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Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
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Cote : 4174 W 17Période : 2006 - 2015Extrait de la notice :
…Artère du Val de Saône, projet de canalisation de transport de gaz Etrez (01), Palleau (71) et voisines (52) : enquête publique (2015).…
…Artère du Val de Saône, projet de canalisation de transport de gaz Etrez (01), Palleau (71) et voisines (52) : enquête publique (2015).…
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Cote : 3605 W 38Période : 2006 - 2007Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…Le Creusot, construction et exploitation par GRT gaz de la canalisation de gaz servant à l'alimentation du client industriel Creusot Forge sur le territoire…
…Le Creusot, construction et exploitation par GRT gaz de la canalisation de gaz servant à l'alimentation du client industriel Creusot Forge sur le territoire…
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Cote : 2276W/30Période : 2002 - 2004Fonds : COLLEGE GERARD PHILIPPE A MASSYExtrait de la notice :
…Restructuration-réhabilitation du collège Gérard Philippe à MASSY : Divers, élagage - abattage d'arbres ESPACES VERTS ET JARDINS, problème de canalisation…
…Restructuration-réhabilitation du collège Gérard Philippe à MASSY : Divers, élagage - abattage d'arbres ESPACES VERTS ET JARDINS, problème de canalisation…
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Cote : 3605 W 50Période : 2000 - 2004Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
…et du technicien, résultats de l'enquête (2000-2004) ; convention relative aux opérations archéologiques et paléo-environnementales sur le tracé de la canalisation…
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
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Cote : 2200W/91Période : 1998 - 1999Fonds : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1969-2006)Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2137W/74Période : 1998 - 2003Fonds : AMENAGEMENT DES EAUX.Extrait de la notice :
…Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°524 : autorisation temporaire de réaliser les travaux d'enfouissement d'une canalisation…
…canalisation…
…Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°524 : autorisation temporaire de réaliser les travaux d'enfouissement d'une canalisation…
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Cote : 2137W/81Période : 1998 - 2003Fonds : AMENAGEMENT DES EAUX.Extrait de la notice :
…d'autorisation n°599 : autorisation temporaire de réaliser la traversée de la charmoise/GRTGaz ; n°553 : autorisation temporaire pour l'enfouissement d'une canalisation…
…d'autorisation n°599 : autorisation temporaire de réaliser la traversée de la charmoise/GRTGaz ; n°553 : autorisation temporaire pour l'enfouissement d'une canalisation…
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Cote : 1434W/4Période : 1997 - 1997Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1434W/100Période : 1997 - 1997Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1523W/2210Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…SAPE/SACEP : marché 94-0032 avec la Société chimique routière et d'entreprise générale (SCREG) ; quartier des Pyramides, travaux de déplacement d'une canalisation…
…canalisation…
…SAPE/SACEP : marché 94-0032 avec la Société chimique routière et d'entreprise générale (SCREG) ; quartier des Pyramides, travaux de déplacement d'une canalisation…
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Cote : 1434W/5Période : 1994 - 1997Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2172W/42Période : 1994 - 2002Fonds : AMENAGEMENT DES GENDARMERIESExtrait de la notice :
…concessions, urbanisme RAZ, POS, commune de Limours objectif urbanisme, commande géomètre, permis de construire, instruction du permis de construire, plan des canalisation…
…concessions, urbanisme RAZ, POS, commune de Limours objectif urbanisme, commande géomètre, permis de construire, instruction du permis de construire, plan des canalisation…
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Cote : 782W/32Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 781W/146Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2092W/30Période : 1993 - 1995Extrait de la notice :
…Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot n °1 et n°3 (canalisation , génie civil, équipements hydrauliques), eau usée coté impair DN 200 boulevard John Kennedy…
…Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot n °1 et n°3 (canalisation , génie civil, équipements hydrauliques), eau usée coté impair DN 200 boulevard John Kennedy…
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Cote : 2092W/31Période : 1993 - 1995Extrait de la notice :
…Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot N °2 (canalisation , génie civil, équipements hydrauliques), station de pompage , eau brute DN 1200 acier usine de…
…MORSANG-SUR-SEINE, canalisation EB DN 1000 béton rejet d'eau dans l'Essonne, canalisation EB DN 1500 béton prise d'eau dans l'Essonne, eau brute DN 1200…
…Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL : lot N °2 (canalisation , génie civil, équipements hydrauliques), station de pompage , eau brute DN 1200 acier usine de…
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Cote : 3605 W 45 - 46Période : 1993 - 2002Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…(Ain) - Poligny (Jura), projet de modification du tracé nécessitée par la construction de l'autoroute A 39 (section Dole-Bourg), renouvellement de la canalisation…
…(Ain) - Poligny (Jura), projet de modification du tracé nécessitée par la construction de l'autoroute A 39 (section Dole-Bourg), renouvellement de la canalisation…
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Cote : 1523W/2319Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2092W/1Période : 1991 - 1997Extrait de la notice :
…Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL et ITTEVILLE : plan topographique section ZC 15/01/1991, SNCF dossier canalisation d'eau brute, acquisition terrain DARBLAY…
…Liaison ESSONNE SEINE à CORBEIL et ITTEVILLE : plan topographique section ZC 15/01/1991, SNCF dossier canalisation d'eau brute, acquisition terrain DARBLAY…
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Cote : 2106W/18Période : 1990 - 1999Extrait de la notice :
…09/1998 diverses, courrier relatif à la voie C6, réunions, orientations du schéma directeur de la région Ile-de-France, demande MAJ du 16/06/1995 pour canalisation…
…canalisation…
…09/1998 diverses, courrier relatif à la voie C6, réunions, orientations du schéma directeur de la région Ile-de-France, demande MAJ du 16/06/1995 pour canalisation…
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Cote : 1523W/969Période : 1987 - 1988Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1523W/2264Période : 1987 - 1995Extrait de la notice :
…procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 93-0046 avec Saunier Duval, (1995) ; quartier des Malines, déplacement de la canalisation…
…canalisation…
…procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 93-0046 avec Saunier Duval, (1995) ; quartier des Malines, déplacement de la canalisation…
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Cote : 2172W/28Période : 1987 - 1988Fonds : AMENAGEMENT DES GENDARMERIESExtrait de la notice :
…Gendarmerie d'ETAMPES : projet de canalisation collective, proposition du maître d'oeuvre à la personne responsable du marché, opérations préalables à…
…Gendarmerie d'ETAMPES : projet de canalisation collective, proposition du maître d'oeuvre à la personne responsable du marché, opérations préalables à…
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Cote : 1523W/970Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 44FI/301Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 44FI/304Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 781W/211Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1781W/56Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Traversée d'une canalisation électrique sous les voies SNCF (1982-1983).…
…Traversée d'une canalisation électrique sous les voies SNCF (1982-1983).…
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Cote : 1523W/1197Période : 1982 - 1991Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1523W/2310Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1523W/2311Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 14FI/94Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1131 W 122Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
….- Etude et réalisation d'un projet général comprenant les réseaux de canalisation et le traitement des eaux usées sur les quatres communes adhérentes…
….- Etude et réalisation d'un projet général comprenant les réseaux de canalisation et le traitement des eaux usées sur les quatres communes adhérentes…
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Cote : 14FI/96Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1194W/27Période : 1980 - 1983Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1131 W 115Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…desserte du lotissement "le Grand Pré" à Solutré-Pouilly, et de la défense incendie et du lycée agricole de Davayé ; travaux projetés d'extension de canalisation…
…desserte du lotissement "le Grand Pré" à Solutré-Pouilly, et de la défense incendie et du lycée agricole de Davayé ; travaux projetés d'extension de canalisation…
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Cote : 1131 W 123Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…transit des eaux usées et pluviales desservant le secteur du bourg situé au nord-ouest de l'église et la prolongation du collecteur de Romanèche-Thorins ; canalisation…
…transit des eaux usées et pluviales desservant le secteur du bourg situé au nord-ouest de l'église et la prolongation du collecteur de Romanèche-Thorins ; canalisation…
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Cote : 44FI/636Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 30FI/3Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 781W/87Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Aménagement de l'Ecoute-s'il-pleut à la traversée d'Evry IV - assainissement primaire - programme 1978 : plans des travaux, du tracé et de détails d'une canalisation…
…Aménagement de l'Ecoute-s'il-pleut à la traversée d'Evry IV - assainissement primaire - programme 1978 : plans des travaux, du tracé et de détails d'une canalisation…
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Cote : 1523W/2199Période : 1979 - 1986Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2742W/59Période : 1979 - 1979Fonds : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.Extrait de la notice :
…Projet de canalisation et d'installation d'un transformateur dans la traverse d'ETRECHY : fiche de renseignements, plans des raccordements.…
…Projet de canalisation et d'installation d'un transformateur dans la traverse d'ETRECHY : fiche de renseignements, plans des raccordements.…
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Cote : 1588W/25Période : 1979 - 1989Fonds : DOMAINE DE CHAMARANDE.Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1386 W 47Période : 1979 - 1982Extrait de la notice :
…Givry, assainissement, construction de collecteurs et de canalisations d'eaux usées (1980-1982) et d'une canalisation de refoulement (1980) ; travaux d'hydraulique…
…Givry, assainissement, construction de collecteurs et de canalisations d'eaux usées (1980-1982) et d'une canalisation de refoulement (1980) ; travaux d'hydraulique…
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Cote : 1131 W 117Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…Bergerie de Mialoup (commune d'Azé), servant de chapelle ; construction d'une station relais de pompage à Bissy-la-Mâconnaise ; travaux d'extension de canalisation…
…Bergerie de Mialoup (commune d'Azé), servant de chapelle ; construction d'une station relais de pompage à Bissy-la-Mâconnaise ; travaux d'extension de canalisation…
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Cote : 1113 W 86Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…23ème tranche bis et 24ème tranche, Marnay, construction d'un puits de captage et plan de canalisation : devis, estimation ; installations existantes et…
…23ème tranche bis et 24ème tranche, Marnay, construction d'un puits de captage et plan de canalisation : devis, estimation ; installations existantes et…
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Cote : 14FI/192Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1194W/31Période : 1978 - 1985Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1113 W 84Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Forages de recherche d'eau à Marnay, exécution ; station relais de pompage du Montot à Moroges : dessin et devis ; canalisation des communes de Bissey-sous-Cruchaud…
…Forages de recherche d'eau à Marnay, exécution ; station relais de pompage du Montot à Moroges : dessin et devis ; canalisation des communes de Bissey-sous-Cruchaud…