-
Cote : 15 AV 6Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…d'un ancien abreuvoir de 1860 pendant les travaux [00.06.25] Transformation en un lieu culturel (visites) [00.07.45] Règlements de compte au lavoir ; canalisation…
…d'un ancien abreuvoir de 1860 pendant les travaux [00.06.25] Transformation en un lieu culturel (visites) [00.07.45] Règlements de compte au lavoir ; canalisation…
-
Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
-
Cote : 4174 W 17Période : 2006 - 2015Extrait de la notice :
…Artère du Val de Saône, projet de canalisation de transport de gaz Etrez (01), Palleau (71) et voisines (52) : enquête publique (2015).…
…Artère du Val de Saône, projet de canalisation de transport de gaz Etrez (01), Palleau (71) et voisines (52) : enquête publique (2015).…
-
Cote : 3605 W 38Période : 2006 - 2007Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…Le Creusot, construction et exploitation par GRT gaz de la canalisation de gaz servant à l'alimentation du client industriel Creusot Forge sur le territoire…
…Le Creusot, construction et exploitation par GRT gaz de la canalisation de gaz servant à l'alimentation du client industriel Creusot Forge sur le territoire…
-
Cote : 3605 W 50Période : 2000 - 2004Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
…et du technicien, résultats de l'enquête (2000-2004) ; convention relative aux opérations archéologiques et paléo-environnementales sur le tracé de la canalisation…
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
-
Cote : 1526 W 354Période : 1994 - 2006Extrait de la notice :
…d'assainissement (1994) ; réhabilitation de la zone de drainage des eaux usées (1999) ; remise en état de la zone d'épandage suite au percement de la canalisation…
…d'assainissement (1994) ; réhabilitation de la zone de drainage des eaux usées (1999) ; remise en état de la zone d'épandage suite au percement de la canalisation…
-
Cote : 3605 W 45 - 46Période : 1993 - 2002Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…(Ain) - Poligny (Jura), projet de modification du tracé nécessitée par la construction de l'autoroute A 39 (section Dole-Bourg), renouvellement de la canalisation…
…(Ain) - Poligny (Jura), projet de modification du tracé nécessitée par la construction de l'autoroute A 39 (section Dole-Bourg), renouvellement de la canalisation…
-
Cote : 2522 W 53Période : 1988 - 1992Extrait de la notice :
…Travaux par EDF-GDF de canalisation et de traversée de voie navigable, enquêtes publiques : demandes d'autorisation (1988-1991), arrêté d'occupation temporaire…
…Travaux par EDF-GDF de canalisation et de traversée de voie navigable, enquêtes publiques : demandes d'autorisation (1988-1991), arrêté d'occupation temporaire…
-
Cote : 2522 W 53Période : 1988 - 1992Extrait de la notice :
…Travaux par EDF-GDF de canalisation et de traversée de voie navigable, enquêtes publiques : demandes d'autorisation (1988-1991), arrêté d'occupation temporaire…
…Travaux par EDF-GDF de canalisation et de traversée de voie navigable, enquêtes publiques : demandes d'autorisation (1988-1991), arrêté d'occupation temporaire…
-
Cote : 1131 W 122Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
….- Etude et réalisation d'un projet général comprenant les réseaux de canalisation et le traitement des eaux usées sur les quatres communes adhérentes…
….- Etude et réalisation d'un projet général comprenant les réseaux de canalisation et le traitement des eaux usées sur les quatres communes adhérentes…
-
Cote : 1131 W 115Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…desserte du lotissement "le Grand Pré" à Solutré-Pouilly, et de la défense incendie et du lycée agricole de Davayé ; travaux projetés d'extension de canalisation…
…desserte du lotissement "le Grand Pré" à Solutré-Pouilly, et de la défense incendie et du lycée agricole de Davayé ; travaux projetés d'extension de canalisation…
-
Cote : 1131 W 123Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…transit des eaux usées et pluviales desservant le secteur du bourg situé au nord-ouest de l'église et la prolongation du collecteur de Romanèche-Thorins ; canalisation…
…transit des eaux usées et pluviales desservant le secteur du bourg situé au nord-ouest de l'église et la prolongation du collecteur de Romanèche-Thorins ; canalisation…
-
Cote : 2893 W 54Période : 1979 - 2011Extrait de la notice :
…Keraudran à Pluvigner avec plans et 6 photographies couleurs du cours d'eau, dossier sur l'étang de Pen Mur à Musillac, plans concernant les travaux de canalisation…
…Keraudran à Pluvigner avec plans et 6 photographies couleurs du cours d'eau, dossier sur l'étang de Pen Mur à Musillac, plans concernant les travaux de canalisation…
-
Cote : 1386 W 47Période : 1979 - 1982Extrait de la notice :
…Givry, assainissement, construction de collecteurs et de canalisations d'eaux usées (1980-1982) et d'une canalisation de refoulement (1980) ; travaux d'hydraulique…
…Givry, assainissement, construction de collecteurs et de canalisations d'eaux usées (1980-1982) et d'une canalisation de refoulement (1980) ; travaux d'hydraulique…
-
Cote : 1131 W 117Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…Bergerie de Mialoup (commune d'Azé), servant de chapelle ; construction d'une station relais de pompage à Bissy-la-Mâconnaise ; travaux d'extension de canalisation…
…Bergerie de Mialoup (commune d'Azé), servant de chapelle ; construction d'une station relais de pompage à Bissy-la-Mâconnaise ; travaux d'extension de canalisation…
-
Cote : 1113 W 86Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…23ème tranche bis et 24ème tranche, Marnay, construction d'un puits de captage et plan de canalisation : devis, estimation ; installations existantes et…
…23ème tranche bis et 24ème tranche, Marnay, construction d'un puits de captage et plan de canalisation : devis, estimation ; installations existantes et…
-
Cote : 2893 W 92Période : 1978 - 2010Extrait de la notice :
…Contient notamment : étude physio-chimique, dossier pour la canalisation de transport de gaz entre Arzano et Château-du-Faou, étude des migration du saumon…
…Contient notamment : étude physio-chimique, dossier pour la canalisation de transport de gaz entre Arzano et Château-du-Faou, étude des migration du saumon…
-
Cote : 1113 W 84Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Forages de recherche d'eau à Marnay, exécution ; station relais de pompage du Montot à Moroges : dessin et devis ; canalisation des communes de Bissey-sous-Cruchaud…
…Forages de recherche d'eau à Marnay, exécution ; station relais de pompage du Montot à Moroges : dessin et devis ; canalisation des communes de Bissey-sous-Cruchaud…
-
Cote : 1386 W 68Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
-
Cote : 1386 W 89Période : 1978 - 1985Extrait de la notice :
…Travaux d'assainissement et construction de canalisation sur les communes de Saint-Mard-de-Vaux et Mercurey : bordereau des prix, plans.…
…Travaux d'assainissement et construction de canalisation sur les communes de Saint-Mard-de-Vaux et Mercurey : bordereau des prix, plans.…
-
Cote : 1113 W 83Période : 1977 - 1978Extrait de la notice :
…Canalisation des communes de Bissey-sous-Cruchaud, Chenoves, Dracy-le-Fort, Givry, Jully-lès-Buxy, Moroges, Saint-Mard-de-Vaux, Saint-Vallerin, Varennes-le-Grand…
…Canalisation des communes de Bissey-sous-Cruchaud, Chenoves, Dracy-le-Fort, Givry, Jully-lès-Buxy, Moroges, Saint-Mard-de-Vaux, Saint-Vallerin, Varennes-le-Grand…
-
Cote : 1386 W 79Période : 1976 - 1983Extrait de la notice :
…Rully, assainissement, 11ème tranche des travaux de canalisation : dossier de consultation des entreprises, avant-projet détaillé, plans (1983).…
…Rully, assainissement, 11ème tranche des travaux de canalisation : dossier de consultation des entreprises, avant-projet détaillé, plans (1983).…
-
Cote : 1131 W 112Période : 1975 - 1981Extrait de la notice :
….- Programme 1978 à 1981, 14ème à 16ème tranches de travaux de canalisation sur les communes adhérentes, sur le lotissement de la Verchère et réfection…
….- Programme 1978 à 1981, 14ème à 16ème tranches de travaux de canalisation sur les communes adhérentes, sur le lotissement de la Verchère et réfection…
-
Cote : 773 W 65Période : 1969 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
….- Zone industrielle de La Fiole à Blanzy, aménagement, alimentation en eau, enquête d'utilité publique, droit de passage de canalisation, servitudes de…
….- Zone industrielle de La Fiole à Blanzy, aménagement, alimentation en eau, enquête d'utilité publique, droit de passage de canalisation, servitudes de…
-
Cote : 773 W 72Période : 1969 - 1973Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Projet d'alimentation collective en eau potable, 11ème tranche de travaux, programme 1969-1970, canalisation, robinetterie, fontainerie : plan général…
…Projet d'alimentation collective en eau potable, 11ème tranche de travaux, programme 1969-1970, canalisation, robinetterie, fontainerie : plan général…