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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Dossiers communaux soumis à la réglementation de la Préfecture (1807-1940)
    Cote : 2 O 4 1-37
    Période : 1807 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Dossiers communaux soumis à la réglementation de la Préfecture.…

    …Dossiers communaux soumis à la réglementation de la Préfecture (1807-1940)…

  • Préfecture de l'Hérault - Réglementation administrative de l'ordre public (1908-2008)
    Cote : 2 W ; 11 W ; 83 W ; 390 W ; 392 W ; 452 W ; 475 W ; 515 W ; 667 W ; 670 W ; 739 W ; 803 W ; 855 W ; 890 W ; 949 W ; 956 W ; 1015 W ; 1077 W ; 1158 W ; 1181 W ; 1228 W ; 1293 W ; 1340 W ; 1383 W ; 1393 W ; 1500 W ; 1502 W ; 1503 W ; 1560 W ; 2306 W ; 2441 W
    Période : 1908 - 2008
    Extrait de la notice :

    …Préfecture de l'Hérault - Réglementation administrative de l'ordre public (1908-2008)…

    …Versements Le fonds fait partie de la mission Réglementation de la préfecture.…

    …Préfecture de l'Hérault - Réglementation administrative de l'ordre public (1908-2008)…

  • Sous-préfecture de Béziers - Mission de la Réglementation (1880-2019)
    Cote : 12 W ; 363 W ; 389 W ; 415 W ; 443 W ; 506 W ; 579 W ; 783 W ; 785 W ; 888 W ; 1021 W ; 1232 W ; 1380 W ; 1439 W ; 1544 W ; 2327 W ; 2333 W ; 2658 W ; 2850 W
    Période : 1880 - 2019
    Extrait de la notice :

    …Sous-préfecture de Béziers - Mission de la Réglementation (1880-2019)…

    …</div></div></div> Sous-préfecture de Béziers - Mission de la Réglementation (1880-2019)…

  • Préfecture de l'Hérault - Réglementation de l'environnement et des risques majeurs, droit des sols (1924-2014)
    Cote : 2 W ; 7 W 446-451, 7 W 456, 7 W 464-473 ; 83 W ; 307 W ; 354 W ; 359 W ; 392 W ; 452 W ; 515 W ; 524 W ; 608 W ; 660 W ; 667 W ; 687 W ; 693 W ; 739 W ; 740 W ; 760 W ; 803 W ; 846 W ; 855 W ; 870 W ; 890 W ; 947 W ; 949 W ; 1015 W ; 1073 W ; 1077 W ; 1080
    Période : 1924 - 2014
    Extrait de la notice :

    …Préfecture de l'Hérault - Réglementation de l'environnement et des risques majeurs, droit des sols (1924…

    …Versements Le fonds fait partie de la mission Réglementation de la préfecture de l'Hérault.…

    …Préfecture de l'Hérault - Réglementation de l'environnement et des risques majeurs, droit des sols (1924…

  • Préfecture de l'Hérault - Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention, cont...
    Cote : 2 W ; 6 W ; 83 W ; 262 W ; 307 W ; 452 W ; 475 W ; 515 W ; 660 W ; 667 W ; 739 W ; 803 W ; 855 W ; 890 W ; 956 W ; 1015 W ; 1077 W ; 1158 W ; 1228 W ; 1293 W ; 1340 W ; 1393 W ; 1500 W ; 2441 W
    Période : 1903 - 2005
    Extrait de la notice :

    …Préfecture de l'Hérault - Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires…

    …Versements Le fonds fait partie de la mission Réglementation de la préfecture.…

    …<br> &amp;#160;</div></div></div> Préfecture de l'Hérault - Réglementation économique : professions réglementées…

  • Travail et main-d'oeuvre (an VIII-1942)
    Cote : 10 M 1-424
    Période : 1799 - 1942
    Extrait de la notice :

    …L'organisation et la réglementation du travail s'accomplissement tardivement au cours du XIXe siècle.…

    …La réglementation relative aux livrets d'ouvriers constitue une partie intéressante de cette sous-série…

    …Viennent ensuite la réglementation du travail des enfants, celle de la durée du travail, avec une seule…

  • Fabriques
    Cote : 5 V 1-402
    Période : 1803 - 1909
    Extrait de la notice :

    …La sous-série 5 V est constituée de dossiers relatifs à la réglementation et au personnel des fabriques…

  • Préfecture de l'Hérault - Circulation et sécurité routière (1890-2007)
    Cote : 2 W ; 6 W ; 83 W ; 908 W ; 955 W ; 1011 W ; 1181 W ; 1502 W ; 2309 W ; 2441 W ; 2442 W ; 2616 W
    Période : 1890 - 2007
    Extrait de la notice :

    …Versements Le fonds fait partie de la mission Réglementation de la préfecture.…

    …d'un projet de circulaire de la direction des archives de France concernant les services de la réglementation…

  • Préfecture de l'Hérault - Tourisme (1938-2013)
    Cote : 2 W ; 424 W ; 429 W ; 471 W ; 573 W ; 631 W ; 675 W ; 714 W ; 745 W ; 752 W ; 766 W ; 798 W ; 823 W ; 851 W ; 859 W ; 867 W ; 911 W ; 1040 W ; 1058 W ; 1065 W ; 1075 W ; 1080 W ; 1105 W ; 1132 W ; 1134 W ; 1135 W ; 1137 W ; 1138 W ; 1174 W ; 1252 W ; 1270
    Période : 1938 - 2013
    Extrait de la notice :

    …développement et à l'aménagement ; les dossiers des communes candidates au Pavillon Bleu d'Europe ; la réglementation…

  • Préfecture de l'Hérault - Dépôt administratif, population et logement (1901-2008)
    Cote : 2 W ; 3 W ; 6 W ; 8 W ; 68 W ; 83 W ; 219 W ; 262 W ; 359 W ; 374 W ; 390 W ; 451 W ; 452 W ; 475 W ; 524 W ; 609 W ; 659 W ; 660 W ; 693 W ; 740 W ; 819 W ; 870 W ; 890 W ; 903 W ; 1023 W ; 1073 W ; 1119 W ; 1158 W ; 1181 W ; 1200 W ; 1228 W ; 1323 W ; 13
    Période : 1901 - 2008
    Extrait de la notice :

    …Versements Le fonds fait partie de la mission Réglementation de la préfecture.…

    …d'un projet de circulaire de la direction des archives de France concernant les services de la réglementation…

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