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Cote : 2522 W 53, 2705 W 68-73Période : 1980 - 2012Extrait de la notice :
…Occupation du domaine public fluvial…
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Période : 1980 - 2012Extrait de la notice :
…Occupation du domaine public fluvial…
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Cote : 37 FI 1 à 262, M 3252 à 6502, S 1 à 6777Période : 1792 - 1946Extrait de la notice :
…Gestion du domaine public navigable. Délimitation du domaine public fluvial (1793-1947).…
…Gestion du domaine public navigable (1800-1940).…
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Cote : 37 FI 1 à 262, M 3252 à 6502, S 1 à 6777Période : 1800 - 1954Extrait de la notice :
…Gestion du domaine public fluvial (1800-1940).…
…Gestion du domaine public fluvial (1843-1937). Alimentation en eau (1875-1947).…
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Cote : 8 S 86Période : 1916 - 1936Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…Occupation temporaire du domaine public : arrêtés préfectoraux, rapports de l'ingénieur subdivisionnaire…
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Cote : 7 S 242Période : 1880 - 1957Extrait de la notice :
…Canalisations d'eau potable établis sur les dépendances du domaine public national (1914-1915).…
…Installation dans les dépendances du domaine public national d'un réseau de canalisations d'eau potable…
…Dinard. - Canalisations d'eau potable sur les dépendances du domaine public national (1913-1914).…
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Cote : 7 M 366Période : 1819 - 1820Extrait de la notice :
…OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC…
…OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC…
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Cote : 7 M 367Période : 1821 - 1826Extrait de la notice :
…OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC…
…OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC…
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Cote : 7 M 368Période : 1827 - 1837Extrait de la notice :
…OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC…
…OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC…