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Cote : 316J66 - 316J70Période : 1972 - 2005Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : 248J11Extrait de la notice :
…Réglementation révolutionnaire.…
…Réglementation au niveau national : loi, décret, rapport, avis, récapitulatif chronologique des textes…
…Réglementation au niveau départementale : arrêté du directoire départemental et du conseil départemental…
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Période : 1965 - 2018Fonds : Fonds Jean-Marie GourreauExtrait de la notice :
…Réglementation de l'enseignement de la danse…
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Cote : 255J34Période : 1977 - 2005Extrait de la notice :
…URSSAF : état récapitulatif annuel des cotisations sociales, documentation, pièces justificatives, réglementation…
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Cote : 255J30Période : 1977 - 1988Extrait de la notice :
…, demande de subvention : documents financiers, demandes d'aides financières, correspondance, réglementation…
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Cote : 255J71Période : 1976 - 1997Extrait de la notice :
…Demandes d'ouvrages et de reproduction pour les photographies du CDPA : réglementation, facture, tarifs…
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Cote : 99J42Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…Règlementation salariale.- Salaires minimum et différé, primes, fiches de paie : tracts, presse, comptes-rendus…
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Cote : 73J304Période : 1959 - 1971Extrait de la notice :
…Correspondance avec la préfecture de l'Isère relative à la réglementation des congés payés (1963-1964…
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Cote : 136J85Période : 1941 - 1969Extrait de la notice :
….- Réglementation : convention collective nationale du travail de la ganterie et de la peau (1969).…
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Cote : 99J6Période : 1972 - 1979Extrait de la notice :
….- Elections, règlementation, statuts et politique générale : articles de lois, presse, tracts, recensements…
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Cote : 248J57Période : 1576 - 1757Extrait de la notice :
…des meubles d'une ferme, procédure, extrait des registre des arrêts du Conseil du Roi pour la réglementation…
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Cote : 07AH0098Période : 1947 - 1993Extrait de la notice :
…Dossiers de litiges, droit, réglementation, contrats et accords avec les filiales…
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Extrait de la notice :
…Réglementation, note d'information ; demande d'exonération ; bilan des opérations de formation : liste…
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Cote : 99J33Période : 1973 - 1979Extrait de la notice :
…Accidents de trajet et maladies professionnelles, règlementation, tarifications et rentes : articles…
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Cote : 23J138Période : 1921 - 1938Extrait de la notice :
…Essais de matériaux, réglementation internationale.…
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Cote : 80J165Période : 1833 - 1868Extrait de la notice :
…homologation du rapport par le Tribunal civil de Grenoble, rapport d'ingénieur au sujet de la réglementation…
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Période : 1714 - 1990Extrait du PDF d'origine
…de recensement des travailleurs étrangers par établissements. 7 F 13 Travail des enfants. - Réglementation…
…exception Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série F 13 7 F – Travail 7F1 Réglementation…
…filateurs, les salaires des tisserands, les types d’étoffes, des machines, listes des commerçants ; Réglementation…
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Période : 1789 - 1991Extrait du PDF d'origine
…Allocations militaires. - Réglementation : textes réglementaires, circulaires.…
…Réglementation : circulaires, liste des artisans bouchers et charcutiers inscrits au centre d'abattage…
…sécurité concernant les salles de spectacles, circulaires, brochures, inventaire du matériel, réglementation…
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Période : 1781 - 2001Extrait du PDF d'origine
…. - Réglementation, contrôle : ordonnance de police, requête, délibération, arrêté, liste des portefaix…
…s.d Établissement classé dangereux, incommode ou insalubre. 1860-1994 5I7 Réglementation : état des…
…frais de fourrière. 1988-1989 1 I 77 Plan de circulation. délibération, arrêté. 1860-1976 - Réglementation…
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Période : 1782 - 1993Extrait du PDF d'origine
…Aide à l’accession à la petite propriété : réglementation, candidatures, correspondance, convention avec…
…plan, brochure, questionnaire statistique relatif aux plantations, factures de pépiniéristes, réglementation…
…des Prés Duhem, rivière des Laies. - Curage, couverture, comblement, demande de prise d’eau : réglementation…
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Période : 1790 - 1996Extrait du PDF d'origine
…Gestion du personnel : plans, listes nominatives, réglementation, arrêtés, bulletins de paie, états des…
…, fiches comptables, subventions, inventaires, menus, brochures, réglementation, évaluations du personnel…
…fiches de renseignements, états de paiement, statistiques, programmes d’examen et de concours, réglementation…
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Période : 1790 - 1948Extrait du PDF d'origine
…églises, demande de jouissance gratuite des églises Saint-Vaast et Notre-Dame par les abbés, réglementation…
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Période : 1634 - 1987Extrait du PDF d'origine
…La dernière sous-série 6 E comporte des instructions relatives à la gestion et la réglementation de l…
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Période : 1790 - 1997Extrait de la notice :
…En effet, elle permet de retracer l’évolution de la réglementation du statut de fonctionnaire, l’évolution…
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Période : 1992Extrait du PDF d'origine
…procès-verbal de réception. 1970-1972 4 M 99 Construction d’un troisième terrain de football : réglementation…