…Délibération n°1042 - Indemnités pour la rupture de canalisation servant à la distribution d'eau.…
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Cote : PAT/124/2297-PAT/124/2298Période : 1617 - 1617Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Mémoire et résolution sur les réparations de la canalisation du Becquerel (23 février 1617).…
…Mémoire et résolution sur les réparations de la canalisation du Becquerel (23 février 1617).…
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Cote : 1D/5/6550Période : 1924 - 1924Extrait de la notice :
…Canalisation pont du Lion d'Or. Rétablissement.…
…Canalisation pont du Lion d'Or. Rétablissement.…
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Cote : 1D/5/12461Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Délibération n°3066 - Rupture de canalisation. Place Vanhoenacker. Règlement des dégâts.…
…Délibération n°3066 - Rupture de canalisation. Place Vanhoenacker. Règlement des dégâts.…
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Cote : 1D/5/9023Période : 1926 - 1926Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau.…
…Canalisation d'eau.…
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Cote : 1D/5/4422Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Canalisation rues Violette et de Dieppe.…
…Canalisation rues Violette et de Dieppe.…
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Cote : 1D/5/8603Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…Délibération n°1772 - Pose de canalisation par la Société régionale de distribution de gaz. Fixation de redevance.…
…Délibération n°1772 - Pose de canalisation par la Société régionale de distribution de gaz. Fixation de redevance.…
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Cote : 1D/5/17093Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Fourniture de pièces de canalisation. Marché.…
…Fourniture de pièces de canalisation. Marché.…
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Cote : 1D/5/11893Période : 1931 - 1931Extrait de la notice :
…Délibération n°1212 - Dégâts causés par une rupture de canalisation rue Eugène Jacquet. Règlement.…
…Délibération n°1212 - Dégâts causés par une rupture de canalisation rue Eugène Jacquet. Règlement.…
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Cote : 1D/5/19184Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…Délibération n°665 - Affaissement du sol par rupture de canalisation d'eau. Dégâts à une camionnette. Règlement.…
…Délibération n°665 - Affaissement du sol par rupture de canalisation d'eau. Dégâts à une camionnette. Règlement.…
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Cote : 1D/5/19694Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Délibération n°1300/1 - Caves inondées par la rupture d'une canalisation d'eau. Demandes d'indemnités.…
…Délibération n°1300/1 - Caves inondées par la rupture d'une canalisation d'eau. Demandes d'indemnités.…
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Cote : 1D/5/19714Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Demande d'indemnisation à la suite d'une rupture de canalisation publique d'eau.…
…Demande d'indemnisation à la suite d'une rupture de canalisation publique d'eau.…
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Cote : 1D/5/174Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Délibération n°642 - Canalisation au Chemin des Rogations pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°642 - Canalisation au Chemin des Rogations pour la distribution d'eau.…
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Délibération n°1137 - Installation d'une canalisation au quai de l'Ouest pour la distribution d'eau.Cote : 1D/5/484Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1137 - Installation d'une canalisation au quai de l'Ouest pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°1137 - Installation d'une canalisation au quai de l'Ouest pour la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/858Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°1561 - Travaux de canalisation rues Michel Servet, Hégel et Kant pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°1561 - Travaux de canalisation rues Michel Servet, Hégel et Kant pour la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/12099Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Équipement des forages. 2ème lot canalisation d'amenée et de raccordement. Réception définitive.…
…Équipement des forages. 2ème lot canalisation d'amenée et de raccordement. Réception définitive.…
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Cote : 1D/5/11545Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Canalisation d'amenée et de raccordement. Réception définitive.…
…Canalisation d'amenée et de raccordement. Réception définitive.…
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Cote : 1D/5/15242Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Pose de canalisation sous les voies ferrées, place Fernig. Convention.…
…Pose de canalisation sous les voies ferrées, place Fernig. Convention.…
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Cote : 1D/5/11168Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Délibération n°1098 - Rupture de canalisation rues du Sec Arembault, Legrain et Vanspranghe.…
…Délibération n°1098 - Rupture de canalisation rues du Sec Arembault, Legrain et Vanspranghe.…
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Cote : 1D/5/1024Période : 1910 - 1910Extrait de la notice :
…Délibération n°926 - Réparation de dommage d'un accident de canalisation de la distribution d'eau.…
…Délibération n°926 - Réparation de dommage d'un accident de canalisation de la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/1232Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Délibération n°1190 - Subvention d'adjudicataire pour la canalisation des cités-jardins dans la distribution d'eau.…
…Délibération n°1190 - Subvention d'adjudicataire pour la canalisation des cités-jardins dans la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/15874Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Pose de canalisation dans le prolongement de la rue d'Arras.…
…Pose de canalisation dans le prolongement de la rue d'Arras.…
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Cote : 1D/5/10716Période : 1931 - 1931Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation sur le territoire de la commune de Saint André. Redevance.…
…Pose d'une canalisation sur le territoire de la commune de Saint André. Redevance.…
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Cote : 1D/5/448Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1080 - 1081 - Pose d'une canalisation d'eau rue de la Madeleine et rue de Londres pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°1080 - 1081 - Pose d'une canalisation d'eau rue de la Madeleine et rue de Londres pour la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/628Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°1379/1 - Remboursement des frais de pavage et de canalisation exécutés par la ville.…
…Délibération n°1379/1 - Remboursement des frais de pavage et de canalisation exécutés par la ville.…
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Cote : 1D/5/12459Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Délibération n°3064 - Rupture de canalisation. Place Jeanne d'Arc. Règlement des dégâts.…
…Délibération n°3064 - Rupture de canalisation. Place Jeanne d'Arc. Règlement des dégâts.…
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Cote : 1D/5/12460Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Délibération n°3065 - Rupture de canalisation. Rue Saint Sébastien. Règlement des dégâts.…
…Délibération n°3065 - Rupture de canalisation. Rue Saint Sébastien. Règlement des dégâts.…