-
Cote : 1526 W 42Période : 1996 - 1999Extrait de la notice :
…Convention : déplacement, canalisation d'eau potable, hameau de la ligue (1997-1998) -Marché n° 9840006 notifié le 05/08/1998 : ENERTEC (Réseau d'annonce…
…Convention : déplacement, canalisation d'eau potable, hameau de la ligue (1997-1998) -Marché n° 9840006 notifié le 05/08/1998 : ENERTEC (Réseau d'annonce…
-
Cote : 1526 W 220Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…Canalisation -Marché n° 8630125 : CD981. Aménagement entre Remoulins et Uzès 7ème tranche. DCE…
…Canalisation -Marché n° 8630125 : CD981. Aménagement entre Remoulins et Uzès 7ème tranche. DCE…
-
Cote : 1526 W 212Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Canalisation principale -Marché n° 8530004 : Entretien et réparation des ouvrages d'art sur les chemins départementaux…
…Canalisation principale -Marché n° 8530004 : Entretien et réparation des ouvrages d'art sur les chemins départementaux…
-
Cote : 1526 W 263Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Déplacement de canalisation d'eau appartenant au syndicat de l'Avène -Marché n° 8240002 : Etude ville et site d'Aigues-Mortes -Marché n° 8240004 : RN113…
…Déplacement de canalisation d'eau appartenant au syndicat de l'Avène -Marché n° 8240002 : Etude ville et site d'Aigues-Mortes -Marché n° 8240004 : RN113…
-
Cote : 1032 W 170Période : 1969 - 1974Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de saumure Vauvert laverie : plan de recollement (1974) ; collecteur d'évacuation des eaux de la plaine de Saint-Césaire : dossier…
…Canalisation de transport de saumure Vauvert laverie : plan de recollement (1974) ; collecteur d'évacuation des eaux de la plaine de Saint-Césaire : dossier…
-
Cote : 1009 W 7Période : 1968 - 1974Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Désignation de l'architecte, projet d'acquisition du terrain par le département, entretien, aménagement du parc, entretien de la canalisation…
…Présentation du contenu Désignation de l'architecte, projet d'acquisition du terrain par le département, entretien, aménagement du parc, entretien de la canalisation…
-
Cote : 1009 W 7Période : 1968 - 1974Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Désignation de l'architecte, projet d'acquisition du terrain par le département, entretien, aménagement du parc, entretien de la canalisation…
…Présentation du contenu Désignation de l'architecte, projet d'acquisition du terrain par le département, entretien, aménagement du parc, entretien de la canalisation…
-
Cote : 2414W 2-100093Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
-
Cote : 5 K 298Période : 1949 - 1950Extrait de la notice :
…Demande en dommages et intérêts pour un accident causé par les travaux de canalisation : COUDERC contre l'Etat et ville de Limay, (…
…Demande en dommages et intérêts pour un accident causé par les travaux de canalisation : COUDERC contre l'Etat et ville de Limay, (…
-
Cote : 18 Fi 133Période : 1945 - 1965Extrait de la notice :
…[Le bambou partenaire économique contemporain : pâte à papier (80% de la production indienne), architecture : charpentes, cloisons, échafaudages, canalisation…
…[Le bambou partenaire économique contemporain : pâte à papier (80% de la production indienne), architecture : charpentes, cloisons, échafaudages, canalisation…
-
Cote : 4 N 125Période : 1925 - 1938Extrait de la notice :
…Réfection de la canalisation d'eau potable. Travaux de terrassement et de soutènement…
…Réfection de la canalisation d'eau potable. Travaux de terrassement et de soutènement…
-
Cote : 15 Fi 7Période : 1920 - 1930Fonds : Fonds Tachon [1920-1930]Extrait de la notice :
…Vue intérieure de la canalisation du Pont du Gard avec une femme debout…
…canalisation…
…Vue intérieure de la canalisation du Pont du Gard avec une femme debout…
-
Cote : 15 Fi 8Période : 1920 - 1930Fonds : Fonds Tachon [1920-1930]Extrait de la notice :
…Vue intérieure de la canalisation du Pont du Gard…
…canalisation…
…Vue intérieure de la canalisation du Pont du Gard…
-
Cote : 7 S 92Période : 1920 - 1938Extrait de la notice :
…Canalisation pour chasse d'eau avec prise au canal d'irrigation de Beaucaire. Demande de subvention…
…Canalisation pour chasse d'eau avec prise au canal d'irrigation de Beaucaire. Demande de subvention…
-
Cote : 5 S 248Période : 1899 - 1899Fonds : Chemins de fer (1825-1956) - 5 SExtrait de la notice :
…Canalisation électrique : état de renseignement n° 2, profils types, voitures électriques et tableau de distribution, schéma des connexions.…
…Canalisation électrique : état de renseignement n° 2, profils types, voitures électriques et tableau de distribution, schéma des connexions.…
-
Cote : 5 K 151Période : 1899 - 1911Extrait de la notice :
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
-
Cote : 5 K 152Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
-
Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des eaux : PORTHAUX contre la Commune de Dourdan, dossier…
…n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation : SAUMON contre GOFFINON et la ville…
…de Beaumont, dossier n°113 bis, 1902-1903 Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
-
Cote : 5 K 134Période : 1893 - 1916Extrait de la notice :
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
-
Cote : 2 O 1382Période : 1892 - 1930Extrait de la notice :
…Recherche d'eau, réparations à la fontaine, construction de réservoir, réfection de la canalisation…
…Recherche d'eau, réparations à la fontaine, construction de réservoir, réfection de la canalisation…
-
Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
…(ingénieur civil) contre la Commune de Carrières -sous-Poissy, dossier n°6, 1905-1908 Demande d'expertise des travaux de canalisation…
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
-
Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
-
Cote : 2 O 201Période : 1889 - 1937Extrait de la notice :
…Eaux : canalisation de fontaines. Construction de conduites. Amélioration du captage des eaux (1908-1937). Éclairage (1889).…
…Eaux : canalisation de fontaines. Construction de conduites. Amélioration du captage des eaux (1908-1937). Éclairage (1889).…
-
Cote : 2 O 2001Période : 1888 - 1938Extrait de la notice :
…Eaux : construction d'une canalisation, projet d'adduction d'eau (1888-1938). Affaires diverses : pétitions, réclamations (1929)…
…Eaux : construction d'une canalisation, projet d'adduction d'eau (1888-1938). Affaires diverses : pétitions, réclamations (1929)…
-
Cote : 5 K 200Période : 1885 - 1918Extrait de la notice :
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…