Officiers municipaux
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Cote : BB 72Période : 1754 - 1764Extrait de la notice :
…. - Les officiers municipaux décidèrent qu'ils souscriraient, selon leurs faibles moyens, et renvoyèrent la clôture de la souscription au dimanche suivant…
…Officiers municipaux…
…. - Les officiers municipaux décidèrent qu'ils souscriraient, selon leurs faibles moyens, et renvoyèrent la clôture de la souscription au dimanche suivant…
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Cote : BB 73Période : 1764 - 1780Extrait de la notice :
…Senac de Meilhan, intendant de la généralité, informe les officiers municipaux que l'office de maire étant levé et que si la ville désirait acquérir les…
…Les officiers municipaux après avoir délibéré, répondirent que la ville, jalouse de choisir son maire, oubliant l'extrême détresse où elle se trouvait…
…municipaux (non compris celui du maire), perception continuée sans aucun titre que celui d'avoir été maintenu, par inattention, dans la ferme nouvelle…
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Cote : L 1426Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Procédure contre Jean-Baptiste Bussières accusé d'outrage à l'encontre des officiers municipaux de Chaliers.…
…Officiers municipaux…
…Procédure contre Jean-Baptiste Bussières accusé d'outrage à l'encontre des officiers municipaux de Chaliers.…
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Cote : L 1420Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Procédure contre Gabriel Pichot, maire, et autres officiers municipaux et particuliers de Bredons accusés d'avoir envahis la salle d'assemblée du directoire…
…Officiers municipaux…
…Procédure contre Gabriel Pichot, maire, et autres officiers municipaux et particuliers de Bredons accusés d'avoir envahis la salle d'assemblée du directoire…
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Cote : L 1143Période : 1796 - 1797Extrait de la notice :
…Officiers municipaux…
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Cote : L 1628Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…Officiers municipaux…
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Cote : L 1820Période : 1797 - 1798Extrait de la notice :
…Officiers municipaux…
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Cote : L 1364Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
…Affaire opposant les citoyens maire et officiers municipaux d'Aurillac aux citoyens Laporte frères, Bruat, Delzons, Dur, Caumel, Desclaux, Geneste, Redouly…
…Officiers municipaux…
…Affaire opposant les citoyens maire et officiers municipaux d'Aurillac aux citoyens Laporte frères, Bruat, Delzons, Dur, Caumel, Desclaux, Geneste, Redouly…
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Cote : L 885Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Affaire Guillaume et Antoine Rocher, victimes de violences exercées par les officiers municipaux et gens de Lascelles.…
…Officiers municipaux…
…Affaire Guillaume et Antoine Rocher, victimes de violences exercées par les officiers municipaux et gens de Lascelles.…
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Cote : L 894Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Affaire Blaise Bonnafos et autres, accusés d'avoir calomnié et maltraité Jean Poulhés et Antoine Soubrier, officiers municipaux de Raulhac.…
…Officiers municipaux…
…Affaire Blaise Bonnafos et autres, accusés d'avoir calomnié et maltraité Jean Poulhés et Antoine Soubrier, officiers municipaux de Raulhac.…