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Cote : 48H523Période : 1750 - 1750Fonds : 48H - Ordre de MalteExtrait de la notice :
…frais de la procédure contre le sr Fayolle, fourniture de pain aux prisonniers ; gages du garde chasse, réparations aux bâtiments de la commanderie, canalisation…
…frais de la procédure contre le sr Fayolle, fourniture de pain aux prisonniers ; gages du garde chasse, réparations aux bâtiments de la commanderie, canalisation…
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Cote : 9 S 51Période : 1838 - 1838Extrait de la notice :
…« Carte générale des Landes de Gascogne exprimant les diverses lignes de canalisation [canaux, des Grandes Landes, d'Arès à la Gironde, d'Arcachon, des…
…« Carte générale des Landes de Gascogne exprimant les diverses lignes de canalisation [canaux, des Grandes Landes, d'Arès à la Gironde, d'Arcachon, des…
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Période : 1841 - 1971Extrait de la notice :
…l'ancien bureau de recrutement 1934 - 1935 Propriété affectée à la construction d'un entrepôt de tabacs fabriqués 1938 - 1939 Meaux - Réseau de canalisation…
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Cote : 2062W 1-2062W17Période : 1854 - 1976Extrait de la notice :
…Saint-Laurent-de-Mure, station de pompage, réservoir de distribution (1929-1966), aménagement de l'ile de Miribel - Jonage (1963-1975), dérivation éclusée de Jonage, canalisation…
…Saint-Laurent-de-Mure, station de pompage, réservoir de distribution (1929-1966), aménagement de l'ile de Miribel - Jonage (1963-1975), dérivation éclusée de Jonage, canalisation…
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Cote : 5 K 198Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…, 1885-1886 Demande en dommages et intérêts pour préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
…, 1885-1886 Demande en dommages et intérêts pour préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 184Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
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Cote : 5 K 232Période : 1868 - 1907Extrait de la notice :
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 205Période : 1873 - 1917Extrait de la notice :
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
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Cote : 43 FI 67Période : 1874 - 1874Extrait de la notice :
…Du réservoir, l'eau descendrait aux appartemens où jaillerait soit dans la cour, soit en dehors ; le tout à volonté, suivant une canalisation bien étudiée…
…Du réservoir, l'eau descendrait aux appartemens où jaillerait soit dans la cour, soit en dehors ; le tout à volonté, suivant une canalisation bien étudiée…
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Cote : 5 K 202Période : 1876 - 1917Extrait de la notice :
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…