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Canalisation

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data.culture.fr : canalisation

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  • Canalisation de transport et poste de refoulement
    Cote : 2260W153
    Période : 2000 - 2003
    Fonds : 2260W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
    Extrait de la notice :

    …Canalisation de transport et poste de refoulement…

    …Canalisation de transport et poste de refoulement…

  • Servitudes
    Cote : 1110 W 138
    Période : 1967 - 1968
    Fonds : Direction départementale de l'Equipement, bases aériennes militaires d'Eure-et-Loir.
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…

    …Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…

  • 2008
    Cote : 2442W115
    Période : 2002 - 2012
    Fonds : 2442W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…

    …. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…

  • Bandes planeurs et bandes avions, aménagement
    Cote : 1110 W 43
    Période : 1955 - 1963
    Fonds : Direction départementale de l'Equipement, bases aériennes militaires d'Eure-et-Loir.
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…

    …Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…

  • Saint Ouen Michelet
    Cote : 1J6/25
    Période : 1861 - 1911
    Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens
    Extrait de la notice :

    …<br>- Travaux : canalisation de gaz, canalisation d'eau, ligne t&#xE9;l&#xE9;phonique, mitoyennet&#xE9; mur du cimeti&#xE8;re.<br>- Dossier de Plans.…

    …<br>- Travaux : canalisation de gaz, canalisation d'eau, ligne t&#xE9;l&#xE9;phonique, mitoyennet&#xE9; mur du cimeti&#xE8;re.<br>- Dossier de Plans.…

  • Communauté de conmunes du plateau de Frasne et du Val du Drugeon
    Cote : 2442W113
    Période : 2002 - 2012
    Fonds : 2442W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…

    …Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…

  • Syndicat intercommunal du Pays de Quingey
    Cote : 2442W114
    Période : 2002 - 2012
    Fonds : 2442W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…

    …Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…

  • Électrification et distribution de l’énergie électrique
    Cote : EAC6074O10
    Période : 1897 - 1905
    Fonds : Archives communales déposées de Montgesoye
    Extrait de la notice :

    …<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation &#xE9;lectrique [fin XIXe&#xA0;si&#xE8;cle…

    …<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation &#xE9;lectrique [fin XIXe&#xA0;si&#xE8;cle…

  • Saint Denis-Villette et Saint Denis-Pantin
    Cote : 3T126
    Période : 1944 - 1952
    Fonds : Dommages de guerre
    Extrait de la notice :

    …-Canalisation de câbles H.T. endommagée par le bombardement aérien le 21 avril 1944, demande de crédit n°11486 : imprimé de demande de participation financière…

    …-Canalisation de câbles H.T. endommagée par le bombardement aérien le 21 avril 1944, demande de crédit n°11486 : imprimé de demande de participation financière…

  • Saint Denis-Clichy
    Cote : 3T124
    Période : 1944 - 1952
    Fonds : Dommages de guerre
    Extrait de la notice :

    …-Canalisation H.T. situé sur le boulevard Anatole France (Saint Denis) audroit des n°169bis et 171 endommagée par le bombardement aérien du 2 août 1944…

    …-Canalisation H.T. situé sur le boulevard Anatole France (Saint Denis) audroit des n°169bis et 171 endommagée par le bombardement aérien du 2 août 1944…

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