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Cote : 1110 W 138Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…
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Période : 1911 - 1965Extrait de la notice :
…Adduction d'eau : canalisation, 1921-1957 ; plans des halles, travaux, 1945-1958 ; demande d'acompte sur la subvention des Ponts et Chaussées, 1954-1958…
…; branchement d'eau, 1957-1965 ; correspondance avec la Compagnie française des conduites d'eau, 1911 ; autorisation pour l'installation d'une canalisation…
…d'eau à usage public sur le domaine du chemin de fer (plan), 1954-1955 ; pose de canalisation (Syndicat d'alimentation en eau de la plaine de Luçon),…
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Cote : 1110 W 43Période : 1955 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…
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Cote : DA001500/61338Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Remplacement de la canalisation "eau de mer…
…Remplacement de la canalisation "eau de mer…
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Période : 1860 - 1924Extrait de la notice :
…La carte postale de la vue 1, oblitérée en 1920, représente un détail du "Rouleau d'Apremont" (plan d'un projet de canalisation sur la Vie, XVIe siècle…
…La carte postale de la vue 1, oblitérée en 1920, représente un détail du "Rouleau d'Apremont" (plan d'un projet de canalisation sur la Vie, XVIe siècle…
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Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
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Cote : 6U 817Extrait de la notice :
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
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Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des eaux : PORTHAUX contre la Commune de Dourdan, dossier…
…n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation : SAUMON contre GOFFINON et la ville…
…de Beaumont, dossier n°113 bis, 1902-1903 Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
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Période : 1860 - 1924Extrait de la notice :
…Le château, sur un détail du "Rouleau d'Apremont" (plan d'un projet de canalisation sur la Vie, au XVIe s.) / Jules Robuchon phot.…
…Le château, sur un détail du "Rouleau d'Apremont" (plan d'un projet de canalisation sur la Vie, au XVIe s.) / Jules Robuchon phot.…
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Période : 1939 - 1963Extrait de la notice :
…Voirie urbaine : entretien (plans), 1941-1962 ; égouts pluviaux du quartier sud-ouest (plan), 1957-1958 et du quartier nord-est (plans), 1961 ; canalisation…
…Voirie urbaine : entretien (plans), 1941-1962 ; égouts pluviaux du quartier sud-ouest (plan), 1957-1958 et du quartier nord-est (plans), 1961 ; canalisation…
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Extrait de la notice :
…(vues 36-40) Arrêt du Conseil ordonnant la mise à l'étude d'un projet de canalisation et de jonction des rivières de la Vendée, du Thouet et de la Sèvre…
…(vues 36-40) Arrêt du Conseil ordonnant la mise à l'étude d'un projet de canalisation et de jonction des rivières de la Vendée, du Thouet et de la Sèvre…
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Cote : 2006/DMTS/40/1Période : 1999 - 2004Extrait de la notice :
…- Convention EMOC - concours maîtrise d'oeuvre déc. 99 - Canalisation…
…- Convention EMOC - concours maîtrise d'oeuvre déc. 99 - Canalisation…
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Période : 1965 - 1968Extrait de la notice :
…Litige avec l'entreprise Arnaud, entrepreneur de travaux public : canalisation détériorées lors de travaux de terrassement : correspondance, règlement…
…Litige avec l'entreprise Arnaud, entrepreneur de travaux public : canalisation détériorées lors de travaux de terrassement : correspondance, règlement…
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Cote : 5 K 152Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 151Période : 1899 - 1911Extrait de la notice :
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Période : 1942 - 1963Extrait de la notice :
…financement, 1946-1960 ; projet de construction du chemin n° 38 de la Prèverie (plans) 1944-1955) ; voirie urbaine (entretien, travaux, 1950-1953 ; pose de canalisation…
…financement, 1946-1960 ; projet de construction du chemin n° 38 de la Prèverie (plans) 1944-1955) ; voirie urbaine (entretien, travaux, 1950-1953 ; pose de canalisation…
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Période : 1898 - 1948Extrait de la notice :
…Gaz : statuts de la Société anonyme du gaz de Luçon (imprimés), 1891 ; canalisation (plans), 1890-1955 ; contrôle et vérification, 1921-1939 ; prix du…
…Gaz : statuts de la Société anonyme du gaz de Luçon (imprimés), 1891 ; canalisation (plans), 1890-1955 ; contrôle et vérification, 1921-1939 ; prix du…
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Période : 1942 - 1960Extrait de la notice :
…Voirie : chemins vicinaux (prestations, déclassement), 1948-1955 ; chemins ruraux (reconnaissances et fixations de tracés), 1953-1955 ; voirie urbaine (canalisation…
…Voirie : chemins vicinaux (prestations, déclassement), 1948-1955 ; chemins ruraux (reconnaissances et fixations de tracés), 1953-1955 ; voirie urbaine (canalisation…
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Cote : 5 K 189Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…saisie de poissons : JEANNOT (mareyeur) contre SIMONNET (inspecteur), dossier n°1351, 1906-1907 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
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Période : 1943 - 1961Extrait de la notice :
…communale : commissions municipales, 1940 ; service postal et téléphonique, 1941-1962 ; école : réfection de la toiture, 1946 ; éclairage public, 1956-1957 ; canalisation…
…communale : commissions municipales, 1940 ; service postal et téléphonique, 1941-1962 ; école : réfection de la toiture, 1946 ; éclairage public, 1956-1957 ; canalisation…
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Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
…(ingénieur civil) contre la Commune de Carrières -sous-Poissy, dossier n°6, 1905-1908 Demande d'expertise des travaux de canalisation…
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
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Période : 1939 - 1962Extrait de la notice :
…départementaux (entretien, 1955 ; classement dans la voirie départementale des chemins vicinaux n° 8 et n° 12 (plans), 1939-1940 ; établissement d'une canalisation…
…départementaux (entretien, 1955 ; classement dans la voirie départementale des chemins vicinaux n° 8 et n° 12 (plans), 1939-1940 ; établissement d'une canalisation…
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Période : 1952 - 1952Fonds : Archives audiovisuelles isoléesExtrait de la notice :
…Troncs d’arbres arrivant de l’usine d’abattage et jetés dans la rivière par une canalisation prévue à cet effet…
…Troncs d’arbres arrivant de l’usine d’abattage et jetés dans la rivière par une canalisation prévue à cet effet…
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Cote : 5 K 202Période : 1876 - 1917Extrait de la notice :
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
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Cote : 2414W 2-100093Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…