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Cote : 1 Edepot 16Période : 1868 - 1914Extrait de la notice :
…Canalisation des eaux, estimation du droit de servitude d'aqueduc à travers plusieurs propriétés : procès verbal d'expertise (1868).…
…CANALISATION…
…Canalisation des eaux, estimation du droit de servitude d'aqueduc à travers plusieurs propriétés : procès verbal d'expertise (1868).…
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Cote : 1523W/1440Période : 1975 - 1977Extrait de la notice :
…S12 et S7, fourniture et pose de glissières de sécurité : marché 75-153 avec Somaro (1976-1977) ; carrefour des voies S4, S9, S12, installation d'une canalisation…
…LISSES. - Quartier de la Petite Montagne, construction d'une canalisation d'assainissement et d'une galerie technique sous la route nationale RN 446 :…
…canalisation…
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Cote : 1523W/1451Période : 1975 - 1977Extrait de la notice :
…EVRY : Voies S4 et S9, travaux de fourniture et pose d'une canalisation (diamètre 600) : marché 75-112 avec SAEC.…
…canalisation…
…EVRY : Voies S4 et S9, travaux de fourniture et pose d'une canalisation (diamètre 600) : marché 75-112 avec SAEC.…
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Cote : 1523W/2210Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…SAPE/SACEP : marché 94-0032 avec la Société chimique routière et d'entreprise générale (SCREG) ; quartier des Pyramides, travaux de déplacement d'une canalisation…
…canalisation…
…SAPE/SACEP : marché 94-0032 avec la Société chimique routière et d'entreprise générale (SCREG) ; quartier des Pyramides, travaux de déplacement d'une canalisation…
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Cote : 1523W/451Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…. - Quartiers du Bois Sauvage, des Champs Elysées et des Soixante Arpents, déviation de la canalisation d'eau potable (diamètre 300) : marché 72-72 avec…
…canalisation…
…. - Quartiers du Bois Sauvage, des Champs Elysées et des Soixante Arpents, déviation de la canalisation d'eau potable (diamètre 300) : marché 72-72 avec…
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Cote : 1523W/1710Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…. - Station d'épuration des eaux usées, construction d'une canalisation de jonction : correspondance, notes, pièces jointes, situations, marché 76-97 avec…
…canalisation…
…. - Station d'épuration des eaux usées, construction d'une canalisation de jonction : correspondance, notes, pièces jointes, situations, marché 76-97 avec…
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Cote : 1523W/1411Période : 1975 - 1978Extrait de la notice :
…RIS-ORANGIS : Route nationale RN 7 et chemin de Trousseau, travaux sur les collecteurs généraux d'assainissement et mise en place d'une canalisation eaux…
…canalisation…
…RIS-ORANGIS : Route nationale RN 7 et chemin de Trousseau, travaux sur les collecteurs généraux d'assainissement et mise en place d'une canalisation eaux…
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Cote : 1523W/2311Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1523W/454Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Quartier du Champtier du Coq, construction d'une oeuvre d'art allée Georges-Clemenceau : marché 72-73 avec Jean-Pierre Zvenigorosky ; déplacement de la canalisation…
…canalisation…
…Quartier du Champtier du Coq, construction d'une oeuvre d'art allée Georges-Clemenceau : marché 72-73 avec Jean-Pierre Zvenigorosky ; déplacement de la canalisation…
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Cote : 1523W/2264Période : 1987 - 1995Extrait de la notice :
…procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 93-0046 avec Saunier Duval, (1995) ; quartier des Malines, déplacement de la canalisation…
…canalisation…
…procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 93-0046 avec Saunier Duval, (1995) ; quartier des Malines, déplacement de la canalisation…
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Cote : 782W/32Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 781W/211Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 781W/146Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1776W/55Période : 1966 - 1973Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1523W/437Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1523W/452Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1523W/485Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1523W/2319Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1523W/969Période : 1987 - 1988Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1523W/464Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1523W/2199Période : 1979 - 1986Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1523W/2310Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1523W/459Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1523W/484Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1523W/1039Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1523W/458Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1523W/970Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1523W/469Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1523W/1197Période : 1982 - 1991Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1707 W 22Période : 1978 - 1981Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1979).…
…. - Ass., canalisation : plans, devis, relevé de branchements (1978-1981) ; canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1981) ; canalisation : plan…
…. - Ass., canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1979).…
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Cote : 1707 W 5Période : 1945 - 1985Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation et stérilisation : plans, devis, mémoire explicatif, prescription spéciale (1979).…
…. - AEP canalisation : procès-verbaux, documents comptables, délibérations, note, étude des travaux, arrêtés, marché (1976-1982).…
…. - AEP canalisation : délibération, documents comptables, rapport géologique, plan, analyses chimiques (1979-1985).…
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Cote : 1707 W 20Période : 1974 - 1977Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements financiers, délibération, subvention, mémoire…
…Commune d'ARCENANT. - AEP, canalisation - 1ère tranche : plan, dossiers techniques, devis, note de calcul (1974) ; 2e tranche : plan, dossiers techniques…
…. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements financiers, délibération, subvention, mémoire…
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Cote : 1707 W 210Période : 1985 - 1989Extrait de la notice :
…. - Ass., mise en place d'un réseau séparatif de canalisation d'eaux usées : plan, mémoire, note de calcul, cahier des clauses, bordereau des prix, devis…
…(1985) ; mise en place d'un réseau séparatif de canalisation d'eaux usées-6e tranche : mémoire, devis, récapitulatif des dépenses, plan, acte d'engagement…
…, cahier des clauses, bordereau des prix (1990) ; lot canalisation, lot station d'épuration, lot amenée d'énergie électrique de la station-2e tranche :…
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Cote : 1707 W 18Période : 1968 - 1990Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plans, relevé des conduites, dessins types, dossiers techniques, devis (1968).…
…. - Ass., canalisation : décision et notification de tribunal : plan, documentation, étude géotechnique, requête introductive d'instance (1981-1983).…
…. - AEP, canalisation : plans, relevé des conduites, dessins types, dossiers techniques, devis (1968).…
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Cote : 1707 W 229Période : 1985 - 1989Extrait de la notice :
…. - Ass., construction d'une canalisation de transport de vapeur : procès-verbal, acte d'engagement, marché, projet, schéma, délibérations, plan, pièces…
…Syndicat d'IS-SUR-TILLE et de MARSILLY-SUR-TILLE. - Ass., canalisation d'eaux usées : mémoire, avant-projet, plan, marché, devis, avis de consultation,…
…. - Ass., construction d'une canalisation de transport de vapeur : procès-verbal, acte d'engagement, marché, projet, schéma, délibérations, plan, pièces…
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Cote : 1707 W 10Période : 1980 - 1986Extrait de la notice :
…. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de vérification d'installation électrique, procès-verbaux…
…Commune d'ANCEY. - Ass., canalisation et station d'épuration : situation des travaux, délibération, ordre de service, plans, documents comptables, marché…
…. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de vérification d'installation électrique, procès-verbaux…
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Cote : 1707 W 9Période : 1958 - 1984Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plan, délibération, note de calcul, notice d'entretien électromécanique de station de pompage (1958-1964).…
…. - AEP, canalisation et pompage : plan, rapport géologique, délibération, factures (1976-1983).…
…. - AEP, canalisation : plan, délibération, note de calcul, notice d'entretien électromécanique de station de pompage (1958-1964).…
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Cote : 1707 W 48Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - Projet d'AEP, machinerie, électrification, canalisation, robineterie (1948).…
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - Projet d'AEP, machinerie, électrification, canalisation, robineterie (1948).…
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Cote : 1707 W 226Période : 1983 - 1985Extrait de la notice :
…. - Ass., construction d'une station de refoulement : délibérations, plan, mémoire, dossier technique, devis (1985) ; Ass., canalisation de refoulement…
…SIVOM d'IS-SUR-TILLE et SIVOM de MARCILLY-SUR-TILLE. - AEP, construction d'une canalisation de refoulement : mémoire, dossier technique, devis, plans,…
…. - Ass., construction d'une station de refoulement : délibérations, plan, mémoire, dossier technique, devis (1985) ; Ass., canalisation de refoulement…
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Cote : 1707 W 532Période : 1989 - 1991Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation - 10e tranche (s.d.) ; station d'épuration - 2e tranche (s.d.).…
…. - Ass., canalisation (s.d.).…
…. - Ass., canalisation - 10e tranche (s.d.) ; station d'épuration - 2e tranche (s.d.).…
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Cote : 1707 W 1Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : certificat de paiement, compte administratif, délibérations, marché, situation des dépenses engagées, plans, procès-verbaux, correspondance…
…Syndicat d'AISEREY, commune d'AISEREY. - AEP, canalisation : documents comptables, délibérations, procès-verbaux, marché, arrêtes, plans, bordereau des…
…. - AEP, canalisation : certificat de paiement, compte administratif, délibérations, marché, situation des dépenses engagées, plans, procès-verbaux, correspondance…
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Cote : 1707 W 11Période : 1965 - 1982Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation d'eaux usées : études techniques, délibérations, état parcellaire, arrêté, rapport de service, procès-verbaux, déclaration d'utilité…
…Commune d'ANTHEUIL. - AEP, construction du réservoir - station de pompage - canalisation : documents comptables, subvention, déclaration d'utilité publique…
…. - Ass., canalisation d'eaux usées : études techniques, délibérations, état parcellaire, arrêté, rapport de service, procès-verbaux, déclaration d'utilité…
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Cote : 1707 W 438Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…Commune de SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE - Ass. 3e tranche, station d'épuration (1988) ; canalisation 5e tranche (1990-1991).…
…Commune de SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE - Ass. 3e tranche, station d'épuration (1988) ; canalisation 5e tranche (1990-1991).…
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Cote : 1707 W 449Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…Commune de SANTENAY - AEP, amélioration : plans, cartes, canalisation, génie civil, avant projet, acte d'engagement, devis (1980-1981).…
…Commune de SANTENAY - AEP, amélioration : plans, cartes, canalisation, génie civil, avant projet, acte d'engagement, devis (1980-1981).…
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Cote : 1707 W 441Période : 1977 - 1979Extrait de la notice :
…Commune de SALIVES - AEP 1ère et 2e tranche, renforcement extension : projets, plans, devis, cartes, canalisation, ouvrage d'art, appareillage (1977-1979…
…Commune de SALIVES - AEP 1ère et 2e tranche, renforcement extension : projets, plans, devis, cartes, canalisation, ouvrage d'art, appareillage (1977-1979…
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Cote : 1707 W 491Période : 1979 - 1985Extrait de la notice :
…Commune de SEMOND - AEP, études, dossier technique, financier, concours de service, appareillage, électrification, ouvrage d'art, canalisation (1979-1985…
…Commune de SEMOND - AEP, études, dossier technique, financier, concours de service, appareillage, électrification, ouvrage d'art, canalisation (1979-1985…
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Cote : 1707 W 29Période : 1970 - 1972Extrait de la notice :
…. - AEP, extension du réseau - 11e tranche : lots canalisation, robinetterie, fontainerie, génie civil (1970-1972).…
…. - AEP, extension du réseau - 11e tranche : lots canalisation, robinetterie, fontainerie, génie civil (1970-1972).…
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Cote : 1707 W 49Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - 1er lot : robinetterie, canalisation des communes2e lot construction : réservoirs en béton armé : plans, devis (…
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - 1er lot : robinetterie, canalisation des communes2e lot construction : réservoirs en béton armé : plans, devis (…
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Cote : 1707 W 191Période : 1983 - 1986Extrait de la notice :
…. - Ass., construction de canalisation - station de pompage - station d'épuration : plans, devis, bordereaux des prix, marchés, dossiers financiers, paiements…
…. - Ass., construction de canalisation - station de pompage - station d'épuration : plans, devis, bordereaux des prix, marchés, dossiers financiers, paiements…
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Cote : 1707 W 503Période : 1970 - 1976Extrait de la notice :
…-canalisation, robinetterie, fontainerie, ouvrage d'art, sondage de reconnaissance, réservoir sur tour (1970-1976).…
…-canalisation, robinetterie, fontainerie, ouvrage d'art, sondage de reconnaissance, réservoir sur tour (1970-1976).…