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Cote : PAT/124/2281Période : 1483 - 1483Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Mémoire sur les travaux de canalisation du Becquerel et des fontaines de la Fontaine au Change, des Poissonniers, des Morts, de la rue des Sueurs, du couvent…
…Mémoire sur les travaux de canalisation du Becquerel et des fontaines de la Fontaine au Change, des Poissonniers, des Morts, de la rue des Sueurs, du couvent…
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Cote : G 1226Période : 1487 - 1707Extrait de la notice :
…l'afferme 400 livres (1648) ; – proclamation, par les trésoriers de France à Poitiers, que, le 18 mai 1605, se feront les adjudications pour les travaux de canalisation…
…l'afferme 400 livres (1648) ; – proclamation, par les trésoriers de France à Poitiers, que, le 18 mai 1605, se feront les adjudications pour les travaux de canalisation…
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Cote : PAT/124/2287Période : 1519 - 1519Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Autorisation donnée par le Magistrat à Jean Trotier, prieur de Fives, pour plantations le long du nouveau fossé de la canalisation du Becquerel (21 mai…
…Autorisation donnée par le Magistrat à Jean Trotier, prieur de Fives, pour plantations le long du nouveau fossé de la canalisation du Becquerel (21 mai…
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Cote : PAT/126/2322-PAT/126/2323Période : 1527 - 1527Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Obligation des échevinages de Lille et Béthune pour les frais de la procédure contre la ville d'Armentières prétendant établir une canalisation par le…
…Obligation des échevinages de Lille et Béthune pour les frais de la procédure contre la ville d'Armentières prétendant établir une canalisation par le…
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Cote : PAT/124/2288Période : 1534 - 1534Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Autorisation donnée par les frères prêcheurs au Magistrat pendant une nouvelle période de cent ans, pour le passage d'une canalisation, entretenue par…
…Autorisation donnée par les frères prêcheurs au Magistrat pendant une nouvelle période de cent ans, pour le passage d'une canalisation, entretenue par…
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Cote : PAT/124/2289Période : 1539 - 1539Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Conventions entre le Magistrat et Baudouin Vredière, écuyer, seigneur de Le Warwane, au sujet d'une canalisation rue des Malades, conduisant les eaux de…
…Conventions entre le Magistrat et Baudouin Vredière, écuyer, seigneur de Le Warwane, au sujet d'une canalisation rue des Malades, conduisant les eaux de…
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Cote : PAT/123/2247Période : 1566 - 1566Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Avis des officiers du Bailliage de Tournai sur la cession au Magistrat de divers terrains destinés à la canalisation des fortifications de Lille (29 janvier…
…Avis des officiers du Bailliage de Tournai sur la cession au Magistrat de divers terrains destinés à la canalisation des fortifications de Lille (29 janvier…
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Cote : PAT/123/2248Période : 1566 - 1566Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Ville, de ses droits de juridiction sur les terrains de Wazemmes parcourus par la canalisation que le Magistrat fait établir du Plat du Molinel au pont…
…Ville, de ses droits de juridiction sur les terrains de Wazemmes parcourus par la canalisation que le Magistrat fait établir du Plat du Molinel au pont…
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Cote : PAT/124/2297-PAT/124/2298Période : 1617 - 1617Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Mémoire et résolution sur les réparations de la canalisation du Becquerel (23 février 1617).…
…Mémoire et résolution sur les réparations de la canalisation du Becquerel (23 février 1617).…
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Cote : 3 S 8Période : 1625 - 1920Extrait de la notice :
…Projets relatifs à la Vienne, la Creuse, le Clain, la Charente, projets de canalisation de la Loire, projets d'un canal de Niort au canal de Berry, de…
…Projets relatifs à la Vienne, la Creuse, le Clain, la Charente, projets de canalisation de la Loire, projets d'un canal de Niort au canal de Berry, de…
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Cote : 3 S 1-77Période : 1625 - 1940Extrait de la notice :
…La concession accordée par l'arrêt du Conseil d'État du 5 novembre 1776 pour la canalisation de la Dive Mirebalaise entre Moncontour et la rivière le Thouet…
…La concession accordée par l'arrêt du Conseil d'État du 5 novembre 1776 pour la canalisation de la Dive Mirebalaise entre Moncontour et la rivière le Thouet…
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Cote : PAT/124/2299Période : 1630 - 1630Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Conventions entre les échevins du comté d'Annappes, ceux de la seigneurie de Fiers et le Magistrat pour l'établissement d'une canalisation en fonte déversant…
…Conventions entre les échevins du comté d'Annappes, ceux de la seigneurie de Fiers et le Magistrat pour l'établissement d'une canalisation en fonte déversant…
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Cote : E depot 137 O 68Période : 1802 - 1937Fonds : Commune de LoudunExtrait de la notice :
…Adjudication des travaux d'appropriation au lac de réserve : avis du maire (12 octobre 1878, 18 janvier 1879) Adjudication des travaux de canalisation…
…Adjudication des travaux d'appropriation au lac de réserve : avis du maire (12 octobre 1878, 18 janvier 1879) Adjudication des travaux de canalisation…
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Cote : E depot 137 O 10Période : 1834 - 1941Fonds : Commune de LoudunExtrait de la notice :
…Travaux de canalisation d'égoûts : correspondance (1930). Rue Jeanne d'Arc. – Alignements : demandes et arrêtés (1904, 1910, 1936).…
…Travaux de canalisation d'égoûts : correspondance (1930). Rue Jeanne d'Arc. – Alignements : demandes et arrêtés (1904, 1910, 1936).…
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Cote : 1 J 1506Période : 1840 - 1935Fonds : Pièces isolées et petits fondsExtrait de la notice :
…Exposé du comité de canalisation du centre établi à Limoges sur la jonction de la Gironde et de la Charente à la Loire moyenne et basse (Limoges, Chapoulaud…
…Exposé du comité de canalisation du centre établi à Limoges sur la jonction de la Gironde et de la Charente à la Loire moyenne et basse (Limoges, Chapoulaud…
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Cote : E depot 88/24Période : 1840 - 1971Fonds : Commune de CroutelleExtrait de la notice :
…- Electricité : installation d'une ligne électrique (1968) et d'une canalisation de transport de gaz naturel traversant le territoire de la commune (1960…
…- Electricité : installation d'une ligne électrique (1968) et d'une canalisation de transport de gaz naturel traversant le territoire de la commune (1960…
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Cote : H DEPOT 2/30Période : 1847 - 1911Extrait de la notice :
…Canalisation en tuyaux de ciment : plan, devis estimatif des travaux, décomptes des travaux, correspondance, mémoires, état des dépenses (1882-1884).…
…Canalisation en tuyaux de ciment : plan, devis estimatif des travaux, décomptes des travaux, correspondance, mémoires, état des dépenses (1882-1884).…
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Cote : EDEPOT 6/112Période : 1862 - 1907Fonds : Ancemont E dépôt 6Extrait de la notice :
…Construction des fontaines : plan de canalisation ; convention pour le passage de la conduite ; alimentation en eau ; construction d'un aqueduc sous le…
…Construction des fontaines : plan de canalisation ; convention pour le passage de la conduite ; alimentation en eau ; construction d'un aqueduc sous le…
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Cote : EDEPOT 6/112Période : 1862 - 1907Fonds : Ancemont E dépôt 6Extrait de la notice :
…Construction des fontaines : plan de canalisation ; convention pour le passage de la conduite ; alimentation en eau ; construction d'un aqueduc sous le…
…Construction des fontaines : plan de canalisation ; convention pour le passage de la conduite ; alimentation en eau ; construction d'un aqueduc sous le…
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Cote : E depot 137 O 65Période : 1881 - 1901Fonds : Commune de LoudunExtrait de la notice :
…Canalisation de la douve de la Porte de Mirebeau, avant-projet : plan général de la commune et des bassins à écouler (30 mars 1899).…
…Canalisation de la douve de la Porte de Mirebeau, avant-projet : plan général de la commune et des bassins à écouler (30 mars 1899).…
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Cote : 2 O 232/54Période : 1905 - 1939Extrait de la notice :
…et le parc d'artillerie des sables (1926) ; marchés de fournitures (1905-1939) ; réquisition de la source de la Cassette pendant les réparations de la canalisation…
…et le parc d'artillerie des sables (1926) ; marchés de fournitures (1905-1939) ; réquisition de la source de la Cassette pendant les réparations de la canalisation…
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Cote : 1D/5/174Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Délibération n°642 - Canalisation au Chemin des Rogations pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°642 - Canalisation au Chemin des Rogations pour la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/285Période : 1906 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°811 - Emprise du quai de l'Ouest pour la canalisation d'eau.…
…Délibération n°811 - Emprise du quai de l'Ouest pour la canalisation d'eau.…
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Cote : 1D/5/447Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1079 - Pose d'une canalisation d'eau avenue Pasteur pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°1079 - Pose d'une canalisation d'eau avenue Pasteur pour la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/448Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1080 - 1081 - Pose d'une canalisation d'eau rue de la Madeleine et rue de Londres pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°1080 - 1081 - Pose d'une canalisation d'eau rue de la Madeleine et rue de Londres pour la distribution d'eau.…
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Délibération n°1137 - Installation d'une canalisation au quai de l'Ouest pour la distribution d'eau.Cote : 1D/5/484Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1137 - Installation d'une canalisation au quai de l'Ouest pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°1137 - Installation d'une canalisation au quai de l'Ouest pour la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/547Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1240 - Travaux de canalisation d'eau rue Descartes.…
…Délibération n°1240 - Travaux de canalisation d'eau rue Descartes.…
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Cote : 1D/5/628Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°1379/1 - Remboursement des frais de pavage et de canalisation exécutés par la ville.…
…Délibération n°1379/1 - Remboursement des frais de pavage et de canalisation exécutés par la ville.…
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Cote : 2 O 155/4Période : 1907 - 1940Extrait de la notice :
…Assainissement, installation d'une canalisation souterraine (1934). Eau, projet d'adduction (1938).…
…Assainissement, installation d'une canalisation souterraine (1934). Eau, projet d'adduction (1938).…
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Cote : 1D/5/858Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°1561 - Travaux de canalisation rues Michel Servet, Hégel et Kant pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°1561 - Travaux de canalisation rues Michel Servet, Hégel et Kant pour la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/650Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°31 - Demande de pose d'une canalisation d'eau rue Bolivar.…
…Délibération n°31 - Demande de pose d'une canalisation d'eau rue Bolivar.…
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Cote : 1D/5/672Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°79 - Prolongement de la canalisation d'eau avenue Pasteur.…
…Délibération n°79 - Prolongement de la canalisation d'eau avenue Pasteur.…
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Cote : 1D/5/740Période : 1908 - 1909Extrait de la notice :
…Délibération n°291 - Transfert d'adjudication de l'entretien de la canalisation pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°291 - Transfert d'adjudication de l'entretien de la canalisation pour la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/1012Période : 1909 - 1910Extrait de la notice :
…Délibération n°771 - Réparation et dommages d'un accident de canalisation de la distribution d'eau au Faubourg des postes.…
…Délibération n°771 - Réparation et dommages d'un accident de canalisation de la distribution d'eau au Faubourg des postes.…
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Cote : 1D/5/991Période : 1909 - 1910Extrait de la notice :
…Délibération n°880 - Redevance pour une canalisation d'eau sur le territoire d'Emmerin.…
…Délibération n°880 - Redevance pour une canalisation d'eau sur le territoire d'Emmerin.…
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Cote : 1D/5/1024Période : 1910 - 1910Extrait de la notice :
…Délibération n°926 - Réparation de dommage d'un accident de canalisation de la distribution d'eau.…
…Délibération n°926 - Réparation de dommage d'un accident de canalisation de la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/1052Période : 1913 - 1914Extrait de la notice :
…Délibération n°601 - Canalisation d'eau dans les cités-jardins du sud pour la distribution d'eau.…
…Délibération n°601 - Canalisation d'eau dans les cités-jardins du sud pour la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/1133Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Délibération n°1042 - Indemnités pour la rupture de canalisation servant à la distribution d'eau.…
…Délibération n°1042 - Indemnités pour la rupture de canalisation servant à la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/1232Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Délibération n°1190 - Subvention d'adjudicataire pour la canalisation des cités-jardins dans la distribution d'eau.…
…Délibération n°1190 - Subvention d'adjudicataire pour la canalisation des cités-jardins dans la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/4199Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau.…
…Canalisation d'eau.…
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Cote : 1D/5/4200Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Canalisation. Remise en état.…
…Canalisation. Remise en état.…
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Cote : 1D/5/4461Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Canalisation.…
…Canalisation.…
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Cote : 1D/5/4422Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Canalisation rues Violette et de Dieppe.…
…Canalisation rues Violette et de Dieppe.…
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Cote : 1D/5/3202Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Canalisation rues de Dieppe et Violette. Marché.…
…Canalisation rues de Dieppe et Violette. Marché.…
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Cote : 1D/5/3218Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Canalisation rues de Dieppe et Violette. Marché.…
…Canalisation rues de Dieppe et Violette. Marché.…
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Cote : 1D/5/10412Période : 1920 - 1930Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation. Règlement d'indemnités.…
…Pose d'une canalisation. Règlement d'indemnités.…
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Cote : 1D/5/4673Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Canalisation rue des dondaines.…
…Canalisation rue des dondaines.…
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Cote : 1D/5/6275Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Remise en état de la canalisation du Pont de la Barre.…
…Remise en état de la canalisation du Pont de la Barre.…
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Cote : 2M/191Période : 1922 - 1929Fonds : 2M - Edifices cultuelsExtrait de la notice :
…réfection des vitraux, d’installation de l’éclairage électrique, d’électrification des cloches : décret, marché de gré à gré, délibération, rapports, plan de canalisation…
…réfection des vitraux, d’installation de l’éclairage électrique, d’électrification des cloches : décret, marché de gré à gré, délibération, rapports, plan de canalisation…
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Cote : 1D/5/6985Période : 1923 - 1923Extrait de la notice :
…Délibération n°2977 - Travaux de pavage et de canalisation exécutés par la Ville pour le compte de divers entrepreneurs. Crédit supplémentaire.…
…Délibération n°2977 - Travaux de pavage et de canalisation exécutés par la Ville pour le compte de divers entrepreneurs. Crédit supplémentaire.…