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Cote : J 1200Extrait de la notice :
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
…CANALISATION…
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
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Cote : SEN XII 24Période : 1894 - 1894Extrait de la notice :
…Fourniture de tuyaux pour canalisation de Saint-Louis.…
…Fourniture de tuyaux pour canalisation de Saint-Louis.…
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Cote : SEN XII 24Période : 1894 - 1894Extrait de la notice :
…Fourniture de tuyaux pour canalisation de Saint-Louis.…
…Fourniture de tuyaux pour canalisation de Saint-Louis.…
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Cote : SEN XII 24Période : 1894 - 1894Extrait de la notice :
…Fourniture de tuyaux pour canalisation de Saint-Louis.…
…Fourniture de tuyaux pour canalisation de Saint-Louis.…
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Cote : C/1997/18/36-25Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…Travaux de sécurité, d'isolation et de canalisation : fiches financières.…
…Travaux de sécurité, d'isolation et de canalisation : fiches financières.…
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Cote : F/2000/62/98-734Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Reconstitution des installations d'alimentation en eau et électricité : canalisation d'eau.…
…Reconstitution des installations d'alimentation en eau et électricité : canalisation d'eau.…
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Cote : DA001500/61338Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Remplacement de la canalisation "eau de mer…
…Remplacement de la canalisation "eau de mer…
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Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
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Cote : E/2004/2/23-109Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…<p>Canalisation de refoulement des eaux du grand canal et travaux annexes.…
…<p>Canalisation de refoulement des eaux du grand canal et travaux annexes.…
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Cote : NCL 202Période : 1910 - 1911Extrait de la notice :
…Emprunt municipal de 4.000.000 francs en vue de l'aménagement de la canalisation d'eau potable de la ville et du remblaiement de la baie de la Moselle.…
…Emprunt municipal de 4.000.000 francs en vue de l'aménagement de la canalisation d'eau potable de la ville et du remblaiement de la baie de la Moselle.…
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Cote : 1032 W 91Période : 1963 - 1978Extrait de la notice :
…: acquisition d'un terrain, arrêté, plans (1968-1974) ; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
…Saint-Julien-sur-Dheune, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et pluviales : devis, plans (1970-1973) Saint-Léger-sur-Dheune…
…: acquisition d'un terrain, arrêté, plans (1968-1974) ; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
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Cote : GUY 44Période : 1830 - 1831Extrait de la notice :
…Publication du rapport de l'ingénieur Cousinéry sur les travaux de défrichement et de canalisation effectués dans les Guyanes anglaise et hollandaise (…
…Publication du rapport de l'ingénieur Cousinéry sur les travaux de défrichement et de canalisation effectués dans les Guyanes anglaise et hollandaise (…
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Cote : 4 TP 12Extrait de la notice :
…Examen des avant-projets concernant des travaux de canalisation d'eau et de quais à Nouméa.…
…Examen des avant-projets concernant des travaux de canalisation d'eau et de quais à Nouméa.…
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Cote : M 4154Période : 1934 - 1940Extrait de la notice :
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
…Installation de canalisation de distribution d'eau à l'intérieur des bâtiments communaux (1939 - 1940).…
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
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Cote : 1386 W 68Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
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Cote : 3605 W 50Période : 2000 - 2004Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
…et du technicien, résultats de l'enquête (2000-2004) ; convention relative aux opérations archéologiques et paléo-environnementales sur le tracé de la canalisation…
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
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Cote : C/1999/39/2-30Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…<p>Passage d'une canalisation vers la station d'épuration : avis favorable de l'inspecteur général des Monuments historiques (IGMH).…
…<p>Passage d'une canalisation vers la station d'épuration : avis favorable de l'inspecteur général des Monuments historiques (IGMH).…
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Cote : 1 TP 303Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…relatives à l'adjudication pour la fourniture et la pose du matériel nécessaire à l'installation de l'usine hydroélectrique et à l'établissement de la canalisation…
…relatives à l'adjudication pour la fourniture et la pose du matériel nécessaire à l'installation de l'usine hydroélectrique et à l'établissement de la canalisation…
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Cote : H/80/68/2046-6Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Vannes (Morbihan) - Travaux de canalisation ; Boismoreau ; Abbé Jacob (rue de l') ; Vestiges antiques…
…Vannes (Morbihan) - Travaux de canalisation ; Boismoreau ; Abbé Jacob (rue de l') ; Vestiges antiques…
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Cote : 7823 W 107Période : 1954 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
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Cote : 1032 W 88Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des eaux usées : plans.…
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des eaux usées : plans.…
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Cote : E/1997/23/15-103Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…<p>Travaux sur la canalisation de refoulement du Grand Canal vers les réservoirs de l'Aile nord (1re phase) : dédoublement du réseau actuel.…
…<p>Travaux sur la canalisation de refoulement du Grand Canal vers les réservoirs de l'Aile nord (1re phase) : dédoublement du réseau actuel.…
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Cote : 1 TP 886Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…réseau de distribution de Douala.Note.Avant-projet d'extension du réseau d'égouts de Douala : plan (1/10000), notes.Avant-projet de régularisation et canalisation…
…réseau de distribution de Douala.Note.Avant-projet d'extension du réseau d'égouts de Douala : plan (1/10000), notes.Avant-projet de régularisation et canalisation…
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Cote : COL C8 A 28 F° 24Période : 1727 - 1727Extrait de la notice :
…Ils envoient le plan de l'hôpital du Fort-Royal ; état des travaux ; canalisation de la rivière qui longe le terrain de l'hôpital ; on propose de nommer…
…Ils envoient le plan de l'hôpital du Fort-Royal ; état des travaux ; canalisation de la rivière qui longe le terrain de l'hôpital ; on propose de nommer…
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Cote : 1032 W 61Période : 1954 - 1976Extrait de la notice :
…Eglise, réfection de la charpente du clocher : devis, plans, photos, subvention (1954-1957) ; assainissement, travaux de canalisation des eaux et construction…
…Eglise, réfection de la charpente du clocher : devis, plans, photos, subvention (1954-1957) ; assainissement, travaux de canalisation des eaux et construction…
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Cote : 716 W 119 - 121Période : 1961 - 1966Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Chalon sud-est, alimentation en eau potable, lot canalisation : mémoires explicatifs, plans, détails estimatifs, charges spéciales.…
…Des eaux de Chalon sud-est, alimentation en eau potable, lot canalisation : mémoires explicatifs, plans, détails estimatifs, charges spéciales.…
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Cote : 716 W 128 - 130Période : 1958 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Guye et Dheune, projet d'alimentation collective en eau potable, canalisation, robinetterie, fontainerie : plans, devis estimatifs, prescriptions…
…Des eaux de Guye et Dheune, projet d'alimentation collective en eau potable, canalisation, robinetterie, fontainerie : plans, devis estimatifs, prescriptions…
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Cote : 81 F 2105Période : 1941 - 1959Extrait de la notice :
…Transport de gaz par canalisation en Algérie, réglementation : cahier des charges-type, projets de décrets, textes officiels, rapports, correspondance.…
…Transport de gaz par canalisation en Algérie, réglementation : cahier des charges-type, projets de décrets, textes officiels, rapports, correspondance.…
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Cote : 1032 W 92Période : 1966 - 1978Extrait de la notice :
…Saint-Loup-de-la-Salle, foyer rural, projet d'extension (1966-1971) ; assainissement, travaux de canalisation : devis, plans (1975-1978) ; église, réfection…
…Saint-Loup-de-la-Salle, foyer rural, projet d'extension (1966-1971) ; assainissement, travaux de canalisation : devis, plans (1975-1978) ; église, réfection…
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Cote : COL C8 A 89 F° 26Extrait de la notice :
…Plan de la ville du Fort-Royal avec indication du tracé prévu pour la canalisation qui apportera au port l'eau de la rivière Levassor…
…Plan de la ville du Fort-Royal avec indication du tracé prévu pour la canalisation qui apportera au port l'eau de la rivière Levassor…
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Cote : 1 TP 743Période : 1929 - 1953Extrait de la notice :
…par la société « Eau et assainissement »).Mémoire descriptif.Profil en long (longueur 1/5000, hauteur 1/500).Plan général de la distribution (1/5000).Canalisation…
…par la société « Eau et assainissement »).Mémoire descriptif.Profil en long (longueur 1/5000, hauteur 1/500).Plan général de la distribution (1/5000).Canalisation…
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Cote : COL C13 A 9Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…Marché passé avec Jean-Baptiste Bodreau, dit Gravelin, pour la canalisation et l'entretien du bayou Saint-Jean moyennant concession des rives du bayou…
…Marché passé avec Jean-Baptiste Bodreau, dit Gravelin, pour la canalisation et l'entretien du bayou Saint-Jean moyennant concession des rives du bayou…
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Cote : 1386 W 89Période : 1978 - 1985Extrait de la notice :
…Travaux d'assainissement et construction de canalisation sur les communes de Saint-Mard-de-Vaux et Mercurey : bordereau des prix, plans.…
…Travaux d'assainissement et construction de canalisation sur les communes de Saint-Mard-de-Vaux et Mercurey : bordereau des prix, plans.…
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Cote : 716 W 124 - 127Période : 1959 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de la vallée de la Dheune, projet d'adduction et de distribution d'eau potable, canalisation et fontainerie : plans, détails estimatifs, prescriptions…
…Des eaux de la vallée de la Dheune, projet d'adduction et de distribution d'eau potable, canalisation et fontainerie : plans, détails estimatifs, prescriptions…
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Cote : 7822 W 12Période : 1956 - 1972Extrait de la notice :
…Pipe-line Lyon-Langres (réseau d'infrastructure pétrolière de l'O.T.A.N. 5ème tranche) canalisation de transport d'hydrocarbures liquides, constitution…
…Saint-Germain-du-Plain, Saint-Christophe-en-Bresse, Saint-Gervais-en-Vallière, Sassenay, Simandre : indemnités de servitudes, plans parcellaires (1956-1969) ; canalisation…
…Pipe-line Lyon-Langres (réseau d'infrastructure pétrolière de l'O.T.A.N. 5ème tranche) canalisation de transport d'hydrocarbures liquides, constitution…
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Cote : 801 W 69Période : 1966 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Lotissement communal, Poirier-Chanin Ouest, travaux de canalisation, construction d'une station d'épuration des eaux usées au Pré Biot et de collecteurs…
…Lotissement communal, Poirier-Chanin Ouest, travaux de canalisation, construction d'une station d'épuration des eaux usées au Pré Biot et de collecteurs…
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Cote : 4 TP 12Extrait de la notice :
…Examen des avant-projets concernant des travaux de canalisation d'eau et de quais à Nouméa.…
…Examen des avant-projets concernant des travaux de canalisation d'eau et de quais à Nouméa.…
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Cote : 773 W 110Période : 1961 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Assainissement, travaux de canalisation, d'extension de captages, de construction de forage, de renforcement de l'alimentation en eau potable, expropriation…
…Assainissement, travaux de canalisation, d'extension de captages, de construction de forage, de renforcement de l'alimentation en eau potable, expropriation…
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Cote : 7823 W 37Période : 1958 - 1969Extrait de la notice :
…Cimetière, réfection d'un mur et canalisation des eaux de ruissellement (1968). Foyer culturel, construction (1964-1968).…
…Cimetière, réfection d'un mur et canalisation des eaux de ruissellement (1968). Foyer culturel, construction (1964-1968).…
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Cote : 2232 W 7Période : 1952 - 1958Extrait de la notice :
…Toulon-sur-Arroux, réfection du chemin du bois Laizon (1956), stationnement (1957), chemin vicinal des Rosiers (1952-1955), installation d'une canalisation…
…Toulon-sur-Arroux, réfection du chemin du bois Laizon (1956), stationnement (1957), chemin vicinal des Rosiers (1952-1955), installation d'une canalisation…
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Cote : 801 W 71Période : 1963 - 1973Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Verdun-sur-le-Doubs, assainissement, construction de canalisation dans diverses rues du bourg : devis, cahiers des charges, plans (1963-1973).…
…Verdun-sur-le-Doubs, assainissement, construction de canalisation dans diverses rues du bourg : devis, cahiers des charges, plans (1963-1973).…
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Cote : 4174 W 17Période : 2006 - 2015Extrait de la notice :
…Artère du Val de Saône, projet de canalisation de transport de gaz Etrez (01), Palleau (71) et voisines (52) : enquête publique (2015).…
…Artère du Val de Saône, projet de canalisation de transport de gaz Etrez (01), Palleau (71) et voisines (52) : enquête publique (2015).…
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Cote : 1032 W 66Période : 1959 - 1978Extrait de la notice :
…salle de réunions, construction : procès-verbal d'adjudication, cahier des prescriptions spéciales, marchés (1968-1971) ; assainissement, travaux de canalisation…
…salle de réunions, construction : procès-verbal d'adjudication, cahier des prescriptions spéciales, marchés (1968-1971) ; assainissement, travaux de canalisation…
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Cote : 1113 W 86Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…23ème tranche bis et 24ème tranche, Marnay, construction d'un puits de captage et plan de canalisation : devis, estimation ; installations existantes et…
…23ème tranche bis et 24ème tranche, Marnay, construction d'un puits de captage et plan de canalisation : devis, estimation ; installations existantes et…
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Cote : 1 TP 1160Période : 1900 - 1913Extrait de la notice :
…des travaux : bordereau des prix, détail estimatif, programme et cahier des charges, 1908.Complément à l'adduction d'eau (loi du 8 août 1913), pose de canalisation…
…des travaux : bordereau des prix, détail estimatif, programme et cahier des charges, 1908.Complément à l'adduction d'eau (loi du 8 août 1913), pose de canalisation…
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Cote : 1 AFFPOL 670Extrait de la notice :
…fonctionnant à terre, énergie électrique.Électrification des eaux de Libreville, 1936.Voie de la Bénoué pour accéder au territoire du Tchad.Projet de canalisation…
…fonctionnant à terre, énergie électrique.Électrification des eaux de Libreville, 1936.Voie de la Bénoué pour accéder au territoire du Tchad.Projet de canalisation…
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Cote : 1032 W 94Période : 1967 - 1969Extrait de la notice :
…Saint-Martin-sous-Montaigu, assainissement, canalisation et ouvrages : cahiers des prescriptions spéciales, plans de situation, détails estimatifs, mémoires…
…Saint-Martin-sous-Montaigu, assainissement, canalisation et ouvrages : cahiers des prescriptions spéciales, plans de situation, détails estimatifs, mémoires…
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Cote : 773 W 65Période : 1969 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
….- Zone industrielle de La Fiole à Blanzy, aménagement, alimentation en eau, enquête d'utilité publique, droit de passage de canalisation, servitudes de…
….- Zone industrielle de La Fiole à Blanzy, aménagement, alimentation en eau, enquête d'utilité publique, droit de passage de canalisation, servitudes de…
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Cote : 1032 W 84Période : 1964 - 1977Extrait de la notice :
…Le Puley, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux pluviales : plans (1967-1969).…
…Le Puley, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux pluviales : plans (1967-1969).…
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Cote : 118 AQ 266Période : 1862 - 1932Extrait de la notice :
…Un plan de canalisation des eaux résiduaires, papier, 1932.…
…Un plan de canalisation des eaux résiduaires, papier, 1932.…