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Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
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Cote : 4174 W 17Période : 2006 - 2015Extrait de la notice :
…Artère du Val de Saône, projet de canalisation de transport de gaz Etrez (01), Palleau (71) et voisines (52) : enquête publique (2015).…
…Artère du Val de Saône, projet de canalisation de transport de gaz Etrez (01), Palleau (71) et voisines (52) : enquête publique (2015).…
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Cote : 3605 W 38Période : 2006 - 2007Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…Le Creusot, construction et exploitation par GRT gaz de la canalisation de gaz servant à l'alimentation du client industriel Creusot Forge sur le territoire…
…Le Creusot, construction et exploitation par GRT gaz de la canalisation de gaz servant à l'alimentation du client industriel Creusot Forge sur le territoire…
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Cote : 3605 W 50Période : 2000 - 2004Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
…et du technicien, résultats de l'enquête (2000-2004) ; convention relative aux opérations archéologiques et paléo-environnementales sur le tracé de la canalisation…
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
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Cote : 3605 W 45 - 46Période : 1993 - 2002Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…(Ain) - Poligny (Jura), projet de modification du tracé nécessitée par la construction de l'autoroute A 39 (section Dole-Bourg), renouvellement de la canalisation…
…(Ain) - Poligny (Jura), projet de modification du tracé nécessitée par la construction de l'autoroute A 39 (section Dole-Bourg), renouvellement de la canalisation…
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Cote : 1547W 83Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…travaux d'entretien et réparation, entreprise ROSSI Carlo ; n 62 : chemin départemental 88, élargissement et aménagement, SARL MARTOIA ; n 68 : travaux de canalisation…
…travaux d'entretien et réparation, entreprise ROSSI Carlo ; n 62 : chemin départemental 88, élargissement et aménagement, SARL MARTOIA ; n 68 : travaux de canalisation…
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Cote : 1131 W 122Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
….- Etude et réalisation d'un projet général comprenant les réseaux de canalisation et le traitement des eaux usées sur les quatres communes adhérentes…
….- Etude et réalisation d'un projet général comprenant les réseaux de canalisation et le traitement des eaux usées sur les quatres communes adhérentes…
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Cote : 1131 W 115Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…desserte du lotissement "le Grand Pré" à Solutré-Pouilly, et de la défense incendie et du lycée agricole de Davayé ; travaux projetés d'extension de canalisation…
…desserte du lotissement "le Grand Pré" à Solutré-Pouilly, et de la défense incendie et du lycée agricole de Davayé ; travaux projetés d'extension de canalisation…
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Cote : 1131 W 123Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…transit des eaux usées et pluviales desservant le secteur du bourg situé au nord-ouest de l'église et la prolongation du collecteur de Romanèche-Thorins ; canalisation…
…transit des eaux usées et pluviales desservant le secteur du bourg situé au nord-ouest de l'église et la prolongation du collecteur de Romanèche-Thorins ; canalisation…
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Cote : 1386 W 47Période : 1979 - 1982Extrait de la notice :
…Givry, assainissement, construction de collecteurs et de canalisations d'eaux usées (1980-1982) et d'une canalisation de refoulement (1980) ; travaux d'hydraulique…
…Givry, assainissement, construction de collecteurs et de canalisations d'eaux usées (1980-1982) et d'une canalisation de refoulement (1980) ; travaux d'hydraulique…
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Cote : 1131 W 117Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…Bergerie de Mialoup (commune d'Azé), servant de chapelle ; construction d'une station relais de pompage à Bissy-la-Mâconnaise ; travaux d'extension de canalisation…
…Bergerie de Mialoup (commune d'Azé), servant de chapelle ; construction d'une station relais de pompage à Bissy-la-Mâconnaise ; travaux d'extension de canalisation…
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Cote : 1113 W 86Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…23ème tranche bis et 24ème tranche, Marnay, construction d'un puits de captage et plan de canalisation : devis, estimation ; installations existantes et…
…23ème tranche bis et 24ème tranche, Marnay, construction d'un puits de captage et plan de canalisation : devis, estimation ; installations existantes et…
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Cote : 1113 W 84Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Forages de recherche d'eau à Marnay, exécution ; station relais de pompage du Montot à Moroges : dessin et devis ; canalisation des communes de Bissey-sous-Cruchaud…
…Forages de recherche d'eau à Marnay, exécution ; station relais de pompage du Montot à Moroges : dessin et devis ; canalisation des communes de Bissey-sous-Cruchaud…
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Cote : 1386 W 68Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
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Cote : 1386 W 89Période : 1978 - 1985Extrait de la notice :
…Travaux d'assainissement et construction de canalisation sur les communes de Saint-Mard-de-Vaux et Mercurey : bordereau des prix, plans.…
…Travaux d'assainissement et construction de canalisation sur les communes de Saint-Mard-de-Vaux et Mercurey : bordereau des prix, plans.…
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Cote : 1113 W 83Période : 1977 - 1978Extrait de la notice :
…Canalisation des communes de Bissey-sous-Cruchaud, Chenoves, Dracy-le-Fort, Givry, Jully-lès-Buxy, Moroges, Saint-Mard-de-Vaux, Saint-Vallerin, Varennes-le-Grand…
…Canalisation des communes de Bissey-sous-Cruchaud, Chenoves, Dracy-le-Fort, Givry, Jully-lès-Buxy, Moroges, Saint-Mard-de-Vaux, Saint-Vallerin, Varennes-le-Grand…
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Cote : 1386 W 79Période : 1976 - 1983Extrait de la notice :
…Rully, assainissement, 11ème tranche des travaux de canalisation : dossier de consultation des entreprises, avant-projet détaillé, plans (1983).…
…Rully, assainissement, 11ème tranche des travaux de canalisation : dossier de consultation des entreprises, avant-projet détaillé, plans (1983).…
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Cote : 1131 W 112Période : 1975 - 1981Extrait de la notice :
….- Programme 1978 à 1981, 14ème à 16ème tranches de travaux de canalisation sur les communes adhérentes, sur le lotissement de la Verchère et réfection…
….- Programme 1978 à 1981, 14ème à 16ème tranches de travaux de canalisation sur les communes adhérentes, sur le lotissement de la Verchère et réfection…
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Cote : 1205W 8Période : 1974 - 1980Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1205W 7Période : 1973 - 1982Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1205W 6Période : 1969 - 1974Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 773 W 65Période : 1969 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
….- Zone industrielle de La Fiole à Blanzy, aménagement, alimentation en eau, enquête d'utilité publique, droit de passage de canalisation, servitudes de…
….- Zone industrielle de La Fiole à Blanzy, aménagement, alimentation en eau, enquête d'utilité publique, droit de passage de canalisation, servitudes de…
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Cote : 773 W 72Période : 1969 - 1973Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Projet d'alimentation collective en eau potable, 11ème tranche de travaux, programme 1969-1970, canalisation, robinetterie, fontainerie : plan général…
…Projet d'alimentation collective en eau potable, 11ème tranche de travaux, programme 1969-1970, canalisation, robinetterie, fontainerie : plan général…
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Cote : 2243 W 12Période : 1969 - 1983Extrait de la notice :
…Ruisseau des Miquets, travaux de déchargement et décaissements (22 pièces), pose de canalisation (21 pièces, 1978).…
…Ruisseau des Miquets, travaux de déchargement et décaissements (22 pièces), pose de canalisation (21 pièces, 1978).…
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Cote : 14J 198Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…administrative le 25 novembre 1968 et classés par lots : lot n° 20, traitement de l'eau, lot n° 21, sanitaires et canalisations, lot n° 22, chauffage et canalisation…
…administrative le 25 novembre 1968 et classés par lots : lot n° 20, traitement de l'eau, lot n° 21, sanitaires et canalisations, lot n° 22, chauffage et canalisation…