Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Décès

Source :

data.culture.fr : décès

Voir aussi :

Mortalité [431]

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Caisse départementale des retraites (1825-1948)5 Nrépertoire numérique

Cote : 5 N 1-27

Période : 1825 - 1948

Extrait de la notice :

…Les dossiers individuels des pensionnés ont vraisemblement été éliminés après le décès des retraités.…
Registres d’État civil

Période : 1793 - 1940

Extrait de la notice :

…Les Archives Municipales de Bazas disposent de l’ensemble des registres de naissances, de décès, et de…
Service du personnel (SP1) - Cote 0101620001-0101620116

Période : 1816 - 1972

Extrait de la notice :

…1935) ; Missions confiées à la CDC : dépôts, consignations, caisses de retraites, caisse d'assurance décès…
Actes de propriété des immeubles de la CDC à Paris - Cote 0402620001-0402620007

Période : 1746 - 1948

Extrait de la notice :

…Cart, puis décès de M. Lecacheur.…

…Briquet sur une maison Procédure de l’inventaire après décès de M.…

…Picquoin Inventaire après décès de M. Picquoin Liquidation de la succession de M.…
Service du personnel (SP1) - Cote 0100810001-0100810005

Période : 1850 - 1953

Extrait de la notice :

…il illustre le rôle de la Caisse des dépôts dans le dispositif instituant les assurances en cas de décès…

…médicaux » ont été pilonnées en totalité, ainsi que les liasses « attributions nominatives de capital décès…

…3.1 Le cadre réglementaire Institution sous la garantie de l’Etat des caisses d’assurance en cas de décès…
Sous-direction des dépots et consignations (FDC) - Cote 9004050001

Période : 1862 - 1970

Extrait de la notice :

…Consignations à la suite de faillites et règlements judiciaires, 1952-1958 ; - Consignations à la suite d’un décès…

…Consignations à la suite de faillites et règlements judiciaires, 1952-1958 ; - Consignations à la suite d’un décès…
Maison centrale de Fontevraud (1800-1940), 2 Y 2

Cote : 2 Y 2 1-2170

Période : 1810 - 1962

Extrait de la notice :

…tribunal ayant prononcé la condamnation, date d'entrée, durée de la peine, âge, date de sortie prévue, décès…
sous-série 3 RAnciens combattants et victimes de guerre

Cote : 3 R 1-533

Période : 1789 - 1996

Extrait de la notice :

…couvrent la période 1789-1996 puisqu'il n'a pas été possible de réintégrer en série L les avis de décès…
Service des prêts au logement (CL) - Caisse de prêts aux organismes d'HLM (CL2) - Cote 1002870001-1002870004

Période : 1921 - 1966

Extrait de la notice :

…............................................................. 4 1.3 Assurance temporaire en cas de décès…

…note, convention, tableau de répartition des logements, 1962-1963. 1.3 Assurance temporaire en cas de décès…

…............................................................. 4 1.3 Assurance temporaire en cas de décès…
Service du personnel (SP1) - Cote 1102020001-1102020003

Période : 1945 - 1972

Extrait de la notice :

…les documents sans intérêt historique ou redondants tels que les dossiers se rapportant au capital décès…

…les documents sans intérêt historique ou redondants tels que les dossiers se rapportant au capital décès…

Décès

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