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Cote : 2007 W 11Période : 1997 - 2003Extrait de la notice :
…Dégât des eaux occasionné par défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) sur la route départementale n° 18 à Feigères, recours intenté suite…
…Dégât des eaux occasionné par défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) sur la route départementale n° 18 à Feigères, recours intenté suite…
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Cote : 2007 W 8Période : 1995 - 2002Extrait de la notice :
…Dégât des eaux occasionné par un défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) route départementale n° 40 à Habère-Poche, recours intenté suite…
…Dégât des eaux occasionné par un défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) route départementale n° 40 à Habère-Poche, recours intenté suite…
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Cote : 1547W 83Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…travaux d'entretien et réparation, entreprise ROSSI Carlo ; n 62 : chemin départemental 88, élargissement et aménagement, SARL MARTOIA ; n 68 : travaux de canalisation…
…travaux d'entretien et réparation, entreprise ROSSI Carlo ; n 62 : chemin départemental 88, élargissement et aménagement, SARL MARTOIA ; n 68 : travaux de canalisation…
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Cote : 156 J 5281Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Raccordement aux réseaux : formulaire de demande d'autorisation de rejet à l'égout, formulaire de projet de canalisation collective, convention relative…
…Raccordement aux réseaux : formulaire de demande d'autorisation de rejet à l'égout, formulaire de projet de canalisation collective, convention relative…
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Cote : 156 J 5197Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Coupure d'une canalisation de gaz : plan de réseau de gaz, rapport de visite de chantier, déclaration de sinistre, notes, correspondance.…
…Coupure d'une canalisation de gaz : plan de réseau de gaz, rapport de visite de chantier, déclaration de sinistre, notes, correspondance.…
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Cote : 107 J 52Période : 1979 - 1979Fonds : Fonds Pierre Broise 107 JExtrait de la notice :
…Vétraz-Monthoux : fiche signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation, correspondance…
…Vétraz-Monthoux : fiche signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation, correspondance…
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Cote : 1205W 8Période : 1974 - 1980Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1205W 7Période : 1973 - 1982Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : E DEPOT 604/ 147Période : 1970 - 1972Extrait de la notice :
…Lot 1, ouvrages d'art et canalisation : plans, avant-métré, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des prescriptions spéciales (1972).…
…Lot 1, ouvrages d'art et canalisation : plans, avant-métré, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des prescriptions spéciales (1972).…
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Cote : 1205W 6Période : 1969 - 1974Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 14J 198Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…administrative le 25 novembre 1968 et classés par lots : lot n° 20, traitement de l'eau, lot n° 21, sanitaires et canalisations, lot n° 22, chauffage et canalisation…
…administrative le 25 novembre 1968 et classés par lots : lot n° 20, traitement de l'eau, lot n° 21, sanitaires et canalisations, lot n° 22, chauffage et canalisation…
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Cote : 14J 209Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Construction : plans généraux du 30 septembre 1968, lot n° 22, chauffage et canalisation.…
…Construction : plans généraux du 30 septembre 1968, lot n° 22, chauffage et canalisation.…
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Cote : 1205W 3Période : 1968 - 1977Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1205W 5Période : 1968 - 1979Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1205W 2Période : 1967 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1205W 4Période : 1967 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : E DEPOT 605/97Période : 1966 - 1970Fonds : E DEPOT 605 - Archives du Syndicat intercommunal omnisports de Cluses-Scionzier-Thyez (1958-1997)Extrait de la notice :
…Travaux d'infrastructures (terrassements, drainage et assainissement, canalisation d'eau potable) : décompte définitif, procès-verbal de réception définitive…
…Travaux d'infrastructures (terrassements, drainage et assainissement, canalisation d'eau potable) : décompte définitif, procès-verbal de réception définitive…
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Cote : 1205W 1Période : 1966 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 156 J 2764Période : 1965 - 1966Extrait de la notice :
…Plans d'architecte : plan masse, plan de situation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, perspective, plan d'aménagement des abords, plan de canalisation…
…Plans d'architecte : plan masse, plan de situation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, perspective, plan d'aménagement des abords, plan de canalisation…
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Période : 1965 - 1968Extrait de la notice :
…Litige avec l'entreprise Arnaud, entrepreneur de travaux public : canalisation détériorées lors de travaux de terrassement : correspondance, règlement…
…Litige avec l'entreprise Arnaud, entrepreneur de travaux public : canalisation détériorées lors de travaux de terrassement : correspondance, règlement…
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Cote : 151 J 412Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Passage de la canalisation d'eau sous la voie ferrée : plan, autorisation de la S.N.C.F., correspondance.…
…Passage de la canalisation d'eau sous la voie ferrée : plan, autorisation de la S.N.C.F., correspondance.…
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Cote : 2606 W 418Période : 1964 - 1973Extrait de la notice :
…Ruisseau du Jallan, canalisation : actes d'acquisition.…
…Ruisseau du Jallan, canalisation : actes d'acquisition.…
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Cote : 2708 W 104Période : 1962 - 1976Extrait de la notice :
…Perrignier : traversée au PK 193.062 par une canalisation d'éclairage public (1975-1976).…
…Perrignier : traversée au PK 193.062 par une canalisation d'éclairage public (1975-1976).…
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Période : 1952 - 1952Fonds : Archives audiovisuelles isoléesExtrait de la notice :
…Troncs d’arbres arrivant de l’usine d’abattage et jetés dans la rivière par une canalisation prévue à cet effet…
…Troncs d’arbres arrivant de l’usine d’abattage et jetés dans la rivière par une canalisation prévue à cet effet…
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Cote : 156 J 2109Période : 1951 - 1952Extrait de la notice :
…Études du projet d'exécution : plan de niveau, plan de détail, coupes, profils, plan de canalisation, élévation.…
…Études du projet d'exécution : plan de niveau, plan de détail, coupes, profils, plan de canalisation, élévation.…