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Cote : H dépôt 12/9Période : 1869 - 1885Extrait de la notice :
…Canalisation des eaux du Rhône avec bassin et château d'eau pour la distribution (1874).…
…Canalisation des eaux du Rhône avec bassin et château d'eau pour la distribution (1874).…
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Cote : 2 O 81Période : 1800 - 1931Extrait de la notice :
…Eaux : creusement de puits, construction et réparations de fontaines, de lavoirs et de canalisation, écoulement des eaux, acquisition de matériel (an IX…
…Eaux : creusement de puits, construction et réparations de fontaines, de lavoirs et de canalisation, écoulement des eaux, acquisition de matériel (an IX…
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Cote : 7 S 92Période : 1920 - 1938Extrait de la notice :
…Canalisation pour chasse d'eau avec prise au canal d'irrigation de Beaucaire. Demande de subvention…
…Canalisation pour chasse d'eau avec prise au canal d'irrigation de Beaucaire. Demande de subvention…
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Cote : 5 K 152Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 151Période : 1899 - 1911Extrait de la notice :
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : E dépôt 199/115Période : 1838 - 1922Extrait de la notice :
…Création de nouvelles bornes fontaines et amélioration de la canalisation d'eau potable : délibération (1903).…
…Création de nouvelles bornes fontaines et amélioration de la canalisation d'eau potable : délibération (1903).…
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Cote : E dépôt 199/115Période : 1838 - 1922Extrait de la notice :
…Création de nouvelles bornes fontaines et amélioration de la canalisation d'eau potable : délibération (1903).…
…Création de nouvelles bornes fontaines et amélioration de la canalisation d'eau potable : délibération (1903).…
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Cote : 1526 W 212Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Canalisation principale -Marché n° 8530004 : Entretien et réparation des ouvrages d'art sur les chemins départementaux…
…Canalisation principale -Marché n° 8530004 : Entretien et réparation des ouvrages d'art sur les chemins départementaux…
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Cote : 1526 W 263Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Déplacement de canalisation d'eau appartenant au syndicat de l'Avène -Marché n° 8240002 : Etude ville et site d'Aigues-Mortes -Marché n° 8240004 : RN113…
…Déplacement de canalisation d'eau appartenant au syndicat de l'Avène -Marché n° 8240002 : Etude ville et site d'Aigues-Mortes -Marché n° 8240004 : RN113…
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Cote : 5 K 189Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…saisie de poissons : JEANNOT (mareyeur) contre SIMONNET (inspecteur), dossier n°1351, 1906-1907 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
…(ingénieur civil) contre la Commune de Carrières -sous-Poissy, dossier n°6, 1905-1908 Demande d'expertise des travaux de canalisation…
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
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Cote : 5 S 248Période : 1899 - 1899Fonds : Chemins de fer (1825-1956) - 5 SExtrait de la notice :
…Canalisation électrique : état de renseignement n° 2, profils types, voitures électriques et tableau de distribution, schéma des connexions.…
…Canalisation électrique : état de renseignement n° 2, profils types, voitures électriques et tableau de distribution, schéma des connexions.…
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Cote : 5 K 202Période : 1876 - 1917Extrait de la notice :
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
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Cote : 1526 W 42Période : 1996 - 1999Extrait de la notice :
…Convention : déplacement, canalisation d'eau potable, hameau de la ligue (1997-1998) -Marché n° 9840006 notifié le 05/08/1998 : ENERTEC (Réseau d'annonce…
…Convention : déplacement, canalisation d'eau potable, hameau de la ligue (1997-1998) -Marché n° 9840006 notifié le 05/08/1998 : ENERTEC (Réseau d'annonce…
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Cote : C 659Période : 1654 - 1654Extrait de la notice :
…. — Emeute suscitée à Beaucaire par le sieur Brun, pour forcer les consuls à approuver son projet de canalisation du Rhône et de desséchement des marais…
…. — Emeute suscitée à Beaucaire par le sieur Brun, pour forcer les consuls à approuver son projet de canalisation du Rhône et de desséchement des marais…
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Cote : 2414W 2-100093Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 180Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 200Période : 1885 - 1918Extrait de la notice :
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 184Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
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Cote : 5 K 134Période : 1893 - 1916Extrait de la notice :
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
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Cote : 5 K 205Période : 1873 - 1917Extrait de la notice :
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
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Cote : 5 K 232Période : 1868 - 1907Extrait de la notice :
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 198Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…, 1885-1886 Demande en dommages et intérêts pour préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
…, 1885-1886 Demande en dommages et intérêts pour préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 298Période : 1949 - 1950Extrait de la notice :
…Demande en dommages et intérêts pour un accident causé par les travaux de canalisation : COUDERC contre l'Etat et ville de Limay, (…
…Demande en dommages et intérêts pour un accident causé par les travaux de canalisation : COUDERC contre l'Etat et ville de Limay, (…
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Cote : E dépôt 36/165Période : 1786 - 1789Extrait de la notice :
…Délibération relative à la canalisation du Vistre (25 septembre) et historique des projets faits à cette occasion, depuis Philippe le Bel, qui offrit de…
…Délibération relative à la canalisation du Vistre (25 septembre) et historique des projets faits à cette occasion, depuis Philippe le Bel, qui offrit de…