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Période : 1943 - 1997Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 2449W/71Période : 1934 - 1975Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 2449W/153Période : 1975 - 2005Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 110J756-110J760Période : 1894 - 1937Extrait de la notice :
…Réglementation du travail.…
…Réglementation du travail.…
…Réglementation du travail.…
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Période : 1868 - 1982Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
…Législation et Réglementation…
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Période : 1868 - 1982Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
…Législation et Réglementation…
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Cote : ARCH PC 33 (4)Période : 1923 - 1935Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
…Législation et Réglementation…
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Cote : ARCH PC 33 (6)Période : 1926 - 1934Extrait de la notice :
…Arrêté du 15 mars 1927 du Commissaire de la République française au Togo fixant certaines conditions d'exécution du décret du 14 décembre 1926 portant réglementation…
…Législation et Réglementation…
…Arrêté du 15 mars 1927 du Commissaire de la République française au Togo fixant certaines conditions d'exécution du décret du 14 décembre 1926 portant réglementation…
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Période : 1868 - 1982Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
…Législation et Réglementation…
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Cote : ARCH PC 33 (11)Période : 1894 - 1930Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
…Législation et Réglementation…
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Cote : ARCH PC 34 (1)Période : 1905 - 1926Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
…Législation et Réglementation…
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Période : 1868 - 1982Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
…Législation et Réglementation…
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Cote : ARCH PC 35 (5)Période : 1893 - 1938Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
…Législation et Réglementation…
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Cote : ARCH PC 36 (8)Période : 1904 - 1930Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
…Législation et Réglementation…
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Cote : ARCH PC 36 (1)Période : 1921 - 1922Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation (1)…
…Législation et Réglementation (1)…
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Cote : ARCH PC 36 (2)Période : 1923 - 1923Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation (2)…
…Législation et Réglementation (2)…
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Cote : ARCH PC 36 (3)Période : 1924 - 1929Extrait de la notice :
…langoustes et crabes, - Courrier du Professeur GRUVEL au Gouverneur général de Madagacar (Service des Affaires économiques, Ière Section) au sujet de la réglementation…
…Législation et Réglementation (3)…
…langoustes et crabes, - Courrier du Professeur GRUVEL au Gouverneur général de Madagacar (Service des Affaires économiques, Ière Section) au sujet de la réglementation…
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Cote : ARCH PC 36 (4)Période : 1930 - 1935Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation (4)…
…Législation et Réglementation (4)…
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Cote : ARCH PC 36 (5)Période : 1936 - 1941Extrait de la notice :
…1936 relative au mode d'application de l'arrêté du 16 décembre 1935, sur la conservation des réserves naturelles, - Décret du 04 mars 1936 relatif à la réglementation…
…Gouvernement général de Madagascar et Dépendances, les modalités d'application du décret du 12 avril 1914, modifié par décret du 06 février 1925, qui porte règlementation…
…auxquels sont assujettis les produits industriels provenant de la préparation des dépouilles des cétacés (article 21 du décret du 12 avril 1914 portant réglementation…
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Cote : 3U4/1-8Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Législation et réglementation générales…
…Législation et réglementation générales…
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Cote : 2217W1Période : 1965 - 1994Extrait de la notice :
…Réglementation générale : législation, instructions, notes.…
…Réglementation générale : législation, instructions, notes.…
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Cote : ARCH PAL 91 (13)Période : 1850 - 2005Extrait de la notice :
…Réglementation des collections au Muséum…
…Réglementation des collections au Muséum…
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Période : 1929 - 2002Extrait de la notice :
…Règlementation…
…Règlementation…
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Cote : 2671W/52-2671W/75Période : 1979 - 2008Extrait de la notice :
…Mise en œuvre de la réglementation.…
…Mise en œuvre de la réglementation.…
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Cote : 2671WPériode : 1979 - 2018Extrait de la notice :
…Préservation, mise en valeur et gestion du parc, mise en œuvre de la réglementation en matière d'aménagement, communication institutionnelle.…
…Préservation, mise en valeur et gestion du parc, mise en œuvre de la réglementation en matière d'aménagement, communication institutionnelle.…
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Cote : ARCH PC 23 (18)Période : 1926 - 1927Extrait de la notice :
…- Courrier du Gouverneur (Service des Eaux et Forêts) au Ministre des Colonies (Direction des Affaires économiques) au sujet de la réglementation de la…
…1926), - Courrier du Gouverneur (Service des Eaux et Forêts) au Ministre des Colonies (Direction des Affaires économiques, 4ème Bureau) au sujet de la réglementation…
…- Courrier du Gouverneur (Service des Eaux et Forêts) au Ministre des Colonies (Direction des Affaires économiques) au sujet de la réglementation de la…
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Cote : 110J25Période : 1915 - 1938Extrait de la notice :
…[1] Voir 110 J 746 : main d'œuvre étrangère, l'Union ayant une action sur la réglementation en la matière.…
…[1] Voir 110 J 746 : main d'œuvre étrangère, l'Union ayant une action sur la réglementation en la matière.…
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Cote : 2521W/33-2521W/38Période : 1992 - 2003Extrait de la notice :
…Règlementation des boisements.…
…Règlementation des boisements.…
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Période : 1850 - 2005Extrait de la notice :
…Règlementation et protection…
…Règlementation et protection…
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Cote : XVPériode : 1901 - 2000Fonds : Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque centrale du Muséum national d'Histoire naturelleExtrait de la notice :
…Il contient notamment des pièces dactylographiés sur la réglementation de la chasse en Afrique équatoriale française et le texte dactylographié d’un rapport…
…Il contient notamment des pièces dactylographiés sur la réglementation de la chasse en Afrique équatoriale française et le texte dactylographié d’un rapport…
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Période : 1790 - 1940Fonds : CadastreExtrait de la notice :
….- Législation, réglementation, instructions.…
….- Législation, réglementation, instructions.…
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Période : 1790 - 1940Fonds : CadastreExtrait de la notice :
….- Législation, réglementation, instructions.…
….- Législation, réglementation, instructions.…
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Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Commission pour la réglementation de la pêche aux cétacés dans les colonies françaises…
…Commission pour la réglementation de la pêche aux cétacés dans les colonies françaises…
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Cote : ARCH Men 47Période : 1859 - 1957Extrait de la notice :
…- Courrier reçu et envoyé, 1925-40 ; - PV et comptes rendus de réunions, 1935-39 ; - Réglementation chasse et protection de la nature, 1933-40 ; - Rapports…
…- Courrier reçu et envoyé, 1925-40 ; - PV et comptes rendus de réunions, 1935-39 ; - Réglementation chasse et protection de la nature, 1933-40 ; - Rapports…
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Cote : ARCH PC 23 (13)Période : 1925 - 1929Extrait de la notice :
…- Courriers du Gouverneur de la Guyane française au Ministre des Colonies (Direction des Affaires Economiques, 4ème Bureau) au sujet de la réglementation…
…, - Courrier du Gouverneur de la Guadeloupe et Dépendances au Ministre des Colonies (Direction des Affaires Economiques, 4ème Bureau) au sujet de la réglementation…
…GRUVEL sur la réglementation de la chasse à la Martinique (05 mars 1927), - Courrier de M.…
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Extrait de la notice :
…Règlementation des fouilles en France…
…Règlementation des fouilles en France…
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Cote : 1Période : 1913 - 1914Extrait de la notice :
…Présidence de la Commission interministérielle pour la réglementation de la pêche à la Baleine…
…Présidence de la Commission interministérielle pour la réglementation de la pêche à la Baleine…
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Cote : 110J853Période : 1842 - 1850Extrait de la notice :
…Organisation : avis, documents, réglementation, 1843. Personnel : demandes d'admission, 1845-1850 ; lettres de démission, 1842-1848.…
…Organisation : avis, documents, réglementation, 1843. Personnel : demandes d'admission, 1845-1850 ; lettres de démission, 1842-1848.…
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Cote : 110J47Période : 1825 - 1856Extrait de la notice :
…Réglementation du moulin et du patouillet, 1841. Installation d'une meule et réparations, 1846-1856. Comptabilité, 1840-1843.…
…Réglementation du moulin et du patouillet, 1841. Installation d'une meule et réparations, 1846-1856. Comptabilité, 1840-1843.…
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Cote : 2209W56Période : 1946 - 1967Extrait de la notice :
…Réglementation.- Instructions ministérielles, note (1946-1960) ; production, besoins et prix du charbon : notes du CP des mines, règlement ; états pour…
…Réglementation.- Instructions ministérielles, note (1946-1960) ; production, besoins et prix du charbon : notes du CP des mines, règlement ; états pour…
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Cote : 2209W135Période : 1962 - 1988Extrait de la notice :
….- Réglementation, 1962-1965, 1981-1988. Etude d'impact sur l'environnement : brochures, 1979, 1982.…
….- Réglementation, 1962-1965, 1981-1988. Etude d'impact sur l'environnement : brochures, 1979, 1982.…
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Cote : MH ETHN ASIE 61/7Extrait de la notice :
…Projet de réglementation interne au Muséum concernant le prêt d'objets; articles de presse sur le Muséum, le Musée de l'Homme, les collections ethnographiques…
…Projet de réglementation interne au Muséum concernant le prêt d'objets; articles de presse sur le Muséum, le Musée de l'Homme, les collections ethnographiques…
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Cote : ARCH PC 23 (1)Période : 1924 - 1925Extrait de la notice :
…GRUVEL, lui demandant "de réunir la documentation nécessaire, et de préparer des projets de réglementation, pour la protection des espèces animales dans…
…GRUVEL (30 janvier 1925, 08 avril 1925, 29 mai 1925), - Circulaire concernant la réglementation de la chasse et la création de parcs nationaux de refuge…
…GRUVEL, lui demandant "de réunir la documentation nécessaire, et de préparer des projets de réglementation, pour la protection des espèces animales dans…
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Cote : 7Période : 1776 - 1820Extrait de la notice :
…Rapport sur la réglementation de l’usage des eaux minérales à Bourbon l’Archambault (1785 ?).…
…Rapport sur la réglementation de l’usage des eaux minérales à Bourbon l’Archambault (1785 ?).…
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Cote : 2209W1Période : 1948 - 1995Extrait de la notice :
…Instructions ministérielles, projets, modèles d'arrêtés préfectoraux, réglementation sur la sécurité des chantiers et des installations avec exemples d'arrêtés…
…Instructions ministérielles, projets, modèles d'arrêtés préfectoraux, réglementation sur la sécurité des chantiers et des installations avec exemples d'arrêtés…
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Cote : 2521W/1-38Période : 1991 - 2010Extrait de la notice :
…Enfin, les dossiers de règlementation des boisements - qui visent à établir un bon équilibre entre zones agricoles et boisées - avec les plans définitifs…
…2521W Remembrement rural, études sur la liaison Saône-Rhin et règlementation des boisements.…
…Remembrement rural, études d'aménagement sur le tracé de la liaison Saône-Rhin et règlementation des boisements (1991-2010).…
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Cote : ARCH PC 23 (16)Période : 1923 - 1939Extrait de la notice :
…relatif "aux oeufs de tortues de mer provenant tant des eaux territoriales de la Cochinchine que celles du Cambodge", - Décret du 18 janvier 1925 portant réglementation…
…", - Courrier du Gouverneur des Etablissements Français de l'Océanie au Ministre des Colonies (Direction des Affaires Economiques) sur le projet de réglementation…
…pour la Protection des Oiseaux, Membre de la Commission de la Protection de la Faune aux Colonies, au Gouverneur général de l'Indochine au sujet de la réglementation…
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Cote : ARCH PC 23 (12)Période : 1925 - 1939Extrait de la notice :
…animales en AOF, - Arrêté du 16 avril 1925 du Gouverneur général de l'AOF fixant certaines conditions d'exécution du décret du 10 mars 1925 portant réglementation…
…22 juin 1926 du Gouverneur des Colonies, Lieutenant-Gouverneur de la Mauritanie, portant application à la Mauritanie du décret du 10 mars 1925 sur la réglementation…
…portant modification à l'article 3, paragraphe 2, de l'arrêté du 16 avril 1926, fixant certaines conditions d'exécution du décret du 10 mars 1925, portant réglementation…
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Cote : ARCH PC 23 (14)Période : 1925 - 1939Extrait de la notice :
…- Courrier du Gouverneur de la Côte Française des Somalis au Ministre des Colonies (Direction des Affaires Economiques, 4ème Bureau) au sujet de la réglementation…
…- Courrier du Gouverneur de la Côte Française des Somalis au Ministre des Colonies (Direction des Affaires Economiques, 4ème Bureau) au sujet de la réglementation…
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Cote : 29J527Période : 1946 - 1974Extrait de la notice :
…Principes généraux de la Sécurité sociale et Réglementation générale des adjudications et marchés, conférences, 1947, 2 br., 46 p., 74 p.…
…Principes généraux de la Sécurité sociale et Réglementation générale des adjudications et marchés, conférences, 1947, 2 br., 46 p., 74 p.…