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Cote : 2448WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-…
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Cote : 2390WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation…
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Cote : 20EDT1O4Période : 1934 - 1934Fonds : Commune de PuisieuxExtrait de la notice :
…Projet de canalisation électrique pour la commune : mémoire descriptif, plan, correspondance…
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Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
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Cote : SC11140Période : 1940 - 1961Extrait de la notice :
…à Boissettes, Dammarie-lès-Lys, Melun, Le Mée-sur-Seine, canalisation du pont de fer à…
…Société des eaux de Melun (bureau et bâtiments industriels 24 quai Joffre, réseau de canalisation…
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Cote : 6U 817Extrait de la notice :
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier…
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Cote : 2R38Période : 1917 - 1922Extrait de la notice :
…Carrière de Montguillon, occupation temporaire de terrains, établissement d'une canalisation…
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Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des…
…dossier n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
…Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
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Cote : 295J29Période : 2009 - 2013Extrait de la notice :
…Projet de GRTgaz de canalisation de transport de gaz naturel entre Cuvilly et Voisines (« Arc de Dierrey…
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Cote : 2020W292/7Période : 1955 - 1955Extrait de la notice :
…. - Alimentation en gaz d'un îlot d'habitation par canalisation souterraine.…