Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 2 M 48Période : 1900 - 1916Fonds : Personnel administratif.Autorités indexées
…Domaine public…
-
Cote : BMC ms. 768Période : 1627 - 1627Fonds : Chambre apostolique d'AvignonExtrait de la notice :
…domaine public…
…domaine public…
-
Période : 1108 - 2007Extrait de la notice :
…domaine public…
…domaine public…
-
Cote : BMA ms. 2841Période : 1748 - 1752Fonds : Chambre apostolique d'AvignonExtrait de la notice :
…domaine public…
…domaine public…
-
Cote : 1096 W 48Période : 1984 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décisions, plans de délimitation du domaine public autoroutier concédé.…
-
Période : 1960 - 1993Extrait de la notice :
…Domaine public autoroutier, concession et délimitation…
-
Période : 1960 - 1993Extrait de la notice :
…Domaine public autoroutier, concession et délimitation…
-
Cote : Arch. dép. Vaucluse 3 S 237Période : 1833 - 1940Extrait de la notice :
…Tableaux des propriétés de l'État et des occupations du domaine public (1833-1939).…
-
Cote : 1096 W 101Période : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…contenu Décisions, actes de dépôt, actes de transfert de gestion, plans de délimitation du domaine public…
-
Cote : A 77-82Période : 1560 - 1799Extrait de la notice :
…Actes du pouvoir souverain et domaine public avant 1790…
Pagination