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Cote : 1 Z 48Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Pêche et chasse : procès-verbal d'adjudication du droit de pêche et de chasse…
…Pêche et chasse : procès-verbal d'adjudication du droit de pêche et de chasse pour la période 1905-1910…
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Cote : 1041WP/4Période : 1965 - 1965Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…POLICE DE LA CHASSE : - Demandes de permis de chasse : dossier individuel classement par arrondissement…
…POLICE DE LA CHASSE : - Demandes de permis de chasse : dossier individuel classement par arrondissement…
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Cote : 1042WP/4Période : 1966 - 1966Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…POLICE DE LA CHASSE : - Demandes de permis de chasse : dossier individuel classement par arrondissement…
…POLICE DE LA CHASSE : - Demandes de permis de chasse : dossier individuel classement par arrondissement…
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Cote : 1041WP/2Période : 1965 - 1965Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…POLICE DE LA CHASSE : - Demandes de permis de chasse : dossier individuel classement par arrondissement…
…POLICE DE LA CHASSE : - Demandes de permis de chasse : dossier individuel classement par arrondissement…
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Cote : 1041WP/3Période : 1965 - 1965Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…POLICE DE LA CHASSE : - Demandes de permis de chasse : dossier individuel classement par arrondissement…
…POLICE DE LA CHASSE : - Demandes de permis de chasse : dossier individuel classement par arrondissement…
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Cote : 1041WP/5Période : 1965 - 1965Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…POLICE DE LA CHASSE : - Demandes de permis de chasse : dossier individuel classement par arrondissement…
…POLICE DE LA CHASSE : - Demandes de permis de chasse : dossier individuel classement par arrondissement…
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Cote : 1042WP/2Période : 1966 - 1966Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…POLICE DE LA CHASSE : - Demandes de permis de chasse : dossier individuel classement par arrondissement…
…POLICE DE LA CHASSE : - Demandes de permis de chasse : dossier individuel classement par arrondissement…
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Cote : 1042WP/3Période : 1966 - 1966Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…POLICE DE LA CHASSE : - Demandes de permis de chasse : dossier individuel classement par arrondissement…
…POLICE DE LA CHASSE : - Demandes de permis de chasse : dossier individuel classement par arrondissement…
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Cote : 1042WP/5Période : 1966 - 1966Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…POLICE DE LA CHASSE : - Demandes de permis de chasse : dossier individuel classement par arrondissement…
…POLICE DE LA CHASSE : - Demandes de permis de chasse : dossier individuel classement par arrondissement…
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Cote : 1041WP/1Période : 1965 - 1965Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…POLICE DE LA CHASSE : - Demandes de permis de chasse : dossier individuel classement par arrondissement…
…POLICE DE LA CHASSE : - Demandes de permis de chasse : dossier individuel classement par arrondissement…
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Cote : 1042WP/1Période : 1966 - 1966Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…POLICE DE LA CHASSE : - Demandes de permis de chasse : dossier individuel classement par arrondissement…
…POLICE DE LA CHASSE : - Demandes de permis de chasse : dossier individuel classement par arrondissement…
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Cote : 1055WP/2Période : 1953 - 1973Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…POLICE DE LA CHASSE : - Demandes de permis de chasse : réglementation (1953-1973) ; commandes de permis…
…POLICE DE LA CHASSE : - Demandes de permis de chasse : réglementation (1953-1973) ; commandes de permis…
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Cote : 5WP/103/4Période : 1878 - 1962Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : police de la chasse : réglementation, permis de chasse : correspondance,…
…textes officiels, permis de chasse, listes nominatives, affiches, imprimés administratifs 1878-1898,…
…SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : police de la chasse : réglementation, permis de chasse : correspondance,.…
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Cote : 1124WP/26/2Période : 1895 - 1897Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…POLICE RURALE : - Réglementation de la pêche et de la chasse, arrêté concernant la chasse des pigeons…
…POLICE RURALE : - Réglementation de la pêche et de la chasse, arrêté concernant la chasse des pigeons…
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Cote : 1176WP/2Période : 1962 - 1962Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…POLICE : permis de chasse : dossiers complets, (classement par ordre alphabétique), 3ème arrondissement…
…POLICE : permis de chasse : dossiers complets, (classement par ordre alphabétique), 3ème arrondissement…
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Cote : 1176WP/4Période : 1962 - 1962Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…POLICE : permis de chasse : dossiers complets, (classement par ordre alphabétique), 6ème arrondissement…
…POLICE : permis de chasse : dossiers complets, (classement par ordre alphabétique), 6ème arrondissement…
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Cote : 1176WP/7Période : 1962 - 1962Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…POLICE : permis de chasse : dossiers complets, (classement par ordre alphabétique), 3ème arrondissement…
…POLICE : permis de chasse : dossiers complets, (classement par ordre alphabétique), 3ème arrondissement…
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Cote : 1176WP/9Période : 1962 - 1962Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…POLICE : permis de chasse : dossiers complets, (classement par ordre alphabétique), 6ème arrondissement…
…POLICE : permis de chasse : dossiers complets, (classement par ordre alphabétique), 6ème arrondissement…
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Cote : 1176WP/3Période : 1962 - 1962Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…POLICE : permis de chasse : dossiers complets, (classement par ordre alphabétique), 4ème et 5ème arrondissements…
…POLICE : permis de chasse : dossiers complets, (classement par ordre alphabétique), 4ème et 5ème arrondissements…
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Cote : 1176WP/5Période : 1962 - 1962Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…POLICE : permis de chasse : dossiers complets, (classement par ordre alphabétique), 7ème et 8ème arrondissements…
…POLICE : permis de chasse : dossiers complets, (classement par ordre alphabétique), 7ème et 8ème arrondissements…
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Cote : 1176WP/6Période : 1962 - 1962Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…POLICE : permis de chasse : dossiers complets, (classement par ordre alphabétique), 1er et 2ème arrondissements…
…POLICE : permis de chasse : dossiers complets, (classement par ordre alphabétique), 1er et 2ème arrondissements…
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Cote : 1176WP/8Période : 1962 - 1962Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…POLICE : permis de chasse : dossiers complets, (classement par ordre alphabétique), 4ème et 5ème arrondissements…
…POLICE : permis de chasse : dossiers complets, (classement par ordre alphabétique), 4ème et 5ème arrondissements…
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Cote : 1176WP/10Période : 1962 - 1962Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…POLICE : permis de chasse : dossiers complets, (classement par ordre alphabétique), 7ème et 8ème arrondissements…
…POLICE : permis de chasse : dossiers complets, (classement par ordre alphabétique), 7ème et 8ème arrondissements…
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Cote : 1176WP/1Période : 1962 - 1962Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…POLICE : permis de chasse : dossiers complets, (classement par ordre alphabétique), 1er et 2ème arrondissements…
…POLICE : permis de chasse : dossiers complets, (classement par ordre alphabétique), 1er et 2ème arrondissements…
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Cote : 2175 W 11-20Période : 1968 - 2003Fonds : Préfecture de la Haute-Loire, bureau de la réglementation et des élections (sous-série 2175 W)Extrait de la notice :
…Associations communales de chasse agréées…
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Cote : 1059WP/1Période : 1963 - 1976Extrait de la notice :
…occupation temporaire du domaine public : autorisation d'emplois de hauts parleurs 1963 - 1973, permis de chasse…
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Cote : 1059WP/1Période : 1963 - 1976Extrait de la notice :
…occupation temporaire du domaine public : autorisation d'emplois de hauts parleurs 1963 - 1973, permis de chasse…
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Cote : 1059WP/1Période : 1963 - 1976Extrait de la notice :
…occupation temporaire du domaine public : autorisation d'emplois de hauts parleurs 1963 - 1973, permis de chasse…
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Cote : 1059WP/1Période : 1963 - 1976Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…occupation temporaire du domaine public : autorisation d'emplois de hauts parleurs 1963 - 1973, permis de chasse…
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Cote : 2175 W 11Période : 1968 - 2003Fonds : Préfecture de la Haute-Loire, bureau de la réglementation et des élections (sous-série 2175 W)Extrait de la notice :
…chasse…
…association de chasse…
…chasse…
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Cote : 2175 W 12Période : 1968 - 2003Fonds : Préfecture de la Haute-Loire, bureau de la réglementation et des élections (sous-série 2175 W)Extrait de la notice :
…chasse…
…association de chasse…
…chasse…
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Cote : 2175 W 13Période : 1968 - 2003Fonds : Préfecture de la Haute-Loire, bureau de la réglementation et des élections (sous-série 2175 W)Extrait de la notice :
…chasse…
…association de chasse…
…chasse…
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Cote : 2175 W 14Période : 1968 - 2003Fonds : Préfecture de la Haute-Loire, bureau de la réglementation et des élections (sous-série 2175 W)Extrait de la notice :
…chasse…
…association de chasse…
…chasse…
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Cote : 2175 W 15Période : 1968 - 2003Fonds : Préfecture de la Haute-Loire, bureau de la réglementation et des élections (sous-série 2175 W)Extrait de la notice :
…chasse…
…association de chasse…
…chasse…
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Cote : 2175 W 16Période : 1968 - 2003Fonds : Préfecture de la Haute-Loire, bureau de la réglementation et des élections (sous-série 2175 W)Extrait de la notice :
…chasse…
…association de chasse…
…chasse…
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Cote : 2175 W 17Période : 1968 - 2003Fonds : Préfecture de la Haute-Loire, bureau de la réglementation et des élections (sous-série 2175 W)Extrait de la notice :
…chasse…
…association de chasse…
…chasse…
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Cote : 2175 W 18Période : 1968 - 2003Fonds : Préfecture de la Haute-Loire, bureau de la réglementation et des élections (sous-série 2175 W)Extrait de la notice :
…chasse…
…association de chasse…
…chasse…
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Cote : 2175 W 19Période : 1968 - 2003Fonds : Préfecture de la Haute-Loire, bureau de la réglementation et des élections (sous-série 2175 W)Extrait de la notice :
…chasse…
…association de chasse…
…chasse…
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Cote : 2175 W 20Période : 1968 - 2003Fonds : Préfecture de la Haute-Loire, bureau de la réglementation et des élections (sous-série 2175 W)Extrait de la notice :
…chasse…
…association de chasse…
…chasse…
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Cote : 732WP/32/1Période : 1933 - 1962Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Iles de Crépieux-la-Pape : aménagement de jardins ouvriers, abattage d'arbres, reboisement, droit de chasse…
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Cote : 1043WP/4Période : 1954 - 1965Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…POLICE DE LA CHASSE : - Chasse : . demandes de permis de chasse : instructions, communiqués 1954-1968…
…de chasse 1954-1965 . registre de permis de chasse français et étrangers 1954-1955…
…. demandes de permis de chasse soumises à refus pour condamnation judiciaire . registre de permis…
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Cote : 980WP/197Période : 1975 - 1977Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…PERMIS DE CHASSE : - Demande de permis de chasse, demande de duplicata du permis de chasse, attestation…
…d'assurance de responsabilité civile chasse, demande de visa et de validation du permis de chasse 1975…
…PERMIS DE CHASSE : - Demande de permis de chasse, demande de duplicata du permis de chasse, attestation…
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Cote : 1055WP/1Période : 1966 - 1970Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…POLICE DE LA CHASSE : - Demandes de permis de chasse : registre 1966-1970…
…POLICE DE LA CHASSE : - Demandes de permis de chasse : registre 1966-1970…
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Extrait de la notice :
…Chasse…
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Extrait de la notice :
…Chasse…
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Extrait de la notice :
…CHASSE…
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Extrait de la notice :
…Chasse…
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Extrait de la notice :
…CHASSE…
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Extrait de la notice :
…CHASSE…
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Extrait de la notice :
…Chasse…